Transport scolaire en circuits spéciaux dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)

Syndicat des transports Ile-de-France

Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-27 Avis de marché
2020-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des Transports Ile-de-France
Adresse postale: 39-41 rue de Châteaudun
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182538110 📞
Courrier électronique: houssem.abaab@iledefrance-mobilites.fr 📧
Fax: +33 145503338 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://iledefrance-mobilites.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport scolaire en circuits spéciaux dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95) 2019-018”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: La Celle-Saint-Cloud, Bougival, Noisy-le-Roi (Collège JB de la Quintinye)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de La Celle-Saint-Cloud, Bougival et Noisy-le-Roi (Collège JB de la Quintinye).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: — méthodologie — qualité de service et organisation liée à l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: — moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: — moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-10 📅
Date de fin: 2021-07-03 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les dates précisées au II.2.7); durée du marché sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaisir (école)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune Plaisir (école).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates précisées au II.2.7); durée du marché; sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges C. Debussy/M. Roby/Pierre et Marie Curie, lycées JB Poquelin/Léonard de Vinci)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges C. Debussy/M....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1:— méthodologie — qualité de service et organisation liée à l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3:— moyens humains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates précisées au II.2.7); durée du marché; sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte, Sartrouville (Lycée Évariste Galois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte et Sartrouville (Lycée Évariste Galois)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1:— valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bougival (Groupe scolaire Claude Monet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires sur la commune de Bougival (Groupe scolaire Claude Monet)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Seraincourt, Menucourt, Vaureal (Collège La Taillette et Lycée Camille Claudel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Seraincourt, Menucourt et Vaureal (Collège La Taillette et Lycée Camille Claudel)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Piscop, Domont, Ezanville (Lycée George Sand et Collège Aimé Césaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Piscop, Domont et Ezanville (Lycée George Sand et Collège Aimé Césaire)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Saint-Brice-sous-Forêt (Collège de Nézant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires sur la commune de Saint-Brice-sous-Forêt (Collège de Nézant)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Brignancourt, Santeuil (Écoles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Brignancourt et Santeuil (Écoles)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Méry-sur-Oise, Saint-Ouen l'Aumône (Collège Marcel Pagnol)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Méry-sur-Oise et Saint-Ouen l'Aumône (Collège Marcel Pagnol)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mery-sur-Oise (Collège JY Cousteau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune de Mery-sur-Oise (Collège JY Cousteau).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'isle-Adam, Mery-sur-Oise, Meriel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-l'Aumône...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Nerville-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 690 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Labbeville, Frouville, Hedouville (Écoles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Labbeville, Frouville et Hedouville (Écoles)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le soumissionnaire doit fournir à l'appui de son dossier de candidature, les justificatifs d'inscription au registre des transports publics de personnes...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le soumissionnaire doit fournir à l'appui de son dossier de candidature, les justificatifs d'inscription au registre des transports publics de personnes...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le soumissionnaire devra transmettre les photocopies des cartes grises des véhicules (elles devront être lisibles et conformes à la réglementation). Dans le...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux d'Île-de-France Mobilités.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la direction générale du fait de leur mission au sein...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2021
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La réalisation des prestations répond à un cadre règlementaire régi par le code des transports et le règlement régional relatif au transport scolaire des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 044-100618 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île de France Mobilités

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport scolaire en circuits spéciaux dans les départements des Yvelines (78) et du Val-d'Oise (95) 2019-018”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 998 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 78 et 95.
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de la Celle-Saint-Cloud, Bougival, Noisy-le-Roi (collège JB de la Quintinye).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune Plaisir (école).”
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges, C. Debussy/M....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte, Sartrouville (lycée Évariste Galois)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte et Sartrouville (lycée Évariste Galois).”
Champ d'application du marché
Titre: Bougival (groupe scolaire Claude Monet)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune de Bougival (groupe scolaire Claude Monet).”
Champ d'application du marché
Titre: Seraincourt, Menucourt, Vaureal (collège La Taillette et lycée Camille Claudel)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Seraincourt, Menucourt et Vaureal (collège La Taillette et lycée Camille Claudel.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Piscop, Domont, Ézanville (lycée George Sand et collège Aimé Césaire)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Piscop, Domont, Ézanville (lycée George Sand et collège Aimé Césaire).”
Champ d'application du marché
Titre: Saint-Brice-sous-Forêt (collège de Nézant)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Saint-Brice-sous-Forêt (collège de Nézant).”
Champ d'application du marché
Titre: Brignancourt, Santeuil (écoles)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Brignancourt, Santeuil (écoles).”
Champ d'application du marché
Titre: Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône (collège Marcel Pagnol)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône (collège Marcel Pagnol).”
Champ d'application du marché
Titre: Méry-sur-Oise (collège JY Cousteau)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune de Méry-sur-Oise (collège JY Cousteau).”
Champ d'application du marché
Titre:
“Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'Isle-Adam, Mery-sur-Oise, Mériel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-L'Aumône...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Labbeville, Frouville, Hédouville (écoles)
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Labbeville, Frouville, Hédouville (écoles).”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100618

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: La Celle-Saint-Cloud, Bougival, Noisy-le-Roi (collège JB de la Quintinye)
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Kéolis Delion
Adresse postale: 12 rue Jean Perrin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: farid.brahimi@kelois.com 📧
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plaisir (école)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas cars hourtoule
Adresse postale: rue Jacques MONOD
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges C. Debussy/M. Roby/Pierre et Marie Curie, lycées JB Poquelin/Léonard”
Nom et adresse du contractant
Nom: Savac bus service
Adresse postale: 37 rue Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78472
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte, Sartrouville (lycée Évariste Galois)
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Delion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bougival (groupe scolaire Claude Monet)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Seraincourt, Menucourt, Vaureal (collège La Taillette et lycée Camille Claudel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix Val de Seine
Adresse postale: 8-12 rue Ferrie
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Piscop, Domont, Ézanville (lycée George Sand et collège Aimé Césaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Grisel
Adresse postale: ZAC du mont de Magny — 10 rue de la Nature Borne
Commune postale: Gisors
Code postal: 21140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Saint-Brice-sous-Forêt (collège de Nézant)
Nom et adresse du contractant
Nom: PNA Aerial
Adresse postale: ZAC de la Justice — rue de la Sucrerie
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Brignancourt, Santeuil (écoles)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône (collège Marcel Pagnol)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Méry-sur-Oise (collège JY Cousteau)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'Isle-Adam, Méry-sur-Oise, Mériel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-L'Aumône...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Val-d'Oise
Adresse postale: 3 chemin Fave
Commune postale: Bernes-sur-Oise
Code postal: 95340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 690 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Labbeville, Frouville, Hédouville (écoles)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2020/S 126-308819 (2020-06-30)