Transport routier de produits sanguins labiles, cellules souches, tissus d'origine humaine et prestations associées — relance des lots nº 2 et 6

Établissement Français du Sang

La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…).
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-30 Avis de marché
2020-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2019EFS_AURA199
Brève description:
La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…). Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69153
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dondesang.efs.sante.fr 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 478656117 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=449121&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364804
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (km) et sans maximum. Engagement minimum: 110 550 km.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…).
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Intitulé du lot: Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de l'agglomération lyonnaise, de Bourg-en-Bresse et de Valence
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'efs AURA, au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot, Groupement Hospitalier Est, Lyon-Sud, Croix-Rousse, Décines-Charpieu et Confluence,
— des établissements de soins Lyonnais, laboratoires ou autres,
— du site EFS de Bourg-en-Bresse,
— du site EFS de Valence,
— des lieux de collectes rattachés à ces sites,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.
Et à destination:
— des sites EFS de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
— des établissements de soins, laboratoires ou autres en région Auvergne-Rhône-Alpes,
Les véhicules utilisés auront un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m
Le compartiment réservé au chargement devra être ventilé.
Le titulaire du marché devra être en capacité de faire intervenir au moins 5 véhicules en même temps.
Les délais d'exécution des prestations sont indiqués à l'article IV 1. C) du CCTP. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée. Cette prestation concerne les produits suivants: Poches de produit sanguin labile, sang total non thérapeutique, sang total thérapeutique, tubes échantillons donneurs et receveurs, unité de sang placentaire, tissus et cellules d'origine humaine, médicaments de thérapie innovante, greffons d'origine humaine, courrier interne, consommables divers (colis de moins de 25 kg), contenants vides.
Afficher plus
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (km) et sans maximum. Engagement minimum: 110 550 km.
Intitulé du lot: Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres. Ces prestations s'effectueront principalement au départ:
— des sites EFS de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon,
— ponctuellement des lieux de collecte rattachés à ces sites,
— ponctuellement des ES, labos ou autres du Cantal, Allier, Puy-de-Dôme.
Les délais maximum de prise en charge seront les suivants:
— Clermont-Ferrand — 30 mn,
— Moulins — 2 h,
— Aurillac — 3 h,
— Montluçon — 2 h.
La livraison doit s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée.
Les véhicules utilisés devront avoir un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (km) et sans maximum. Engagement minimum: 19 500 km.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes, France métropolitaine, Union européenne, Suisse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat:le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou tout autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,
Afficher plus
— autorisation d'exercer la profession de transporteur (licence de transport de marchandises).
Situation économique et financière:
5) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Afficher plus
6) Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
7) Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
8) Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
9) Une description de l'outillage, du matériel, notamment du parc véhicules et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Prestation réservée aux sociétés titulaires d'une licence de transporteur
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché sera financé par: les fonds propres de l'EFS.
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement.
Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS.
Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières.
Une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.
Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus
Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation.
Les candidats adressent leur demande le 28.8.2019 au plus tard à l'EFS.
Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 30.8.2019.
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.
Afficher plus
La date limite de remise des offres s'entend comme étant à 12:00:59.
Pour les 2 lots, la valeur technique (40 %) sera appréciée au regard des sous-critères suivants:
— politique qualité mise en œuvre pour assurer un service conforme aux besoins de l'EFS: 5 %,
— formation et gestion du personnel: 10 %,
— hygiène et sécurité: 3 %,
— développement durable: 5 %,
— solution technique proposée par le candidat afin d'assurer au quotidien le respect et la fiabilité des circuits, horaires, des températures (moyens humains et techniques): 12 %,
— qualité et cohérence de l'offre: 5 %.
Pour les 2 lots, le prix (60 %) sera apprécié selon les sous-critères suivants:
— coût global sur la durée d'exécution du marché: 55 %,
— pourcentage de la part du carburant: 5 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Lyon.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 487635000 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 148-364804 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…). Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Afficher plus
Valeur totale du marché: 373 477 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 111 rue Élisée Reclus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034368
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-364804
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal. Engagement minimal: 110 550 km.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'EFS AURA,
au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot, Groupement hospitalier Est, Lyon-Sud, Croix-Rousse, Décines-Charpieu et Confluence,
— des établissements de soins lyonnais, laboratoires ou autres,
— des lieux de collectes rattachés à ces site,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes,
et à destination:
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal. Engagement minimal: 110 550 km.
Brève description:
— ponctuellement des ES, labos ou autres du Cantal, Allier, Puy de Dôme.
Les délais maximaux de prise en charge seront les suivants:
— Clermont-Ferrand — 30 minutes,
— Moulins — 2 heures,
— Aurillac — 3 heures,
— Montluçon — 2 heures.
La livraison doit s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée. Les véhicules utilisés devront avoir un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m
Afficher plus
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal. Engagement minimal: 19 500 km.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Direct Trans
Adresse postale: 16 B avenue de la République
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 982606493 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 325 312 EUR 💰
Nom: Eld
Adresse postale: Zone artisanale des Charmes
Commune postale: Ménétrol
Code postal: 63200
Téléphone: +33 473977777 📞
Pays: Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 48 165 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires
Les 2 lots de l'accord-cadre objet du présent avis étant conclu avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal, la valeur totale finale HT de chaque lots dans le présent avis, correspond au montant maximal estimé sur 19 mois. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-034368 (2020-01-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Allier Cantal Puy-de-Dôme Rhône-Alpes Ain Drôme
Fournisseurs:
Direct Trans ELD
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier