La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…).
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport routier de produits sanguins labiles, cellules souches, tissus d'origine humaine et prestations associées — relance des lots nº 2 et 6
2019EFS_AURA199”
Titre
Transport routier de produits sanguins labiles, cellules souches, tissus d'origine humaine et prestations associées — relance des lots nº 2 et 6
2019EFS_AURA199
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et...”
Brève description
La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…).
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de l'agglomération lyonnaise, de Bourg-en-Bresse et de Valence” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes, France métropolitaine, Union européenne, Suisse.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'efs AURA, au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot,...”
Description du marché
Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'efs AURA, au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot, Groupement Hospitalier Est, Lyon-Sud, Croix-Rousse, Décines-Charpieu et Confluence,
— des établissements de soins Lyonnais, laboratoires ou autres,
— du site EFS de Bourg-en-Bresse,
— du site EFS de Valence,
— des lieux de collectes rattachés à ces sites,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.
Et à destination:
— des sites EFS de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
— des établissements de soins, laboratoires ou autres en région Auvergne-Rhône-Alpes,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.
Les véhicules utilisés auront un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m.
Le compartiment réservé au chargement devra être ventilé.
Le titulaire du marché devra être en capacité de faire intervenir au moins 5 véhicules en même temps.
Les délais d'exécution des prestations sont indiqués à l'article IV 1. C) du CCTP. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée. Cette prestation concerne les produits suivants: Poches de produit sanguin labile, sang total non thérapeutique, sang total thérapeutique, tubes échantillons donneurs et receveurs, unité de sang placentaire, tissus et cellules d'origine humaine, médicaments de thérapie innovante, greffons d'origine humaine, courrier interne, consommables divers (colis de moins de 25 kg), contenants vides.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Description des options
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (km) et sans maximum. Engagement minimum: 110 550 km.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres....”
Description du marché
Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres. Ces prestations s'effectueront principalement au départ:
— des sites EFS de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon,
— ponctuellement des lieux de collecte rattachés à ces sites,
— ponctuellement des ES, labos ou autres du Cantal, Allier, Puy-de-Dôme.
Les délais maximum de prise en charge seront les suivants:
— Clermont-Ferrand — 30 mn,
— Moulins — 2 h,
— Aurillac — 3 h,
— Montluçon — 2 h.
La livraison doit s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée.
Les véhicules utilisés devront avoir un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m. Le titulaire devra être en capacité de faire intervenir au moins 2 véhicules en même temps.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (km) et sans maximum. Engagement minimum: 19 500 km.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat:le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou tout autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,
— autorisation d'exercer la profession de transporteur (licence de transport de marchandises).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
5) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
6) Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“7) Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
8) Une présentation d'une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
7) Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
8) Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
9) Une description de l'outillage, du matériel, notamment du parc véhicules et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Prestation réservée aux sociétés titulaires d'une licence de transporteur
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera financé par: les fonds propres de l'EFS.
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement.
Le délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera financé par: les fonds propres de l'EFS.
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement.
Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS.
Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières.
Une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
12:00 📅
“Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire...”
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.
Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation.
Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation.
Les candidats adressent leur demande le 28.8.2019 au plus tard à l'EFS.
Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 30.8.2019.
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.
La date limite de remise des offres s'entend comme étant à 12:00:59.
Pour les 2 lots, la valeur technique (40 %) sera appréciée au regard des sous-critères suivants:
— politique qualité mise en œuvre pour assurer un service conforme aux besoins de l'EFS: 5 %,
— formation et gestion du personnel: 10 %,
— hygiène et sécurité: 3 %,
— développement durable: 5 %,
— solution technique proposée par le candidat afin d'assurer au quotidien le respect et la fiabilité des circuits, horaires, des températures (moyens humains et techniques): 12 %,
— qualité et cohérence de l'offre: 5 %.
Pour les 2 lots, le prix (60 %) sera apprécié selon les sous-critères suivants:
— coût global sur la durée d'exécution du marché: 55 %,
— pourcentage de la part du carburant: 5 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Lyon.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 148-364804 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 111 rue Élisée Reclus
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et...”
Brève description
La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…). Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 5.7.2021. À titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché: 18 mois).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 373 477 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'EFS AURA,
au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot,...”
Description du marché
Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'EFS AURA,
au départ principalement:
— des sites EFS de l'hôpital Edouard-Herriot, Groupement hospitalier Est, Lyon-Sud, Croix-Rousse, Décines-Charpieu et Confluence,
— des établissements de soins lyonnais, laboratoires ou autres,
— du site EFS de Bourg-en-Bresse,
— du site EFS de Valence,
— des lieux de collectes rattachés à ces site,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes,
et à destination:
— des sites EFS de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
— des établissements de soins, laboratoires ou autres en région Auvergne-Rhône-Alpes,
— plus exceptionnellement, des établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.
Les véhicules utilisés auront un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m. Le compartiment réservé au chargement devra être ventilé. Le titulaire du marché devra être en capacité de faire intervenir au moins 5 véhicules en même temps. Les délais d'exécution des prestations sont indiqués à l'article IV.1.C) du CCTP. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée. Cette prestation concerne les produits suivants: poches de produit sanguin labile, sang total non thérapeutique, sang total thérapeutique, tubes échantillons donneurs et receveurs, unité de sang placentaire, tissus et cellules d'origine humaine, médicaments de thérapie innovante, greffons d'origine humaine, courrier interne, consommables divers (colis de moins de 25 kg), contenants vides.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal. Engagement minimal: 110 550 km.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres....”
Description du marché
Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres. Ces prestations s'effectueront principalement au départ:
— des sites EFS de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon,
— ponctuellement des lieux de collecte rattachés à ces sites,
— ponctuellement des ES, labos ou autres du Cantal, Allier, Puy de Dôme.
Les délais maximaux de prise en charge seront les suivants:
— Clermont-Ferrand — 30 minutes,
— Moulins — 2 heures,
— Aurillac — 3 heures,
— Montluçon — 2 heures.
La livraison doit s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée. Les véhicules utilisés devront avoir un poids inférieur ou égal à 3,5 t et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m. Le titulaire devra être en capacité de faire intervenir au moins 2 véhicules en même temps.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal. Engagement minimal: 19 500 km.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 148-364804
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B19033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de l'agglomération lyonnaise, de Bourg-en-Bresse et de Valence”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Direct Trans
Adresse postale: 16 B avenue de la République
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 982606493📞
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 312 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports en températures non dirigées au départ ou à la demande des sites de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eld
Adresse postale: Zone artisanale des Charmes
Commune postale: Ménétrol
Code postal: 63200
Téléphone: +33 473977777📞
Région: Auvergne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 165 💰
“Les 2 lots de l'accord-cadre objet du présent avis étant conclu avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal, la...”
Les 2 lots de l'accord-cadre objet du présent avis étant conclu avec un engagement contractuel minimal exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximal, la valeur totale finale HT de chaque lots dans le présent avis, correspond au montant maximal estimé sur 19 mois. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-034368 (2020-01-16)