Transport occasionnel de passagers

Ville de Carros

Transport occasionnel de passagers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-17 Avis de marché
2019-11-14 Informations complémentaires
2019-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06512
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 492084470 📞
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr 📧
Fax: +33 493088049 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'actions sociales/Caisse des écoles
Adresse postale: boulevard de la Colle Belle — rue de l'Aspre
Commune postale: Carros

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06510
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Groupement de commande constitué par la Ville de Carros, la Caisse des écoles et le centre communale d'actions sociales.”
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06512
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06512
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnel de passagers
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description: Transport occasionnel de passagers.
Valeur estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ville de Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir BPU.
Description du marché:
“Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP les besoins spécifiques de chaque membre du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement à chaque date anniversaire, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement à chaque date anniversaire, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 45 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 120 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Caisse des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires: Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre communal d'actions sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 1 500 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie de l'inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs ou agrément équivalent, — copie de l'attestation de capacité...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-20 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-20 16:01 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Un nouvel avis d'appel public à la concurrence est susceptible...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“L'unité monétaire utilisée: l'EUR. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 204-496923 (2019-10-17)
Informations complémentaires (2019-11-14)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 204-496923

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 223-547987 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060033400010
Adresse postale: 2 rue l'Eusière, CS 70002

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'actions sociales
Adresse postale: 5 bis boulevard de la Colle-Belle

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccas@ville-carros.fr 📧
URL: https://www.ville-carros.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Groupement de commande constitué par la Ville de Carros, la caisse des écoles et le centre communal d'actions sociales.”

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 45 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 120 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 1 500,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000,00 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496923

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport occasionnel de passagers — lot nº 1 ville de Carros
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport occasionnel de passagers — lot nº 2 caisse des écoles

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport occasionnel de passagers — lot nº 3 centre communal d'actions sociales”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Source: OJS 2019/S 249-618918 (2019-12-23)