L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie Solidaire 13. Le public est composé de seniors. L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 10 attributaires. À seule fin d'estimation de la consistance des prestations: l'ES 13 a organisé environ 1 500 voyages en 2018 avec une moyenne de 45 passagers par trajet.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport non régulier de voyageurs par autocar pour des sorties à la journée
2019-05TRAN”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie Solidaire 13. Le public est composé de seniors. L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 10 attributaires. À seule fin d'estimation de la consistance des prestations: l'ES 13 a organisé environ 1 500 voyages en 2018 avec une moyenne de 45 passagers par trajet.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Zone 1.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Zone 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Zone 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Zone 4.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Zone 5.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Zone 6.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Zone 7.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Zone 8.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Zone 9.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Zone 10.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
Conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise concernant les services objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise concernant les services objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— liste des principaux services similaires fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— liste des principaux services similaires fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le candidat doit fournir l'attestation justifiant l'inscription au registre électronique national des entreprises de transport par route, conformément aux...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le candidat doit fournir l'attestation justifiant l'inscription au registre électronique national des entreprises de transport par route, conformément aux conditions de l'article R. 3113-2 et suivants du code des transports.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr📧
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tgi-de-marseille🌏
Source: OJS 2019/S 201-488812 (2019-10-14)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Énergie solidaire 13
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport non régulier de voyageurs par autocar pour des sorties à la journées
2019-05TRAN”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie solidaire 13. Le public est composé de seniors. L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de dix attributaires. À seule fin d'estimation de la consistance des prestations: l'ES13 a organisé environ 1 500 voyages en 2018 avec une moyenne de 45 passagers par trajet.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 201-488812
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocar Sumian
Adresse postale: 19 boulevard du Real
Commune postale: Jouques
Code postal: 13490
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.autocar-sumian.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocar Burle
Adresse postale: 15 avenue René Cassin
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
URL: http://Autocar-burle.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sumian
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 19 boulevard du Real, 13490 Jouques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir Évasion
Adresse postale: 17 boulevard Louis Bleriot
Commune postale: Saint-Victor
Code postal: 13730
URL: http://AUTOCARAVENIREVASION.COM🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue joseph Autran
Source: OJS 2020/S 140-345186 (2020-07-20)