Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon

Ville de Besançon

La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020.
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.
La consultation est divisée en 2 lots:
— lot 1: États-Unis et Europe (longues distances),
— lot 2: Europe (courtes distances) et France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bovis transport

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-03	Avis de marché
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2019-FCS-CENT-0185
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020. Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs. La consultation est divisée en 2 lots: — lot 1: États-Unis et Europe (longues distances), — lot 2: Europe (courtes distances) et France.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878067 📞
Fax: +33 3381800653 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 106-259249
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

1) La candidature peut être présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME); 2) La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur www.marches-securises.fr Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation; 3) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 Prestations réglées par des prix forfaitaires. Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.

La consultation est divisée en 2 lots:

— lot 1: États-Unis et Europe (longues distances),

— lot 2: Europe (courtes distances) et France.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: États-unis et Europe (longues distances)
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020. Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:

Tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne).

Ainsi que la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Europe (courtes distances) — France
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: International — Europe — France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes:

— le Règlement de la consultation (RC),

— l'Acte d'engagement (AE) et ses annexes,

— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP),

— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes,

— la Décomposition du prix global forfaitaire (DPGF),

— les formulaires DC1 et DC2,

— le titre de transporteur spécialisé dans le transport d'œuvre d'art, références similaires exigées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Transporteur spécialisé dans le transport d'œuvres d'art, références similaires exigés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée (nature des matériaux utilisés et modalités pratiques de protection des œuvres, ainsi qu'un chiffrage détaillé)
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) La candidature peut être présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

2) La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur www.marches-securises.fr

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation;

3) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Prestations réglées par des prix forfaitaires.

Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: threse.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 106-259249 (2019-06-03)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422724
Se réfère à l'avis: 2019/S 106-259249
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale auprès de la direction des musées du centre après prise de rendez-vous: direction des musées du centre, 1 place de la Révolution, 25000 Besançon, +33 381878290.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etats-Unis et Europe (longues distances)
Brève description: Transport Etats-Unis et Europe longues distances.
Description des options:

Espagne tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne). Ainsi que de la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description: Transports Europe courtes distances et France.
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour l'objet la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée (nature des matériaux utilisés et modalités pratique de protection des œuvres, ainsi qu'un chiffrage détaillé)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: Bovis transport
Adresse postale: 1 bis rue Edouard Aubert, ZI des Ciroliers
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

1 place de la Révolution, 25000 Besançon, +33 381878290.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

Source: OJS 2019/S 173-422724 (2019-09-05)

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