Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon
La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020.
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.
La consultation est divisée en 2 lots:
— lot 1: États-Unis et Europe (longues distances),
— lot 2: Europe (courtes distances) et France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de...”
Titre
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon
2019-FCS-CENT-0185
La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020.
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.
La consultation est divisée en 2 lots:
— lot 1: États-Unis et Europe (longues distances),
— lot 2: Europe (courtes distances) et France.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: États-unis et Europe (longues distances)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: International — Europe — France.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020. Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie proposée (nature des matériaux utilisés et modalités pratiques de protection des œuvres, ainsi qu'un chiffrage détaillé)”
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne).
Ainsi que la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un...”
Description des options
Tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne).
Ainsi que la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Europe (courtes distances) — France
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les prestations de transport aller-retour des œuvres d'art de l'exposition «Une des provinces du rococo. La Chine rêvée de François Boucher» qui sera présentée au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon du 8.11.2019 au 2.3.2020.
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaire pour assurer le transport des œuvres de leur lieu de localisation jusqu'au musée des beaux-arts et d'archéologie (aller) et au retour jusqu'aux lieux indiqués par les prêteurs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes:
— le Règlement de la consultation (RC),
— l'Acte d'engagement (AE) et ses...”
Liste et brève description des conditions
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes:
— le Règlement de la consultation (RC),
— l'Acte d'engagement (AE) et ses annexes,
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP),
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes,
— la Décomposition du prix global forfaitaire (DPGF),
— les formulaires DC1 et DC2,
— le titre de transporteur spécialisé dans le transport d'œuvre d'art, références similaires exigées.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Transporteur spécialisé dans le transport d'œuvres d'art, références similaires exigés.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
13:00 📅
“1) La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit...”
1) La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
2) La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur www.marches-securises.fr
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation;
3) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.
Prestations réglées par des prix forfaitaires.
Modalités de financement des prestations: ressources propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: threse.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 106-259249 (2019-06-03)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de...”
Titre
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon
2019-FCS-CENT-0185
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Brève description:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon.”
Brève description
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Etats-Unis et Europe (longues distances)
Description
Description du marché:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de...”
Description du marché
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon.
Transport Etats-Unis et Europe longues distances.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie proposée (nature des matériaux utilisés et modalités pratique de protection des œuvres, ainsi qu'un chiffrage détaillé)” Informations sur les options
Description des options:
“Espagne tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne). Ainsi que de la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
Espagne tranche optionnelle: transport aller et retour d'une œuvre (Madrid — Espagne). Ainsi que de la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de...”
Description du marché
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon.
Transports Europe courtes distances et France.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour l'objet la réalisation de prestations similaires.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 106-259249
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 910392
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon”
Titre
Transport d'œuvres d'art pour l'exposition «Une des provinces du rococo. La chine rêvée de François Boucher» au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transport
Adresse postale: 1 bis rue Edouard Aubert, ZI des Ciroliers
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 108697
Offre la plus élevée: 133797
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 45602
Offre la plus élevée: 64440
“Le marché est consultable dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale auprès de la direction des musées du centre après prise de...”
Le marché est consultable dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale auprès de la direction des musées du centre après prise de rendez-vous: direction des musées du centre,
1 place de la Révolution, 25000 Besançon, +33 381878290.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2019/S 173-422724 (2019-09-05)