Transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache

CEA — Centre de Cadarache

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache. Elles comprennent:
— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour),
— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel fonctionnant uniquement le soir (dessertes retour),
— la permanence sur site de véhicules avec leurs conducteurs dans le cadre d'un Plan d'urgence interne (PUI),
— le service de navettes restaurants, de taxis internes et de visites de site,
— les transports externes occasionnels (hors forfait).
Certaines prestations sont en option:
— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel pour 2 dessertes retour (lots 1 et 3),
— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour) pour 4 lignes (lot 4),
— le nombre de véhicules en permanence PUI (lot 1),
— l'outil d'identification des usagers,
— le dispositif d'accès aux personnes à mobilité réduite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA — Centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-03	Avis de marché
2019-04-16	Informations complémentaires
2020-02-17	Avis d'attribution de marché
2020-02-17	Avis d'attribution de marché
2020-02-17	Avis d'attribution de marché
2020-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: B19-0211-GFB
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache. Elles comprennent: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel fonctionnant uniquement le soir (dessertes retour), — la permanence sur site de véhicules avec leurs conducteurs dans le cadre d'un Plan d'urgence interne (PUI), — le service de navettes restaurants, de taxis internes et de visites de site, — les transports externes occasionnels (hors forfait). Certaines prestations sont en option: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel pour 2 dessertes retour (lots 1 et 3), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour) pour 4 — le nombre de véhicules en permanence PUI (lot 1), — l'outil d'identification des usagers, — le dispositif d'accès aux personnes à mobilité réduite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: gisele.fabre@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254826 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162480
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de renseigner les modalités d'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache. Elles comprennent:

— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel…

… (dessertes aller-retour),

… fonctionnant uniquement le soir (dessertes retour),

— la permanence sur site de véhicules avec leurs conducteurs dans le cadre d'un Plan d'urgence interne (PUI),

— le service de navettes restaurants, de taxis internes et de visites de site,

— les transports externes occasionnels (hors forfait).

Certaines prestations sont en option:

— le transport collectif de ramassage quotidien du personnel…

… pour 2 dessertes retour (lots 1 et 3),

… (dessertes aller-retour) pour 4

— le nombre de véhicules en permanence PUI (lot 1),

— l'outil d'identification des usagers,

— le dispositif d'accès aux personnes à mobilité réduite.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Lignes «Aix-en-Provence et Pays d'Aix» aller-retour, dessertes retour, permanence PUI, service de navettes restaurants
Numéro du lot: 1
Brève description:

— 13 lignes de transport collectif aller-retour: 9 lignes d'Aix vers Cadarache et de Cadarache vers Aix + 4 lignes du Pays d'Aix vers Cadarache et de Cadarache vers les communes du Pays d'Aix,

— 2 lignes de transport collectif desserte retour, dont 1 en option, de Cadarache vers les communes du Pays d'Aix et Aix,

— permanence sur site de 8 autocars et de leurs 8 conducteurs, dont 4 en option, dans le cadre du PUI,

— service de navettes restaurants sur site.

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Lignes «Manosque et Pays de Manosque» aller-retour, desserte retour, permanence PUI, service de «taxis internes», service de visites de site
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 8 lignes de transport collectif aller-retour: 4 lignes de Manosque vers Cadarache et de Cadarache vers Manosque + 4 lignes du Pays de Manosque vers Cadarache et de Cadarache vers les communes du Pays de Manosque,

— 1 ligne de transport collectif desserte retour de Cadarache vers Manosque,

— permanence sur site de 4 autocars et de leurs 4 conducteurs, dans le cadre du PUI,

— service de taxis internes sur site,

— service de visites de site,

— service de coordination du départ des cars.

Intitulé du lot: Lignes «Pertuis et communes des alentours» aller-retour, desserte retour
Numéro du lot: 3
Brève description:

— 5 lignes de transport collectif aller-retour: 2 lignes de Pertuis vers Cadarache et de Cadarache vers Pertuis + 3 lignes des communes des alentours de Pertuis vers Cadarache et de Cadarache vers les communes des alentours de Pertuis,

— 1 ligne de transport collectif desserte retour, en option, de Cadarache vers les communes des alentours de Pertuis et Pertuis.

Intitulé du lot: Lignes «Saint-Julien — Saint-Maximin — Barjols — Rians» aller-retour
Numéro du lot: 4
Brève description:

4 lignes de transport collectif aller-retour, toutes en option:

1 ligne de Saint-Julien-le-Montagnier vers Cadarache et de Cadarache vers Saint-Julien-le-Montagnier + 1 ligne de Saint-Maximin vers Cadarache et de Cadarache vers Saint-Maximin + 1 ligne de Barjols vers Cadarache et de Cadarache vers Barjols + 1 ligne de Rians vers Cadarache et de Cadarache vers Rians.

Intitulé du lot: Ligne «Marseille» aller-retour
Numéro du lot: 5
Brève description:

1 ligne de transport collectif aller-retour directe (sans arrêts) de Marseille vers Cadarache et de Cadarache vers Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):

1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;

2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

3) compléter le formulaire et valider.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de renseigner les modalités d'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gisèle Fabre
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour 1 lot, pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.

Il n'est pas possible de soumissionner pour le seul lot 4.

Une réunion de présentation du dossier de consultation et une visite sur le Centre de Cadarache sont prévues le mercredi 24.4.2019 à 9:00. Les conditions de participation sont mentionnées au § 3.5 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 069-162480 (2019-04-03)

Informations complémentaires (2019-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-184162
Se réfère à l'avis: 2019/S 069-162480
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2019/S 077-184162 (2019-04-16)

Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du centre CEA de Cadarache. Elles comprennent: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel fonctionnant uniquement le soir (dessertes retour), — la permanence sur site de véhicules avec leurs conducteurs dans le cadre d'un Plan d'urgence interne (PUI), — le service de navettes restaurants, de taxis internes et de visites de site, — les transports externes occasionnels (hors forfait). Certaines prestations sont en option: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel pour 2 dessertes retour (lots 1 et 3), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour) pour 4 — le nombre de véhicules en permanence PUI (lot 1), — l'outil d'identification des usagers, — le dispositif d'accès aux personnes à mobilité réduite.

Valeur totale du marché: 621477.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD, bâtiment 122

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-083286
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour 1 lot, pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots. Il n'est pas possible de soumissionner pour le seul lot 4. Une réunion de présentation du dossier de consultation et une visite sur le Centre de Cadarache sont prévues le mercredi 24.4.2019 à 9:00. Les conditions de participation sont mentionnées au § 3.5) du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du centre CEA de Cadarache. Elles comprennent:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ligne de Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Moyens humains et organisation
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Moyens matériels
Qualité sécurité environnement
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Azur Evasion
Adresse postale: 25 bd Saint-Marcel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 621477.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2020/S 035-083286 (2020-02-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 297 700 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD bâtiment 122

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-083314

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lignes «Manosque et pays de Manosque» aller-retour, desserte retour, permanence PUI, service de «taxis internes», service de visites de site.
Brève description:

— 8 lignes de transport collectif aller-retour: 4 lignes de Manosque vers Cadarache et de Cadarache vers Manosque + 4 lignes du pays de Manosque vers Cadarache et de Cadarache vers les communes du pays de Manosque,

Intitulé du lot: Lignes «St-Julien — St-Maximin — Barjols — Rians» aller-retour
Brève description:

1 ligne de Saint-Julien-le-Montagnier vers Cadarache et de Cadarache vers Saint-Julien-le-Montagnier + 1 ligne de St-Maximin vers Cadarache et de Cadarache vers St-Maximin + 1 ligne de Barjols vers Cadarache et de Cadarache vers Barjols + 1 ligne de Rians vers Cadarache et de Cadarache vers Rians.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lignes Alpes-de-Haute-Provence et Var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Moyens materiels
Qualité sécurité et environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Autocars Sumian
Adresse postale: 19 bd du Real
Commune postale: Jouques
Code postal: 13490
Nom: Voyages Sumian
Adresse postale: avenue Des Thermes
Commune postale: Gréoux-les-Bains
Code postal: 04800
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom: Somatrav
Adresse postale: quartier Pimoutier
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Valeur totale du marché: 3 434 394 EUR 💰
Adresse postale: 19 bd Du Real
Valeur totale du marché: 863 306 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 035-083314 (2020-02-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 713 924 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-083375
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour 1 lot, pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots. Il n'est pas possible de soumissionner pour le seul lot 4. Une réunion de présentation du dossier de consultation et une visite sur le Centre de Cadarache sont prévues le mercredi 24.4.2019 (9:00). Les conditions de participation sont mentionnées au § 3.5 du règlement de consultation.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1 lignes Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché
Adresse postale: avenue des Thermes
Valeur totale du marché: 6 713 924 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Une réunion de présentation du dossier de consultation et une visite sur le Centre de Cadarache sont prévues le mercredi 24.4.2019 (9:00). Les conditions de participation sont mentionnées au § 3.5 du règlement de consultation.

Source: OJS 2020/S 035-083375 (2020-02-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache. Elles comprennent: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel fonctionnant uniquement le soir (dessertes retour), — la permanence sur site de véhicules avec leurs conducteurs dans le cadre d'un Plan d'urgence interne (PUI), — le service de navettes restaurants, de taxis internes et de visites de site, — les transports externes occasionnels (hors forfait). Certaines prestations sont en option: — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel pour 2 dessertes retour (lots 1 et 3), — le transport collectif de ramassage quotidien du personnel (dessertes aller-retour) pour 4 — le nombre de véhicules en permanence PUI (lot 1), — l'outil d'identification des usagers, — le dispositif d'accès aux personnes à mobilité réduite.

Valeur totale du marché: 1 909 671 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-083404

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent avis de marché, concernent le transport collectif du personnel du Centre CEA de Cadarache.

Elles comprennent:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lignes Vaucluse et Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché
Adresse postale: 19 bd. du Réal
Valeur totale du marché: 1 909 671 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 035-083404 (2020-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)