Traitement des déchets réceptionnés en déchetterie
Grand Sud Tarn-et-Garonne
Voir cahier des charges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFM Recyclage
- • APAG Environnement
- • Chimirec Socodeli
- • Drimm
- • Eoval
- • Paprec
- • SEVIA
- • Valoridec
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole › Huiles minérales
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Graisses
- • Produits chimiques › Matières plastiques sous forme primaire
- • Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
- • Pièces détachées diverses › Pneus usagés
- • Matériel de lutte contre l'incendie › Appareils extincteurs
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-04 | Avis de marché |
| 2019-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2019/02
Brève description:
“Voir cahier des charges.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Batteries 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Bois 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Pneus usagés 📦
Matières plastiques sous forme primaire 📦
Graisses 📦
Huiles minérales 📦
Matériaux de construction divers 📦
Appareils extincteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Sud Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 120 avenue Jean Jaures
Code postal: 82370
Commune postale: Labastide-Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.grandsudtarnetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: cctgv-catherine.benech@info82.com 📧
Téléphone: +33 563300331 📞
Fax: +33 563300332 📠
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007021
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 10
Intitulé du lot: Ferraille et batteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des ferrailles et batteries.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.”
Description des options:
“Se conformer au cahier des charges.”
Intitulé du lot: Gravats inertes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gravats inertes (pavés, sables, gravats, tuiles etc.)”
Intitulé du lot: Bois non traités et bois traités
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Caisses en bois, palettes, cagettes, éléments de calage.”
Intitulé du lot: Déchets toxiques en quantité dispersée
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Acides solvants aérosols, Comburants.”
Intitulé du lot: Pneumatiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Pneumatiques (véhicules légers, véhicules poids lourds véhicules agricoles).”
Intitulé du lot: Plastiques
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Plastiques (ABS PA PP PS PVC et PC).”
Description des options:
“Se conformer au cahier des charges”
Intitulé du lot: Huiles et graisses alimentaires usagées
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Huiles alimentaires usagées.”
Intitulé du lot: Huiles minérlaes ou synthétiques (huile de vidange)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Huiles minérales ou synthétiques (huiles de vidange, de moteur…).”
Intitulé du lot: Plâtre et matériaux à base de plâtre
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Plâtre et matériaux à base de plâtre.”
Intitulé du lot: Extincteurs
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Extincteurs.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (valorisation des déchets)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006665200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“«Cf. le greffe du TA à l'adresse ci-dessus»”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 005-007021 (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2019/02
Brève description:
“Voir cahier des charges.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Batteries 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Bois 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Pneus usagés 📦
Matières plastiques sous forme primaire 📦
Graisses 📦
Huiles minérales 📦
Matériaux de construction divers 📦
Appareils extincteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Sud Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 120 avenue Jean Jaures
Code postal: 82370
Commune postale: Labastide-Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.grandsudtarnetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: cctgv-catherine.benech@info82.com 📧
Téléphone: +33 563300331 📞
Fax: +33 563300332 📠
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007021
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 10
Intitulé du lot: Ferraille et batteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des ferrailles et batteries.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.”
Description des options:
“Se conformer au cahier des charges.”
Intitulé du lot: Gravats inertes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gravats inertes (pavés, sables, gravats, tuiles etc.)”
Intitulé du lot: Bois non traités et bois traités
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Caisses en bois, palettes, cagettes, éléments de calage.”
Intitulé du lot: Déchets toxiques en quantité dispersée
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Acides solvants aérosols, Comburants.”
Intitulé du lot: Pneumatiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Pneumatiques (véhicules légers, véhicules poids lourds véhicules agricoles).”
Intitulé du lot: Plastiques
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Plastiques (ABS PA PP PS PVC et PC).”
Description des options:
“Se conformer au cahier des charges”
Intitulé du lot: Huiles et graisses alimentaires usagées
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Huiles alimentaires usagées.”
Intitulé du lot: Huiles minérlaes ou synthétiques (huile de vidange)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Huiles minérales ou synthétiques (huiles de vidange, de moteur…).”
Intitulé du lot: Plâtre et matériaux à base de plâtre
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Plâtre et matériaux à base de plâtre.”
Intitulé du lot: Extincteurs
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Extincteurs.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (1)
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (valorisation des déchets)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006665200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“«Cf. le greffe du TA à l'adresse ci-dessus»”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 005-007021 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 444 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 120 avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306475
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-007021
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement des ferrailles et batteries”
“Caisses en bois, palettes, cagettes, éléments de calage”
“Acides Solvants Aerosols, Comburants”
“Pneumatiques (véhicules légers, véhicules poids lourds véhicules agricoles)”
“Plastiques (Abs Pa Pp Ps Pvc et Pc”
“Huiles Alimentaires Usagees”
“Huiles minérales ou synthétiques (huiles de vidange, de moteur ...)”
“Plâtre et matériaux à base de plâtre”
“Extinteurs”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite De La Prestation (valorisation des déchets)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: AFM Recyclage
Adresse postale: 19 chemin de Guiteronde
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Nom: APAG Environnement
Adresse postale: 302 chemin de Castelus
Commune postale: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 59 280 EUR 💰
Nom: Eoval
Adresse postale: 1 chemin de la Fibat
Commune postale: Lafitte-Vigordane
Code postal: 31390
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 58 872 EUR 💰
Nom: Paprec
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 13 760 EUR 💰
Nom: Drimm
Adresse postale: 3525 route de Lavilledieu
Commune postale: Montech
Code postal: 82700
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Chimirec Socodeli
Adresse postale: 11 rue Nicolas Cugnot
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 EUR 💰
Nom: Sevia
Adresse postale: 6-8 impasse Jean Mermoz
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 3 120 EUR 💰
Nom: Valoridec
Adresse postale: RN 113
Valeur totale du marché: 20 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“«Cf. le greffe du TA à l'adresse ci-dessus».”
Source: OJS 2019/S 125-306475 (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 444 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 120 avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306475
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-007021
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement des ferrailles et batteries”
“Caisses en bois, palettes, cagettes, éléments de calage”
Afficher plus (7)
“Acides Solvants Aerosols, Comburants”
“Pneumatiques (véhicules légers, véhicules poids lourds véhicules agricoles)”
“Plastiques (Abs Pa Pp Ps Pvc et Pc”
“Huiles Alimentaires Usagees”
“Huiles minérales ou synthétiques (huiles de vidange, de moteur ...)”
“Plâtre et matériaux à base de plâtre”
“Extinteurs”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite De La Prestation (valorisation des déchets)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: AFM Recyclage
Adresse postale: 19 chemin de Guiteronde
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Nom: APAG Environnement
Adresse postale: 302 chemin de Castelus
Commune postale: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 59 280 EUR 💰
Nom: Eoval
Adresse postale: 1 chemin de la Fibat
Commune postale: Lafitte-Vigordane
Code postal: 31390
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 58 872 EUR 💰
Nom: Paprec
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 13 760 EUR 💰
Nom: Drimm
Adresse postale: 3525 route de Lavilledieu
Commune postale: Montech
Code postal: 82700
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Chimirec Socodeli
Adresse postale: 11 rue Nicolas Cugnot
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 EUR 💰
Nom: Sevia
Adresse postale: 6-8 impasse Jean Mermoz
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 3 120 EUR 💰
Nom: Valoridec
Adresse postale: RN 113
Valeur totale du marché: 20 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“«Cf. le greffe du TA à l'adresse ci-dessus».”
Source: OJS 2019/S 125-306475 (2019-06-27)
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- Élimination et traitement des ordures (>20)
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- Services d'élimination de déchets solides urbains (3)
- Services d'incinération des ordures ménagères (5)
- Services d'évacuation de cendres
- Traitement et évacuation de résidus liquides (3)
- Services d'élimination des boues (3)
- Services de transport des boues (4)
- Services de traitement des boues (5)
- Services d'évacuation des boues (7)