Restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon

CNFPT

Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-09 Avis de marché
Avis de marché (2019-12-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: Centre national de la fonction publique territoriale
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400 📞
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11790&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Formation des agents territoriaux

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon ACH19055”
Produits/services: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Brève description:
“Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon.”
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché:
“Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon.”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de restauration pour les stagiaires et personnes missionnées de la délégation de Franche-Comté du CNFPT à Besançon. Le lot nº 2 est réservé à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le lot nº 2 est réservé à des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
La participation à la procédure est réservée aux organisations poursuivant une mission de service public et remplissant les conditions fixées à l'article 77, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur du CNFPT à l'adresse suivante: https://www.marchespublics.cnfpt.fr. Les plis papiers et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Ministère de l'économie et des finances —...”    Afficher plus
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 240-589937 (2019-12-09)