Reprographie, duplication, numérisation et livraison de documents sur supports bureautiques

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Le présent accord-cadre a pour objet la reprographie, la duplication, la numérisation et la livraison de documents sur supports bureautiques.
Les documents concernés sont des documents administratifs, tels que: rapports, dossiers de présentation, dossiers de consultations des entreprises, plans, registres.
Lieu de livraison des prestations: Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, découpé par zones géographiques selon l'allotissement défini ci-dessous.
Allotissement:
— lot 1: territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile,
— lot 2: territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais,
— lot 3: territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-09 Avis de marché
2020-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Numéro de référence: 73190305
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la reprographie, la duplication, la numérisation et la livraison de documents sur supports bureautiques. Les documents concernés sont des documents administratifs, tels que: rapports, dossiers de présentation, dossiers de consultations des entreprises, plans, registres. Lieu de livraison des prestations: Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, découpé par zones géographiques selon l'allotissement défini ci-dessous. Allotissement: — lot 1: territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, — lot 2: territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais, — lot 3: territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.payssalonais@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3155&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-427954
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1 soit 300 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 169 000,00 EUR HT. La valeur estimée au II.1.5) correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes périodes de reconduction confondues pour l'ensemble des lots.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la reprographie, la duplication, la numérisation et la livraison de documents sur supports bureautiques.
Les documents concernés sont des documents administratifs, tels que: rapports, dossiers de présentation, dossiers de consultations des entreprises, plans, registres.
Lieu de livraison des prestations: Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, découpé par zones géographiques selon l'allotissement défini ci-dessous.
Allotissement:
— lot 1: territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile,
— lot 2: territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais,
— lot 3: territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.
Valeur totale estimée: 1 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Reprographie, duplication, numérisation et livraison de documents sur supports bureautiques: territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre.
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Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Informations complémentaires:
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1 soit 300 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues.
L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 169 000,00 EUR HT.
La valeur estimée au II.1.5) correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes périodes de reconduction confondues pour l'ensemble des lots.
Intitulé du lot: Territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais
Numéro du lot: 2
Brève description:
Reprographie, duplication, numérisation et livraison de documents sur supports bureautiques: territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 2 soit 60 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues.
L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 26 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues
Numéro du lot: 3
Brève description:
Reprographie, duplication, numérisation et livraison de documents sur supports bureautiques: territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 3 soit 75 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues.
L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 38 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.
Territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais.
Territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture prévisionnelle des plis est le 6.9.2019 (9:00). La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch — BP 274
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13666
Point de contact: Direction de la commande publique du territoire du Pays Salonais
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La date prévisionnelle de renouvellement est prévue en 2022.
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise par voie dématérialisée est obligatoire.
Les plis dématérialisés sont à adresser par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr
Conformément au règlement de la consultation, les demandes de renseignements devront être adressées exclusivement par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.
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Les autres modalités relatives aux renseignements complémentaires sont indiquées à l'article 9.3 du règlement de la consultation.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation.
Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide e la dématérialisation annexé au règlement de la consultation afin de garantir aux mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Lors du téléchargement du dossier de consultation, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information apportés au dossier de consultation initial.
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Par ailleurs, la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique. Le contenu détaillé des dossiers de candidature et d'offre est précisé à l'article 7 du règlement de la consultation; les modalités de sélection des candidatures et de jugement des offres sont précisées à l'article 8 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434843 📞
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature du marché publique ce recours n'est plus ouvert. (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
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— un recours en référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
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Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 176-427954 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la reprographie, la duplication, la numérisation et la livraison de documents sur supports bureautiques. Les documents concernés sont des documents administratifs, tels que: rapports, dossiers de présentation, dossiers de consultations des entreprises, plans, registres. Lieu de livraison des prestations: territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, découpé par zones géographiques selon l'allotissement défini ci-dessous. Allotissement: — lot 1: territoires de Marseille Provence et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, — lot 2: territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais, — lot 3: territoires d'Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues.
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Valeur totale du marché: 813 287 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-070326
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-427954
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Montant de l'accord-cadre: — lot 1: 145 622,15 EUR HT par an — montant minimal annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT, — lot 2: 22 829,55 EUR HT par an — montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT, — lot 3: 34 870,10 EUR HT par an — montant minimal annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 75 000 EUR HT. Durée du marché: l'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la reprographie, la duplication, la numérisation et la livraison de documents sur supports bureautiques. Les documents concernés sont des documents administratifs, tels que: rapports, dossiers de présentation, dossiers de consultations des entreprises, plans, registres. Lieu de livraison des prestations: territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, découpé par zones géographiques selon l'allotissement défini ci-dessous. Allotissement:
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: Impremium 13 Groupe Impremium
Adresse postale: 25-27 bd de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.impremium.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Montant de l'accord-cadre:
— lot 1: 145 622,15 EUR HT par an — montant minimal annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT,
— lot 2: 22 829,55 EUR HT par an — montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT,
— lot 3: 34 870,10 EUR HT par an — montant minimal annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 75 000 EUR HT.
Durée du marché: l'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature du marché publique ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
Afficher plus
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 030-070326 (2020-02-10)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'appui bureautiques Services de reprographie