Cet accord cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements hydrauliques tels que les grues auxiliaires, les bras ampliroll, les compacteurs, les mini pelles, les Bennes à ordures ménagères (BOM) et les engins divers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie
19-Ppvs-Hmmn-Foequiphydro”
Titre
Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie
19-Ppvs-Hmmn-Foequiphydro
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Cet accord cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements...”
Brève description
Cet accord cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements hydrauliques tels que les grues auxiliaires, les bras ampliroll, les compacteurs, les mini pelles, les Bennes à ordures ménagères (BOM) et les engins divers.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 075 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Faun et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 795 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de marque Semat-Zoeller et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 160 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Eurovoirie-Terberg et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 605 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Provence Benne et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 065 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Bro Méridionale de voirie et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 057 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Fassi-Miltra-Marrel et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 808 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Palfinger-Guima et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 276 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Hiab et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 119 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bras de manutention de marque Dalby et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 075 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Schmidt-France Neige et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 894 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Mecagil-Lebon et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 780 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Acometis et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 412 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Arvel et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 860 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Sicometal et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 040 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour compacteurs de marque Bergmann et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 359 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque Noremat et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 264 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour accessoires de préhension de marque Kinshofer et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 556 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations et fournitures en lien avec l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations et fournitures en lien avec l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5 % est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère prépondérant sera celui du prix.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 19-ppvs-hmmn-foequiphydro.
CAO prévisionnelle: 22.11.2019.
Début prévisionnel de prestation: décembre 2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007» société Tropic travaux signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).
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Source: OJS 2019/S 179-435271 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 191 607 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Il s'agit accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Description du marché: Il s'agit accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Faun et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55895.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de marque Semat-Zoeller et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27627.87 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Eurovoirie-Terberg et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25635.17 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Provence Benne et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: PB Environnement
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3788.18 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Fassi-Miltra-Marrel et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Hydraunorm
Adresse postale: ZI Le Buissonnet
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15544.48 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Palfinger-Guima et prestations associées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Normandie hydraulique Rouen
Adresse postale: 11 rue Pierre de Coubertin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21465.17 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bras de manutention de marque Dalby et prestations associées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4435.56 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Schmidt-France Neige et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16565.54 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Mecagil-Lebon et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de L'Aqueduc — ZA Etic — BP 27
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8034.57 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Acometis et prestations associées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8074.40 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque Noremat et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4540.47 💰
“La commission d'appel d'offres attribue les accords-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal, (pour un montant résultant du DQE...”
La commission d'appel d'offres attribue les accords-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal, (pour un montant résultant du DQE non contractuel) aux sociétés:
— lot 2: Faun,
— lot 3: Semat,
— lot 4: Eurovoirie,
— lot 5: SAS Provence Bennes Environnement,
— lots 7 et 10: Hydraunorm,
— lots 8 Et 13: Normandie hydraulique Rouen,
— lot 11: Europe Service,
— lot 12: Mecagil Lebon,
— lot 17: Noremat.
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n 19-138731 publié le 14.9.2019. Référence de l'avis initial paru au JOUE: n 2019/s 179-435271 publié le 17.9.2019. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 +33 232764422.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. n 291545 et CE, ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. n 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).
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Source: OJS 2020/S 026-058951 (2020-02-03)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 108 allée François-Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements...”
Brève description
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements hydrauliques tels que les grues auxiliaires, les bras ampliroll, les compacteurs, les mini-pelles, les Bennes à ordures ménagères (BOM) et les engins divers.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 46107.49 💰
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Sicométal et prestations associées.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: M2196
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations associées
Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Genie Flexion
Adresse postale: 78 allée des Érables
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3998.17 💰
Numéro de contrat: M2197
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Bro Meridionale de Voirie et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Bro Méridionale de Voirie
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7265.37 💰
Numéro de contrat: M2198
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Sicométal et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sicométal
Adresse postale: 13 rue des Frères-Lumière, ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6445.53 💰
Numéro de contrat: M2199
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour accessoires de préhension de marque Kinshofer et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Le Buissonnet, rue de la Grande Épine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28398.42 💰
“La commission d'appel d'offres attribue les accords-cadres à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal(pour un montant résultant du DQE...”
La commission d'appel d'offres attribue les accords-cadres à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal(pour un montant résultant du DQE non contractuel) aux sociétés:
— lot 1: Genie Flexion;
— lot 6: Bro Méridionale de Voirie;
— lot 15: Sicométal;
— lot 18: Hydraunorm.
— Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-138731 publié le 14.9.2019;
— Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/S 179-435271 publié le 17.9.2019.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François-Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. +33 232764422.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension, voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS, 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, ASS, 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].
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Source: OJS 2021/S 144-382823 (2021-07-23)