Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 numéros par an pour chacun en alternance). La première distribution concerne le magazine de février 2020 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 × 28 cm — fini: 20,5 × 28 cm; 48 pages; 69 000 exemplaires. Diffusion: 1 semaine des mois de parution. Dans le format magazine 20,5 × 28 avec 48 pages: 8,5 pages (64 pages: 11 pages). Caractéristiques du magazine de Grand Besançon Métropole et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 × 28 cm — fini: 20,5 × 28 cm; 48 pages. Diffusion: indiquée dans chaque bon de commande. Dans le format magazine 20,5 × 28 avec 48 pages: 8,5 pages (36 pages: 6 pages, 40 pages: 7 pages, 44 pages: 8 pages).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.besancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25043
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878889📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Régie publicitaire des magazines de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole”
Produits/services: Services de gestion publicitaire📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 numéros par an pour chacun en alternance). La première distribution concerne le magazine de février 2020 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 × 28 cm — fini: 20,5 × 28 cm; 48 pages; 69 000 exemplaires. Diffusion: 1 semaine des mois de parution. Dans le format magazine 20,5 × 28 avec 48 pages: 8,5 pages (64 pages: 11 pages). Caractéristiques du magazine de Grand Besançon Métropole et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 × 28 cm — fini: 20,5 × 28 cm; 48 pages. Diffusion: indiquée dans chaque bon de commande. Dans le format magazine 20,5 × 28 avec 48 pages: 8,5 pages (36 pages: 6 pages, 40 pages: 7 pages, 44 pages: 8 pages).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gestion publicitaire📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-comm-0272.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 181-440861 (2019-09-17)
Informations complémentaires (2019-09-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 181-440861
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 520 000 EUR.
Source: OJS 2019/S 184-449026 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Régie publicitaire des magazines de la ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: ville...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 numéros par an pour chacun en alternance). La première distribution concerne le magazine de février 2020 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 x 28 cm — fini: 20,5 x 28 cm; 48 pages; 69 000 exemplaires. Diffusion: première semaine des mois de parution. Dans le format magazine 20,5 x 28 avec 48 pages: 8,5 pages (64 pages: 11 pages). Caractéristiques du magazine de Grand Besançon Métropole et nombre de pages de publicité. Format ouvert: 41 x 28 cm — fini: 20,5 x 28 cm; 48 pages. Diffusion: indiquée dans chaque bon de commande. Dans le format magazine 20,5 x 28 avec 48 pages: 8,5 pages (36 pages: 6 pages, 40 pages: 7 pages, 44 pages: 8 pages).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-440861
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Régie publicitaire des magazines de la ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Elixir
Adresse postale: 21 a rue du Refuge
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2019/S 249-618894 (2019-12-23)