Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures d'accompagnement à la Permaculture à destination des habitants de cités minières de SIA Habitat
2019034”
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale et services connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou imprimé DC1,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature ou imprimé DC1,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC),
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 60 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019034.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2019/S 054-124700 (2019-03-13)
Informations complémentaires (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures d'accompagnement à la permaculture à destination des habitants de cités minières de Sia Habitat
2019034”
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 054-124700
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Ajouter: la date d'ouverture des offres est reportée au 3.5.2019 (14:00).
Source: OJS 2019/S 075-179147 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures d'accompagnement à la permaculture à destination des habitants de cités minières de SIA Habitat
2019034”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37 925 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 054-124700
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Smart
Adresse postale: 75 rue Léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 925 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. La valeur exacte du marché ne sera connue qu'à la fin du marché. Le montant de 37 925,00 EUR HT...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. La valeur exacte du marché ne sera connue qu'à la fin du marché. Le montant de 37 925,00 EUR HT correspond au montant annuel pour 1 site pour la mission «Donner envie aux habitant de se lancer dans la permaculture et développer la permaculture à grande échelle».
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Source: OJS 2019/S 144-355111 (2019-07-24)