Rd498 et Rd8 — aménagements environnementaux et paysagers — communes de Sain-Just-Saint-Rambert, Bonson, Saint-Marcellin et Sury-le-Comtal

Conseil général de la Loire

La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/Rd498) et de la Rd8.
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antalvert

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-20	Avis de marché
2019-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Numéro de référence: 19ft-Dajcp-1591-P
Brève description:

La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/Rd498) et de la Rd8. — réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé, — travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle», — travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date limite de soumission: 2019-06-24 📅
Date de publication: 2019-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 098-236474
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Consultation en appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R.. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2019. Le délai de réalisation est de 42 mois il comprend: — 1 mois pour la période de préparation au cours de laquelle seront réalisés les travaux préalables à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de la commencer, — 41 mois pour la réalisation des travaux (toutes phases comprises) à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de les commencer. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,

— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,

— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en…

… épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.

… épis,création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.

Durée de l'accord: 42 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat,

— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications suivantes au titre de la nomenclature 2016 des identifications professionnelles travaux publics de la FNTP: 232 travaux de terrassement courants 754 aménagements paysagers de sites le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours,

— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,

— avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique cautionnement et garanties exigés:

—— retenue de garantie ou garantie à 1

—— garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (noté de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (notée de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

— 1 mois pour la période de préparation au cours de laquelle seront réalisés les travaux préalables à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de la commencer,

— 41 mois pour la réalisation des travaux (toutes phases comprises) à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de les commencer. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 098-236474 (2019-05-20)

Avis d'attribution de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/RD498) et de la RD8: — réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé, — travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle», — travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.

Valeur totale du marché: 165643.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-401845
Se réfère à l'avis: 2019/S 098-236474
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Coordonnees du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/RD498) et de la RD8:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: Antalvert
Adresse postale: 8 route de Rouen
Commune postale: Quièvrecourt
Code postal: 76270
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 165643.91 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2019/S 164-401845 (2019-08-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Travaux d'aménagement paysager (>20)