La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/Rd498) et de la Rd8.
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Rd498 et Rd8 — aménagements environnementaux et paysagers — communes de Sain-Just-Saint-Rambert, Bonson, Saint-Marcellin et Sury-le-Comtal
19ft-Dajcp-1591-P”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/Rd498) et de la Rd8.
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à...”
Description du marché
La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la Rd498 (section en 2 x 2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/Rd498) et de la Rd8.
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis,création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (noté de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (notée de 0 à 20 points)”
Critère de coût (pondération): 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat,
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications suivantes au titre de la nomenclature 2016 des identifications...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications suivantes au titre de la nomenclature 2016 des identifications professionnelles travaux publics de la FNTP: 232 travaux de terrassement courants 754 aménagements paysagers de sites le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours,
— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,
— avance de 10 % du montant du marché en...”
Conditions d'exécution du contrat
— délai de paiement: 30 jours,
— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,
— avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique cautionnement et garanties exigés:
—— retenue de garantie ou garantie à 1 demande en remplacement de la retenue de garantie,
—— garantie à 1 demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Consultation en appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R.. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2019. Le délai de réalisation est de 42 mois il comprend:
— 1 mois pour la période de préparation au cours de laquelle seront réalisés les travaux préalables à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de la commencer,
— 41 mois pour la réalisation des travaux (toutes phases comprises) à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de les commencer. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2019/S 098-236474 (2019-05-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RD498 et RD8 — aménagements environnementaux et paysagers — communes de Sain-Just-Saint-Rambert, Bonson, Saint-Marcellin et Sury-le-Comtal
19ft-Dajcp-1591-P”
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/RD498) et de la RD8:
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165643.91 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à...”
Description du marché
La présente consultation concerne la réalisation des aménagements environnementaux et paysagers de la RD498 (section en 2x2 voies partant du bassin PS9 à l'échangeur du PI14/RD498) et de la RD8:
— réalisation de plantations avec paillage, amendements et protections anti-rongeurs: fauchage préalable des emprises à planter, ameublissement de potets au godet et/ou à la bêche sur tout type de sol en place, apport de compost, mulch de bois broyé,
— travaux d'équipements: fourniture et pose de marche pied en bois, fourniture et pose de portail agricole avec clôture anti-amphibien, fourniture et pose de clôture agricole, réalisation de portail agricole, fourniture et pose de barrière type «Ganivelle»,
— travaux de génie végétal: reprise de fossés pour agrion de mercure, fossés drainage en épis, création de mares, modelage de terrain en pente douce ou très douce, fourniture et pose de clôture anti-amphibien, entretien de hibernaculum, remplissage des merlons chemin de la plaine.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 098-236474
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Antalvert
Adresse postale: 8 route de Rouen
Commune postale: Quièvrecourt
Code postal: 76270
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165643.91 💰
“Coordonnees du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la...”
Coordonnees du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: tribunal administratif, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél.: +33 478141010, fax: +33 478141065, mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr, web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2019/S 164-401845 (2019-08-23)