Prestations pour la réalisation d'actions d'information et de sensibilisation auprès des usagers, dans les domaines de la réduction, du tri et du traitement des déchets sur le territoire de NM

Nantes Métropole

En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant minimum mais sans montant maximum.
L'accord-cadre s'exécutera pour partie par émission de bons de commande et, pour partie, par des marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-09 Avis de marché
2019-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2019-355
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant minimum mais sans montant maximum. L'accord-cadre s'exécutera pour partie par émission de bons de commande et, pour partie, par des marchés subséquents.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219315
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant minimum mais sans montant maximum.
L'accord-cadre s'exécutera pour partie par émission de bons de commande et, pour partie, par des marchés subséquents.
Intitulé du lot: Organisation et réalisation d'opérations et d'animations de sensibilisation de proximité auprès des usagers
Numéro du lot: 1
Brève description: Seuil minimum annuel en EUR HT: 50 000.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Diffusion d'informations auprès des usagers, en porte à porte
Numéro du lot: 2
Brève description: Seuil minimum annuel en EUR HT: 20 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 091-219315 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations pour la réalisation d'actions d'information et de sensibilisation auprès des usagers, dans les domaines de la réduction, du tri et du traitement des déchets sur le territoire de NM.
Valeur totale du marché: 4 903 515 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du champ de Mars

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-486861
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219315
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
V.2) attribution du marché; V.2.1) date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: 17.9.2019. Le lot 1 est attribué au groupement conjoint Écopôle et 21 co-traitants pour un montant total (montants des DQE), — accord-cadre prestations d'animation: 698 700 EUR HT, — marché subséquent de coordination: 314 815 EUR HT. Le lot 2 est attribué à Trait d'union pour un montant total de 3 890 000 EUR HT (montant du DQE).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation et réalisation d'opérations et d'animations de sensibilisation de proximité auprès des usagers.
Diffusion d'informations auprès des usagers, en porte à porte.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie envisagée pour assurer la coordination, l'organisation, le suivi et l'évaluation des missions (outil de planification, reporting, indicateurs d'évaluation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains (équipe dédiée) à la réalisation des prestations (coordination et animation), formation et expérience du personnel, encadrant et animateur, dédié à l'exécution des presta
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des outils d'animations et d'information proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Nom: Écopôle CPIE Pays de Nantes
Adresse postale: 13 rue de Bouillé
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Addec
Code postal: 44100
Nom: Aremacs
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Brohan Aurélie
Code postal: 44300
Nom: CLCV UD 44
Environnements solidaires
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: La Cabane d'Élo
Commune postale: Nord-sur-Erdre
Code postal: 44390
Nom: l'Atelier de Furoshiki
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Nom: l'Ouvre-Boites 44
La Ressourcerie de l'île
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Nom: La Tricyclerie
Les Connexions
Commune postale: Alba-la-Romane
Code postal: 07400
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Macapi
Oasis Environnement
Pamm
Commune postale: Indre
Code postal: 44610
Nom: R3D2
Réseau Éco-Évenement
Code postal: 44200
Nom: Sakaïde
Commune postale: Petit-Mars
Nom: Sattions services
Terra 21
Velocampus
Zero Waste Nantes
Valeur totale du marché: 698 700 EUR 💰
Nom: Écopole CPIE Pays de Nantes
Adresse postale: 17 rue de Bouillé
Commune postale: Nort-sur-Erdre
Nom: R32D
Réseau Éco-Événement
Commune postale: Petit Mars
Nom: Stations services
Valeur totale du marché: 314 815 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Nom: SARL Trait d'union
Adresse postale: 30 rue Pierre Latécoère
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 3 890 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires
V.2) attribution du marché;
V.2.1) date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 17.9.2019.
Le lot 1 est attribué au groupement conjoint Écopôle et 21 co-traitants pour un montant total (montants des DQE),
— accord-cadre prestations d'animation: 698 700 EUR HT,
— marché subséquent de coordination: 314 815 EUR HT.
Le lot 2 est attribué à Trait d'union pour un montant total de 3 890 000 EUR HT (montant du DQE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2019/S 200-486861 (2019-10-11)