Prestations intellectuelles pour l'assistance technique et/ou maîtrise d'œuvre relatif aux travaux d'installation et rénovation de chauffage des bâtiments du Cd84 dont EPLE du 2 degré (collèges)

Département de Vaucluse

Les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'assistance technique et/ou maîtrise d'œuvre, relatif aux travaux d'installation et de rénovation de chauffage (production, distribution, émission) des bâtiments du département de Vaucluse y compris les EPLE du second degré (collèges). L'accord-cadre est composé:
— d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations courantes (ordre d'attribution des bons de commande suivant la méthode dite en «cascade»,
— d'une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre en cas de survenance de besoins particuliers en maîtrise d'œuvre (prestations dont la complexité, la durée, le coût ne sont pas en adéquation avec le BPU, besoins spécifiques liés à un contexte particulier ou non prévus au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-28	Avis de marché
2019-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:

Les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'assistance technique et/ou maîtrise d'œuvre, relatif aux travaux d'installation et de rénovation de chauffage (production, distribution, émission) des bâtiments du département de Vaucluse y compris les EPLE du second degré (collèges). L'accord-cadre est composé: — d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations courantes (ordre d'attribution des bons de commande suivant la méthode dite en «cascade», — d'une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre en cas de survenance de besoins particuliers en maîtrise d'œuvre (prestations dont la complexité, la durée, le coût ne sont pas en adéquation avec le BPU, besoins spécifiques liés à un contexte particulier ou non prévus au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-252883
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

— une visite sur site est-elle obligatoire ? Non, — une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations courantes (ordre d'attribution des bons de commande suivant la méthode dite en «cascade»,

— d'une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre en cas de survenance de besoins particuliers en maîtrise d'œuvre (prestations dont la complexité, la durée, le coût ne sont pas en adéquation avec le BPU, besoins spécifiques liés à un contexte particulier ou non prévus au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord-cadre est composé:

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3.
Informations complémentaires:

— une visite sur site est-elle obligatoire ? Non,

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 104-252883 (2019-05-28)

Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'assistance technique et/ou maîtrise d'œuvre, relatif aux travaux d'installation et de rénovation de chauffage (production, distribution, émission) des bâtiments du Département de Vaucluse y compris les EPLE du 2 L'accord-cadre est composé: — d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations courantes (ordre d'attribution des bons de commande suivant la méthode dite en «cascade», — d'une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre en cas de survenance de besoins particuliers en maîtrise d'œuvre (prestations dont la complexité, la durée, le coût ne sont pas en adéquation avec le BPU, besoins spécifiques liés à un contexte particulier ou non prévus au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-533361
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-252883
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents suivant la définition des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique: sans montant minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom: Sermet
Numéro d'enregistrement national: 32858182200033
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: LS Consult
Numéro d'enregistrement national: 80191182700013
Adresse postale: 30 rue Jean Moulin
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Nom: EMR Energetique
Numéro d'enregistrement national: 82125718500016
Adresse postale: 49 bd. Vincent Auriol
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Nom: Solair
Numéro d'enregistrement national: 31796380900023
Adresse postale: 47 bd. de la République
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation de l'accord-cadre: direction des affaires juridiques — services des marchés — 35, rue d'Annanelle — 84000 Avignon — tél.: +33 432407953.

Source: OJS 2019/S 217-533361 (2019-11-07)

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