Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de numérisations administratives, patrimoniales et de registres d'état civil
A9cu01_n”
Produits/services: Services d'archivage informatique📦
Brève description: Accords-cadres mixtes mono-attributaires sans montant minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: EUR 297 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents patrimoniaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique📦
Produits/services supplémentaires: Services de conversion de données📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Réalisation pour les services de la ville de Lyon de prestations de numérisation patrimoniale.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période d'1 an.
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents musicaux pour la BML
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations de numérisation des fonds sonores musicaux de la Bibliothèque Municipale de Lyon (BML).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents sonores non musicaux des AML
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Réalisation pour les Archives municipales de Lyon (AML) de prestations de numérisation de documents sonores non musicaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation des registres des actes d'état civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations de numérisation des registres des actes d'état civil des 9 mairies d'arrondissement de la ville de Lyon et de la direction des cimetières.”
Description du marché
Réalisation de prestations de numérisation des registres des actes d'état civil des 9 mairies d'arrondissement de la ville de Lyon et de la direction des cimetières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Conditions de participation
Sans exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ref simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Sans exigence particulière.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des quatre ans de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 110-268752 (2019-06-05)
Informations complémentaires (2019-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 110-268752
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“Date: 11.7.2019
Heure locale: 9:00.
Lieu: DCP 10 quai Jean Moulin — 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.” Nouvelle valeur
Texte:
“Date: 18.7.2019
Heure locale: 9:00.
Lieu: DCP 10 quai Jean Moulin — 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.”
Source: OJS 2019/S 131-322704 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accords-cadres mixtes mono-attributaires sans montant minimal ni maximal.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation pour les services de la Ville de Lyon de prestations de numérisation patrimoniale.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations de numérisation des fonds sonores musicaux de la Bibliothèque municipale de Lyon (BML).”
Description du marché:
“Réalisation de prestations de numérisation des registres des actes d'état civil des 9 mairies d'arrondissement de la Ville de Lyon et de la direction des cimetières.”
Description du marché
Réalisation de prestations de numérisation des registres des actes d'état civil des 9 mairies d'arrondissement de la Ville de Lyon et de la direction des cimetières.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-268752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Numérisation de documents patrimoniaux
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Numérisation de documents musicaux pour la BML
Nom et adresse du contractant
Nom: Gecko
Adresse postale: 59 rue de la Ferme
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Numérisation de documents sonores non musicaux des AML
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Numérisation des registres des actes d'état civil
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du...”
Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-017385 (2020-01-10)