Prestations de nettoyage des locaux du pôle logistique et de l'Institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) et des extérieurs de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et annexes
Hôpital Nord Franche-Comté
Prestations de nettoyage des locaux du pôle logistique et de l'Institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) et des extérieurs de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-25 | Avis de marché |
| 2020-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: GHT-2019-046
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513634
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard.
Intitulé du lot: Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Exécution et démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global de la prestation
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût horaire d'intervention
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 210-513634 (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: GHT-2019-046
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux du pôle logistique et de l'Institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) et des extérieurs de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513634
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Chaque candidat devra, avant la remise de son offre, avoir participé à la visite obligatoire de sites afin de juger de l'importance de son offre. Le candidat reconnaît avoir recueilli tous les éléments lui permettant d'apprécier parfaitement les objectifs et contraintes du marché. Suite à la réalisation de la visite une attestation devra être remise au candidat, celle-ci devant être obligatoirement jointe à l'offre.
Pour le lot 1: la visite obligatoire aura lieu le mardi 19.11.2019 à 14:00.
Pour le lot 2: la visite obligatoire aura lieu le lundi 18.11.2019 à 9:00.
Pour le lot 3: la visite obligatoire aura lieu le mardi 19.11.2019 à 9:00, les modalités de la visite, notamment l'inscription des candidats sont prévues à l'article 6 du règlement de la consultation (RC).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans.
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans, soit le 31.12.2023.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard.
Intitulé du lot: Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles (copie de certificat de qualification professionnelle et copie de certification qualité) dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Exécution et démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global de la prestation
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût horaire d'intervention
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4685&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Chaque candidat devra, avant la remise de son offre, avoir participé à la visite obligatoire de sites afin de juger de l'importance de son offre. Le candidat reconnaît avoir recueilli tous les éléments lui permettant d'apprécier parfaitement les objectifs et contraintes du marché. Suite à la réalisation de la visite une attestation devra être remise au candidat, celle-ci devant être obligatoirement jointe à l'offre.
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Pour le lot 1: la visite obligatoire aura lieu le mardi 19.11.2019 à 14:00.
Pour le lot 2: la visite obligatoire aura lieu le lundi 18.11.2019 à 9:00.
Pour le lot 3: la visite obligatoire aura lieu le mardi 19.11.2019 à 9:00, les modalités de la visite, notamment l'inscription des candidats sont prévues à l'article 6 du règlement de la consultation (RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 586 345 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-073141
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-513634
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.elior-services.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 295 407 EUR 💰
150 460 EUR 💰
140 478 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 031-073141 (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 586 345 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-073141
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-513634
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.elior-services.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 295 407 EUR 💰
150 460 EUR 💰
140 478 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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