Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.
Le présent accord-cadre se décompose en 9 lots.
Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement des communes sur le territoire de la CCGP et de la zone d'activités de la commune de Chaffois
Ju190070”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.
Le présent accord-cadre se décompose en 9 lots.
Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Chaffois: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Chaffois suivant les prescriptions du CCTP.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation appréciée au vu de la note méthodologique remise par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-15 📅
Date de fin: 2020-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites, selon les périodes du service hivernal...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est passé pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites, selon les périodes du service hivernal suivantes:
— 1 période de reconduction: du 15.10.2020 au 15.5.2021,
— 2 période de reconduction: du 15.10.2021 au 15.5.2022,
— 3 période de reconduction: du 15.10.2022 au 15.5.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de la Cluse et Mijoux: déneigement et salage (partiel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de la Cluse et Mijoux suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Doubs: déneigement et salage (partiel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Doubse suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune des Granges-Narboz: déneigement et salage (partiel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Granges Narboz suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Houtaud: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune Houtaud suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Sainte Colombe: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Sainte Colombe suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune des Verrières de Joux: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Verrières de Joux suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Vuillecin: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Vuillecin suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois: déneigement et salage (total)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage de la voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois suivant les prescriptions du CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) complétée,
— déclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétée,
— copie du ou des jugements prononcés si...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) complétée,
— déclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétée,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (document joint en annexe) datée et signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DC2 ou équivalent).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières le candidat peut transmettre le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées ci-dessus.
Le DUME est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.grandpontarlier.fr/ rubrique marché publics — nouvelle plate-forme de marchés publics. Il est également téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.info
Il est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la transmission des documents par voie papier.
Les plis seront obligatoirement remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM,Clé USB…) n'est pas autorisée.
Cautionnement et garanties exigés: garantie à 1 demande pour 100 % de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: articles L. 2191-1 à L. 2193-14 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique.
Règlement des comptes: conditions du CCAG-FCS dans sa dernière version.
Délai global de paiement: 30 jours.
Caractéristique des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: prix révisables annuellement.
Modalité de financement: budget général de la Communauté de communes du Grand Pontarlier.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Subventions: Sans objet.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 122-298454 (2019-06-24)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communaté de communes du Grand Pontarlier
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2019-2020, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique. Le présent accord-cadre se décompose en 9 lots. Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 122-298454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Commune de Chaffois: déneigement et salage (total)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL BTP Loiget Lonchampt
Adresse postale: 19 rue Combe Gremond
Commune postale: Bulle
Code postal: 25560
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Commune de la Cluse et Mijoux: déneigement et salage (partiel)
Nom et adresse du contractant
Nom: Guyon Foret
Adresse postale: 39 route de Lausanne
Commune postale: Les Hôpitaux Neufs
Code postal: 25370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Commune de Doubs: déneigement et salage (partiel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MG négoce services
Adresse postale: ZA les Ravières
Commune postale: Dommartin
Code postal: 25300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Commune des Granges-Narboz: déneigement et salage (partiel)
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bertin père et fils
Adresse postale: 15 rue des Pesettes
Commune postale: Granges Narboz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Commune de Houtaud: déneigement et salage (total)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Commune de Sainte Colombe: déneigement et salage (total)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Commune des Verrières de Joux: déneigement et salage (total)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Commune de Vuillecin: déneigement et salage (total)
Nom et adresse du contractant
Nom: Liard services
Adresse postale: Saint Lazare
Commune postale: Vuillecin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois: déneigement et salage (total)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - préfecture de Meurthe et Moselle” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 217-533008 (2019-11-06)