Le présent accord-cadre concerne les prestations suivantes:
— accompagnement et coaching individuel,
— accompagnement collectif,
— interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail,
— bilan de compétences et repositionnement professionnel les lots nº 1 et 2 font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques. Les lots nº 3 et 4 font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels
201913”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne les prestations suivantes:
— accompagnement et coaching individuel,
— accompagnement collectif,
— interventions...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne les prestations suivantes:
— accompagnement et coaching individuel,
— accompagnement collectif,
— interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail,
— bilan de compétences et repositionnement professionnel les lots nº 1 et 2 font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques. Les lots nº 3 et 4 font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement et coaching individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste...”
Description du marché
La prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
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Informations complémentaires: Montant maximum par période: 60 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la Ville, en fonction de leurs besoins.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en protection et contrôle des risques📦
Description du marché:
“La Ville souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs)...”
Description du marché
La Ville souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience et une expertise significatives dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum par période: 10 000 EUR HT. Montant maximum par période: 45 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le bilan de compétences et repositionnement professionnel est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum par période: 1 500 EUR HT. Montant maximum par période: 10 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Pour le lot nº 4: agrément «Centre de bilan de compétences» du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La prestation est réservée aux professionnels de l'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels.
Pour le lot nº 4,...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
La prestation est réservée aux professionnels de l'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels.
Pour le lot nº 4, l'agrément «Centre de bilan de compétences» du candidat est requis.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague,Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.
Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 192-466562 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne les prestations suivantes:
— accompagnement et coaching individuel;
— accompagnement collectif;
— interventions...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne les prestations suivantes:
— accompagnement et coaching individuel;
— accompagnement collectif;
— interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail;
— bilan de compétences et repositionnement professionnel les lots n 1 et 2 font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents attribué à un maximum de quatre opérateurs économiques. Les lots n 3 et 4 font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La prestation d'accompagnement collectif est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la ville, en fonction de leurs besoins.”
Description du marché:
“La ville souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs)...”
Description du marché
La ville souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs) possédant une expérience et une expertise significatives dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention des risques professionnels.
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Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 10 000 EUR HT, montant maximal par période: 45 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 1 500 EUR HT, montant maximal par période: 10 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accompagnement collectif
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Asti
Adresse postale: 2A avenue de l'Escadrille Normandie-Niemen
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Ergo Management
Adresse postale: 4 rue de Guyenne
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ixom
Adresse postale: 37 boulevard Jean Brunhes — boîte 146
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: JB Consultant
Adresse postale: 6 rue Farman — bâtiment E
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Union Cépière Robert Monnier
Adresse postale: 28 rue de l'Aiguette
Code postal: 31100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Le lot n 2 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (avec maximum). Les lots n 3 et 4 sont des accords-cadres à bons de commande...”
Le lot n 2 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (avec maximum). Les lots n 3 et 4 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (avec minimum et maximum). Dans le cadre du lot n 2, le groupement Ergo Management est composé de: Ergo Management, mandataire, Qapn conseil et Courteix conseil, cotraitants. Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de leur notification et reconductibles trois fois pour des périodes d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2020/S 088-210688 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Description du marché:
“— la prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionné sur un poste...”
Description du marché
— la prestation d'accompagnement et de coaching individuel s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionné sur un poste d'encadrant ou toute personne chargée de conduire un projet transversal, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie.
Afficher plus
Informations complémentaires: — montant maximum par période: 60 000 EUR HT.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accompagnement et coaching individuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: AP2V conseils
Adresse postale: 53 rue Boissiere
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Each management
Adresse postale: 26, chemin de Mandillet
Commune postale: Cornebarrieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Asti
Adresse postale: 2a avenue de l'Escadrille Normandie Niemen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: EMCI conseil
Adresse postale: 116 route d'Espagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“— le lot nº 1 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum par période de 60 000 EUR HT;
— dans le cadre du lot nº 1, le...”
— le lot nº 1 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum par période de 60 000 EUR HT;
— dans le cadre du lot nº 1, le groupement Each Management est composé de: Each Management, mandataire, Sabine Astoux, Al Tempo, Mx Gayot, Oxymore Consulting, co-traitants;
— l'accord-cadre est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique;
— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification des marchés subséquents et reconductibles deux fois pour des périodes d'un an;
— les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 121-296554 (2020-06-22)