Prestation de réservation de berceaux dans une structure multi-accueils de la petite enfance pour le personnel du Centre hospitalier de Douai
Centre hospitalier de Douai
La description des prestations à réaliser se trouve dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-30 | Avis de marché |
| 2019-08-09 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de crèches et garderies d'enfants
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364540
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réservation de berceaux fixes dans une structure multi-accueils au plus proche du lieu de travail des agents du Centre hospitalier de Douai (CHD)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Réservation de berceaux flexibles dans une structure multi-accueils au plus proche du domicile des agents du Centre hospitalier de Douai (CHD)
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 148-364540 (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de crèches et garderies d'enfants
Brève description:
La description des prestations à réaliser se trouve dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364540
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réservation de berceaux fixes dans une structure multi-accueils au plus proche du lieu de travail des agents du Centre hospitalier de Douai (CHD)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le Centre hospitalier de Douai (CHD) souhaite proposer un avantage social à ses salariés, dans le cadre d'une meilleure conciliation entre vie personnelle et professionnelle en leur permettant de bénéficier de berceaux, pour l'accueil d'enfants de 10 semaines à la veille des 4 ans maximum en l'état actuel du cadre réglementaire, réservés et adaptés à leurs besoins, sur des horaires spécifiques décalés et au plus près du domicile ou du lieu de travail.
Afficher plus
Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification au titulaire).
Le marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
— le marché public comporte des reconductions,
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure).
Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
Afficher plus
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Informations complémentaires (2019-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385938
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-364540
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2019/S 156-385938 (2019-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385938
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-364540
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2019/S 156-385938 (2019-08-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)