Prestation de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions des rames de Tramway Citadis 302 — Relance de la consultation

Sytral

— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: avis nº 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis nº 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE,
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003,
— l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames,
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames,
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames,
— le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-29 Avis de marché
2020-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie ferroviaire
Numéro de référence: 19s0173
Brève description:
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 — une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003, — l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches: —— tranche ferme: rénovation de 27 rames, —— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames, —— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames, — le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus. — éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie ferroviaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365820
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation, — le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis, — le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 inclus du code de la commande publique. Les tranches seront définies comme suit: — Tranche ferme (TF): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 27 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions ACT, VISA/EXE, DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral, — Tranche optionnelle 1 (TO1): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 12 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral, — Tranche optionnelle 2 (TO2): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 8 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral. — Nota: compte tenu de l'objet de l'opération, la présente mission de maîtrise d'œuvre n'est pas régie par le livre IV de la 2 — Selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003,
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— l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames,
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames,
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames,
— le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.
Durée de l'accord: 69 mois
Description des options:
— le marché comporte 2 tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis,
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ateliers du futur titulaire du marché de travaux pour la réalisation des travaux/centre de maintenance des tramways de Saint-Priest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
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— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou équivalent.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent),
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 500 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité objet du marché public à savoir ingénierie en matériel roulant ferroviaire.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique nota: à défaut de services fournis au cours des 3 dernières années, le candidat est autorisé à présenter des références de services fournis au cours des 8 dernières années au plus.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— seuil minimal exigé de capacité technique: capacité à fournir les services d'un minimum de 6 personnes ayant une expertise dans le domaine du matériel roulant ferroviaire avec au minimum 2 personnes ayant une expertise de minimum 8 ans dans le domaine du matériel roulant ferroviaire tramway ou métro. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnels du candidat (CVS) ou tout moyen,
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— seuil minimal exigé de capacité professionnelle: capacité à réaliser des prestations de maîtrise d'œuvre ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage de grandes révisions de matériel roulant dans le domaine du ferroviaire de type métro ou tramway ayant concerné au minimum 10 voitures. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'une référence datant des 8 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique,
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral,
— les prix sont révisables dans les conditions fixées par le cahier des clauses administratives particulières,
— caractéristique des prix: prix global et forfaitaire,
— l'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R. 2191-13 du code de la commande publique,
— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG PI et du CCAP,
— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R. 2192-10 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. Pour un même marché, les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s). La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est également interdite.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2019-10-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral: service marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
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— le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation,
— le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis,
— le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 inclus du code de la commande publique.
Les tranches seront définies comme suit:
— Tranche ferme (TF): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 27 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions ACT, VISA/EXE, DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral,
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— Tranche optionnelle 1 (TO1): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 12 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral,
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— Tranche optionnelle 2 (TO2): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 8 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral.
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— Nota: compte tenu de l'objet de l'opération, la présente mission de maîtrise d'œuvre n'est pas régie par le livre IV de la 2
— Selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 148-365820 (2019-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 — une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003; — l'opération de rénovation sera décomposée en trois tranches: —— tranche ferme: rénovation de 27 rames; —— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames; —— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames; — le présent marché est décomposé en trois tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
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Valeur totale du marché: 1 030 415 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-165500
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-365820
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003;
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— l'opération de rénovation sera décomposée en trois tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames;
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames;
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames;
— le présent marché est décomposé en trois tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames;
Description des options:
— le marché comporte deux tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ateliers du futur titulaire du marché de travaux pour la réalisation des travaux/centre de maintenance des tramways de Saint-Priest 00000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Egis Rail
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 030 415 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 069-165500 (2020-04-03)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en génie civil Services de conseil en matière de... Services d'ingénierie ferroviaire