— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: avis nº 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis nº 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE,
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003,
— l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames,
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames,
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames,
— le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions des rames de Tramway Citadis 302 — Relance de la consultation
19s0173”
Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire📦
Brève description:
“— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1...”
Brève description
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: avis nº 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis nº 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE,
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003,
— l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames,
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames,
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames,
— le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ateliers du futur titulaire du marché de travaux pour la réalisation des travaux/centre de maintenance des tramways de Saint-Priest.”
Description du marché:
“— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1...”
Description du marché
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: avis nº 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis nº 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE,
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003,
— l'opération de rénovation sera décomposée en 3 tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames,
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames,
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames,
— le présent marché est décomposé en 3 tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
— éléments de missions principaux: ACT, VISA, DET, OPC, AOR + missions complémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 69
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— le marché comporte 2 tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis,
— l'entité adjudicatrice se réserve la...”
Description des options
— le marché comporte 2 tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis,
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
“Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 500 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité objet du marché public à...”
Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 500 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité objet du marché public à savoir ingénierie en matériel roulant ferroviaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique nota: à défaut de services fournis au cours des 3 dernières années, le candidat est autorisé à présenter des références de services fournis au cours des 8 dernières années au plus.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— seuil minimal exigé de capacité technique: capacité à fournir les services d'un minimum de 6 personnes ayant une expertise dans le domaine du matériel...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— seuil minimal exigé de capacité technique: capacité à fournir les services d'un minimum de 6 personnes ayant une expertise dans le domaine du matériel roulant ferroviaire avec au minimum 2 personnes ayant une expertise de minimum 8 ans dans le domaine du matériel roulant ferroviaire tramway ou métro. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnels du candidat (CVS) ou tout moyen,
— seuil minimal exigé de capacité professionnelle: capacité à réaliser des prestations de maîtrise d'œuvre ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage de grandes révisions de matériel roulant dans le domaine du ferroviaire de type métro ou tramway ayant concerné au minimum 10 voitures. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'une référence datant des 8 dernières années.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique,
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique,
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral,
— les prix sont révisables dans les conditions fixées par le cahier des clauses administratives particulières,
— caractéristique des prix: prix global et forfaitaire,
— l'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R. 2191-13 du code de la commande publique,
— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG PI et du CCAP,
— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R. 2192-10 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. Pour un même marché, les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s). La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est également interdite.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-10-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
— le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation,
— le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis,
— le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 inclus du code de la commande publique.
Les tranches seront définies comme suit:
— Tranche ferme (TF): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 27 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions ACT, VISA/EXE, DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral,
— Tranche optionnelle 1 (TO1): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 12 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral,
— Tranche optionnelle 2 (TO2): mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de grandes révisions de 8 rames de tramway de type Citadis 302 livrées de 2000 à 2003 (parmi les rames nº 801 à 847): missions DET, OPC, AOR + missions complémentaires gestion des biens, mise à jour du référentiel informatisé du patrimoine Sytral.
— Nota: compte tenu de l'objet de l'opération, la présente mission de maîtrise d'œuvre n'est pas régie par le livre IV de la 2 partie du code de la commande publique relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée. Toutefois, les éléments de mission principaux s'inspirent, quant à leur dénomination et leur contenu, des articles R. 2431-24 à R. 2431-31 relatifs aux éléments de missions de maîtrise d'œuvre privée.
— Selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 148-365820 (2019-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1...”
Brève description
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: Avis n 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis n 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE;
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003;
— l'opération de rénovation sera décomposée en trois tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames;
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames;
—— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames;
— le présent marché est décomposé en trois tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 030 415 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ateliers du futur titulaire du marché de travaux pour la réalisation des travaux/centre de maintenance des tramways de Saint-Priest 00000.”
Description du marché:
“— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1...”
Description du marché
— relance de la consultation déclarée sans suite le 23.7.2019 par le représentant de l'entité adjudicatrice. Consultation ayant fait l'objet d'une 1 publication sous les références suivantes: avis n 19-36673 publié le 9.3.2019 au BOAMP et avis n 2019/s 050-116197 diffusée le 12.3.2019 au JOUE;
— une mission de maîtrise d'œuvre est nécessaire pour finaliser la contractualisation du marché de travaux de rénovation des rames de Tramway Citadis 302 et pour assurer le pilotage et le suivi de réalisation des grandes révisions sur les 47 rames livrées entre 2000 et 2003;
— l'opération de rénovation sera décomposée en trois tranches:
—— tranche ferme: rénovation de 27 rames;
—— tranche optionnelle 1: rénovation de 12 rames;
— tranche optionnelle 2: rénovation de 8 rames;
— le présent marché est décomposé en trois tranches en cohérence avec la décomposition ci-dessus.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— le marché comporte deux tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis;
— l'entité adjudicatrice se réserve la...”
Description des options
— le marché comporte deux tranches optionnelles décrites au VI.3) Informations complémentaires du présent avis;
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 148-365820
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis Rail
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 030 415 💰
“Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et...”
Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 069-165500 (2020-04-03)