Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement — relance lot 1
Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25.
Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d’intérêt général.
Le délai de réception des offres était de 2020-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-30 | Avis de marché |
| 2020-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-31 📅
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 251-622182
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Les offres seront ouvertes à compter du 3.2.2020.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 251-622182 (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25.
Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d’intérêt général.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-31 📅
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 251-622182
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 110 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en fonction du montant maximal annuel multiplié par la durée totale de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25.
Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d’intérêt général.
Brève description:
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine des agences de Besançon et Pontarlier.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est passé pour une première période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible 3 fois 1 an.
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 110 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en fonction du montant maximal annuel multiplié par la durée totale de l'accord-cadre.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Les offres seront ouvertes à compter du 3.2.2020.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 251-622182 (2019-12-30)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-107034
Se réfère à l'avis: 2019/S 251-622182
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cette consultation fait suite à une 1
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Franche Comte Assainissement
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 045-107034 (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25.
Cette consultation fait suite à une 1
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-107034
Se réfère à l'avis: 2019/S 251-622182
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) correspondent au montant maximal annuel de l'accord-cadre à bons de commande sur la durée de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cette consultation fait suite à une 1
Informations complémentaires:
Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) correspondent au montant maximal annuel de l'accord-cadre à bons de commande sur la durée de l'accord-cadre.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Franche Comte Assainissement
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 045-107034 (2020-03-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕