Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine des agences de Besançon et Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine des agences de Besançon et Pontarlier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en fonction du montant maximum annuel multiplié par la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de l'agence de Montbéliard.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
L'estimation du lot est calculée en fonction du montant maximum annuel multiplié par la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les offres seront ouvertes à compter du 19.11.2019.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 201-488743 (2019-10-14)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine d'Habitat 25”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montbéliard.
Description du marché: Prestations d'entretien des réseaux d'assainissement.
Informations complémentaires:
“Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) correspondent aux montants maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 201-488743
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 092 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atic
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2020/S 007-012074 (2020-01-08)