Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) — relance suite déclaration sans suite

Commune de Ris-Orangis

L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.
Les niveaux d'enseignement concernés sont:
— CP,
— CE1,
— CE2,
— CM1,
— CM2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-29 Avis de marché
2019-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2019-23
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis. Les niveaux d'enseignement concernés sont: — CP, — CE1, — CE2, — CM1, — CM2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-ris-orangis.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169025252 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 067-157251
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Une négociation facultative est prévue et ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles. Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont déroulés comme suit: — lot nº 1: janvier — Bernex (74) — ski de fond — 5 jours 41 enfants — classe de CP/CE2 — 16 400 EUR, — lot nº 3: novembre — Gladech (24) — préhistoire — 5 jours 58 enfants — CM2 — 23 200 EUR, — lot nº 3: mai — La Saulaie (37) — nature — 5 jours 50 enfants — CM1 — 21 000 EUR, — lot nº 2: juin — St-Hilaire-de-Riez (85) — milieu marin — 5 jours 48 enfants — CE1 — 19 200 EUR. Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit: — lot nº 3: mars — la saulaie (37) — chateaux — 4 jours 49 enfants — CP/CE1 — 17 885 EUR, — lot nº 3: mars — moulin de Bérou (28) — règne animal et végétal — 4 jours 55 enfants — CM1/CP/CM2 — 15 125 EUR, — lot nº 3: mars — Sillé-le-Guillaume (72) — nature/sport — 4 jours 65 enfants — CP — 23 400 EUR, — lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 44 enfants — CM2 — 19 140 EUR, — lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 49 enfants — CM2 — 21 315 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.
Les niveaux d'enseignement concernés sont:
— CP,
— CE1,
— CE2,
— CM1,
— CM2.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Écoles élémentaires: montagne (ski)
Numéro du lot: 1
Brève description: Activité dominante: le ski.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.
La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.
La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 2 mois au moins avant la date de l'échéance.
Description des options: Accord-cadre reconductible.
Intitulé du lot: Écoles élémentaires: milieu marin et patrimoine maritime
Numéro du lot: 2
Brève description: Activité dominante: étude du milieu marin.
Intitulé du lot: Écoles élémentaires: culture, poney/équitation, sport
Numéro du lot: 3
Brève description:
Activités dominantes:
1) culture, histoire et patrimoine médiéval;
2) équitation
3) sport.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Ris-Orangis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910521000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services.
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Une négociation facultative est prévue et ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.
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Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles.
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Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont déroulés comme suit:
— lot nº 1: janvier — Bernex (74) — ski de fond — 5 jours 41 enfants — classe de CP/CE2 — 16 400 EUR,
— lot nº 3: novembre — Gladech (24) — préhistoire — 5 jours 58 enfants — CM2 — 23 200 EUR,
— lot nº 3: mai — La Saulaie (37) — nature — 5 jours 50 enfants — CM1 — 21 000 EUR,
— lot nº 2: juin — St-Hilaire-de-Riez (85) — milieu marin — 5 jours 48 enfants — CE1 — 19 200 EUR.
Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit:
— lot nº 3: mars — la saulaie (37) — chateaux — 4 jours 49 enfants — CP/CE1 — 17 885 EUR,
— lot nº 3: mars — moulin de Bérou (28) — règne animal et végétal — 4 jours 55 enfants — CM1/CP/CM2 — 15 125 EUR,
— lot nº 3: mars — Sillé-le-Guillaume (72) — nature/sport — 4 jours 65 enfants — CP — 23 400 EUR,
— lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours
44 enfants — CM2 — 19 140 EUR,
49 enfants — CM2 — 21 315 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 067-157251 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis. Les niveaux d'enseignement concernés sont: — CP, — CE1, — CE2, — CM1, — CM2.
Valeur totale du marché: 340909.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-340498
Se réfère à l'avis: 2019/S 067-157251
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni maximum notifié le 15.7.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis. Les niveaux d'enseignement concernés sont:
1) Culture, histoire et patrimoine médiéval;
2) Équitation;
3) Sport.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 46363.65 EUR 💰
54545.46 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2019/S 138-340498 (2019-07-16)