L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.
Les niveaux d'enseignement concernés sont:
— CP,
— CE1,
— CE2,
— CM1,
— CM2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) — relance suite déclaration sans suite
2019-23”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de...”
Brève description
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.
Les niveaux d'enseignement concernés sont:
— CP,
— CE1,
— CE2,
— CM1,
— CM2.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles élémentaires: montagne (ski)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Organisation de voyages à forfait📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages📦
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Activité dominante: le ski.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.
La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.
La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.
La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 2 mois au moins avant la date de l'échéance.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre reconductible.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles élémentaires: milieu marin et patrimoine maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Activité dominante: étude du milieu marin.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles élémentaires: culture, poney/équitation, sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Activités dominantes:
1) culture, histoire et patrimoine médiéval;
2) équitation
3) sport.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-25
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ris-Orangis.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services.
Une négociation facultative est prévue et ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.
Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles.
Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont déroulés comme suit:
— lot nº 1: janvier — Bernex (74) — ski de fond — 5 jours 41 enfants — classe de CP/CE2 — 16 400 EUR,
— lot nº 3: novembre — Gladech (24) — préhistoire — 5 jours 58 enfants — CM2 — 23 200 EUR,
— lot nº 3: mai — La Saulaie (37) — nature — 5 jours 50 enfants — CM1 — 21 000 EUR,
— lot nº 2: juin — St-Hilaire-de-Riez (85) — milieu marin — 5 jours 48 enfants — CE1 — 19 200 EUR.
Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit:
— lot nº 3: mars — la saulaie (37) — chateaux — 4 jours 49 enfants — CP/CE1 — 17 885 EUR,
— lot nº 3: mars — moulin de Bérou (28) — règne animal et végétal — 4 jours 55 enfants — CM1/CP/CM2 — 15 125 EUR,
— lot nº 3: mars — Sillé-le-Guillaume (72) — nature/sport — 4 jours 65 enfants — CP — 23 400 EUR,
— lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 44 enfants — CM2 — 19 140 EUR,
— lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 49 enfants — CM2 — 21 315 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 067-157251 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) — Relance suite déclaration sans suite
2019-23”
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de...”
Brève description
L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis. Les niveaux d'enseignement concernés sont:
— CP,
— CE1,
— CE2,
— CM1,
— CM2.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340909.11 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Activités dominantes:
1) Culture, histoire et patrimoine médiéval;
2) Équitation;
3) Sport.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 067-157251
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Écoles élémentaires: montagne (ski)
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46363.65 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Écoles élémentaires: milieu marin et patrimoine maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54545.46 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Écoles élémentaires: culture, poney/équitation, sport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰