A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1: vacances de printemps: 1 séjour de 6 jours, transport inclus; vacances d'été: 4 séjours de 10 jours, transport inclus. Pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6 jours, transport inclus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation d'accueils de loisirs avec hébergement d'au moins 5 nuits pour les cannois de 6 à 12 ans
2019-0133”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1: vacances de printemps: 1 séjour de 6...”
Brève description
A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1: vacances de printemps: 1 séjour de 6 jours, transport inclus; vacances d'été: 4 séjours de 10 jours, transport inclus. Pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6 jours, transport inclus.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour printemps et été
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1: vacances de printemps: 1 séjour de 6...”
Description du marché
A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1: vacances de printemps: 1 séjour de 6 jours, transport inclus; vacances d'été: 4 séjours de 10 jours, transport inclus.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6...”
Description du marché
A titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6 jours, transport inclus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Le titulaire doit contracter les assurances permettant de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— aucune avance n'est prévue,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres.
Toutefois les inscriptions se réaliseront sur la base du quotient familial et du taux d'effort de la Caisse d'allocation familiale des Alpes Maritimes;
Prix unitaires révisables appliqués aux prestations réellement effectuées; taux des intérêts moratoires: egal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-0133.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 046-105786 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation d'accueils de loisirs avec hébergement d'au moins 5 nuits pour les cannois de 6 à 12 an
2019-0133”
Brève description:
“À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période:
— pour le lot nº 1:
—— vacances de printemps: 1 séjour...”
Brève description
À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période:
— pour le lot nº 1:
—— vacances de printemps: 1 séjour de 6 jours, transport inclus,
—— vacances d'été: 4 séjours de 10 jours, transport inclus,
— pour le lot nº 2:
—— vacances d'hiver: 1 séjour de 6 jours, transport inclus.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 557 114 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1:
— vacances de printemps: 1 séjour de...”
Description du marché
À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 1:
— vacances de printemps: 1 séjour de 6 jours, transport inclus,
— vacances d'été: 4 séjours de 10 jours, transport inclus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6...”
Description du marché
À titre d'information non contractuelle, la municipalité de Cannes envisage de commander par période: pour le lot nº 2: vacances d'hiver: 1 séjour de 6 jours, transport inclus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-105786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Séjour printemps et été
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Odelvar
Adresse postale: 38 bis rue Picot
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 453 117 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjour hiver
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 996 💰
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24.6.2019.
Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24.6.2019.
Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— lot 1:
—— montant minimum par période 71 228,93 EUR HT,
—— montant maximum 113 279,38 EUR HT,
— lot 2:
—— montant minimum par période 18 957,75 EUR HT,
—— montant maximum 25 999,20 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Source: OJS 2019/S 128-313750 (2019-07-02)