Nettoyage des locaux et des unités mobiles de prélèvements des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes

Établissement Français du Sang

La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes:
— prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement),
— prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GSF
• GSF Mercure
• GSF ORION

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-12	Avis de marché
2019-08-16	Avis d'attribution de marché
2021-11-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-11-24	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-11-25	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-01-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-01-13	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-01-21	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-06-16	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2018EFS_AURA152
Brève description:

La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes: — prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement), — prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Auvergne 🏙️
Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425098&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425098&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-06-05 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178671
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, demander à effectuer une visite d'un ou plusieurs sites concernés par la présente procédure de consultation. Date limite d'inscription aux visites: vendredi 17.5.2019 à 16:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement),

— prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Décines-Charpieu — DEC,

— Confluence — SFC,

— Hôpital Croix Rousse — XRO,

— Groupement hospitalier Est — GHE,

— Hôpital Edouard Herriot Pav. P et I — HEH,

— Centre hospitalier Lyon Sud — LYS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Décines-Charpieu.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1.10.2019. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drome-Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Clermont-Ferrand — CLF,

— Clermont-Ferrand — Archives — CLF,

— Montluçon — MTL,

— Moulins — MLS,

— Saint-Étienne Bellevue — STB,

— Saint-Étienne Châteaucreux — CHX,

— Saint-Étienne Robespierre — STR,

— Saint-Priest-en-Jarez — SPJ,

— Roanne — ROA,

— Valence — VAL,

— Annonay — ANN,

— Aurillac — AUR,

— Le Puy-en-Velay — LPV et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Valence.

Description des renouvellements:

Période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Date prévisionnelle de démarrage est fixée au 1.10.2019, sauf pour les sites du Puy-en-Velay et Aurillac où la date de début d'exécution est au 2.1.2020. Reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Bourg-en-Bresse — BRG,

— Centre hospitalier Annecy Genevois — HRA,

— Metz-Tessy — MTY,

— Annemasse — ASS,

— Centre hospitalier Alpes Léman — HAL,

— Chambéry — CHY,

— Chambéry — CHC,

— Grenoble — GRE,

— Saint-Ismier — SIS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur les sites de Bourg-en-Bresse, d'Annemasse, Chambéry, et Saint-Ismier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat: le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou toute autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années. Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Étienne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Section VI: renseignements complémentaires: VI.3) Informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425098&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EFS Auvergne-rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise
Adresse postale: 25 bd Pasteur — CS 22304
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr

Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr

Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-fome de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 24.5.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 29.5.2019. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 et aux articles R. 2191-15 à R. 2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) la valeur technique (pondération: 55 %), il sera pris en compte:

— le plan de continuité d'activité du candidat (15 %),

— l'organisation des prestations de nettoyage (15 %),

— les produits, matériels et consommables proposés par le candidat, gestion de stocks (10 %),

— le suivi de la prestation et qualité (10 %),

— le plan de formation du personnel (5 %).

Chaque sous critère est détaillé dans le cadre de réponse-mémoire technique.

2) le prix (pondération 45 %), il sera pris en compte:

— le coût annuel de l'entretien courant (42 %),

— la moyenne des coûts horaires des prestations diverses à la demande, des vitres et des camions (3 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise
Adresse postale: 25 bd Pasteur, CS 22304
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477595706 📞
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Source: OJS 2019/S 075-178671 (2019-04-12)

Avis d'attribution de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle, etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes: — prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement), — prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande). Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

Valeur totale du marché: 2 301 883 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 111 rue Élisée Reclus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-391399
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-178671
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 1.8.2019 et notifié le 1.8.2019 avec la GSF pour les lots nº 1, nº 2 et nº 3. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél: +33 477595706, courriel: aura.marchespublics@efs.sante.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

— Hôpital Edouard Herriot pav. P et I — HEH,

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche
Brève description:

— Clermont-Ferrand — archives — CLF,

— Saint-Étienne-Bellevue — STB,

— Saint-Étienne-Châteaucreux — CHX,

— Saint-Étienne-Robespierre — STR,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: Gsf
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493953078 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰
707 645 EUR 💰
848 312 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 158-391399 (2019-08-16)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 848 312 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 111 rue élisée reclus
Code postal: 69153
Commune postale: Décines-Charpieu cedex
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-593049
Se réfère à l'avis: 2019/S 158-391399
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Un avenant de transfert entre, le titulaire du marché GSF SAS, et la société GSF ORION a été notifié le 23/12/2019. En conséquence, la société GSF ORION, cessionnaire, s’est substitué à la société GSF SAS, titulaire cédant, et a repris à son compte l’ensemble des droits et obligations qui résultait du marché et ce depuis son origine.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement
Brève description:

Le marché a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités Mobiles de Prélèvement (UMP) des sites de l’EFS Auvergne-Rhône-Alpes.

(Les Unités Mobiles de Prélèvement (UMP) sont des véhicules de collecte mobile aménagés comportant un cabinet médical, des lits de collectes et une zone de collation).

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les départements Ain, Savoie et Isère

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Adresse postale: 1625 route des Lucioles – BP25
Commune postale: Sophia antipolis
Valeur totale du marché: 848 312 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un avenant de transfert entre, le titulaire du marché GSF SAS, et la société GSF ORION a été notifié le 23/12/2019.

En conséquence, la société GSF ORION, cessionnaire, s’est substitué à la société GSF SAS, titulaire cédant, et a repris à son compte l’ensemble des droits et obligations qui résultait du marché et ce depuis son origine.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 225-593049 (2021-11-15)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-609674
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et des vitres EFS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement
Brève description:

(Les Unités Mobiles de Prélèvement (UMP) sont des véhicules de collecte mobile aménagés comportant un cabinet médical, des lits de collectes et une zone de collation.

Les sites concernés sont Lot n°1 : Nettoyage des locaux et vitres des sites suivants :

Décines-Charpieu - DEC

Confluence - SFC

Hôpital Croix Rousse - XRO

Groupement hospitalier Est - GHE

Hopital Edouard Herriot pav. P et I - HEH

Centre hospitalier Lyon Sud - LYS

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les départements de Décines et Grand-Lyon

Attribution du marché
Adresse postale: 1625 route des Lucioles - BP25
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 231-609674 (2021-11-24)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 707 645 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-612177
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et des vitres des sites EFS et le nettoyage des unités mobile de prélèvement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les départements Auvergne Loire Drôme Ardèche

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 707 645 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 232-612177 (2021-11-25)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-021733
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lyon Confluence - SFC

Hôpital Edouard Herriot pav. P et I - HEH

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Rhône: Décines et Grand-Lyon
Source: OJS 2022/S 010-021733 (2022-01-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-027661
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2022/S 012-027661 (2022-01-13)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 848 312 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-044715
Numéro JO-S: 18

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 018-044715 (2022-01-21)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 745 926 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Décines-Charpieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369353
Numéro JO-S: 118

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Décines et Grand-Lyon

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 118-369353 (2023-06-16)

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