Nettoyage des égouts

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre gospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère, EHPAD de Coublevie «Les jardins de Coublevie», EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel», foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARP Centre Est

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-06	Avis de marché
2020-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2019T187
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=503378&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=503378&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-584215
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description: Nettoyage des égouts.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=503378&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=503378&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement, cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire lieu(x) d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, Hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre hospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère EHPAD de Coublevie «Les Jardins de Coublevie» (hôpital de Voiron) EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel» (CH Saint-Laurent-du-Pont), foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière (CH Saint-Laurent-du-Pont). Afin de permettre aux candidats d'estimer les difficultés inhérentes à ce marché, une visite des sites est conseillée dans les conditions suivantes:

— pour la bonne organisation des visites, les soumissionnaires doivent transmettre une demande de visite au moins 10 jours avant la date limite de remise des plis (cf. article 8.1 — adresses supplémentaire et points de contact).

En phase d'exécution du contrat:

— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,

— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités…). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA établissement support et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 238-584215 (2019-12-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020T122
Brève description:

Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre hospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère, EHPAD de Coublevie «Les Jardins de Coublevie», EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel», foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière.

Valeur totale du marché: 68199.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133336
Se réfère à l'avis: 2019/S 238-584215
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHU Grenoble Alpes, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), Entrée par le Quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France). Le montant estimatif de l'accord-cadre est de 150 000 EUR, il est rappelé cependant que celui-ci est un accord-cadre sans minimum ni maximum. nº de la consultation: 2019t187, nº de l'accord-cadre: 2020t122.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Sarp Centre Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945, BP 40048
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.sarp-centreest.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 68199.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 056-133336 (2020-03-16)

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