Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre gospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère, EHPAD de Coublevie «Les jardins de Coublevie», EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel», foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des égouts
2019T187
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre...”
Brève description
Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre gospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère, EHPAD de Coublevie «Les jardins de Coublevie», EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel», foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Nettoyage des égouts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-15
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement, cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire lieu(x) d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, Hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre hospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère EHPAD de Coublevie «Les Jardins de Coublevie» (hôpital de Voiron) EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel» (CH Saint-Laurent-du-Pont), foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière (CH Saint-Laurent-du-Pont). Afin de permettre aux candidats d'estimer les difficultés inhérentes à ce marché, une visite des sites est conseillée dans les conditions suivantes:
— pour la bonne organisation des visites, les soumissionnaires doivent transmettre une demande de visite au moins 10 jours avant la date limite de remise des plis (cf. article 8.1 — adresses supplémentaire et points de contact).
En phase d'exécution du contrat:
— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités…). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA établissement support et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des égouts
2020T122
Brève description:
“Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre...”
Brève description
Nettoyage des égouts des établissements du GHT Alpes Dauphiné concernés: Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, hôpital de Voiron, Centre hospitalier de Rives, Centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, Centre hospitalier Michel Perret Tullins, Centre hospitalier Alpes Isère, EHPAD de Coublevie «Les Jardins de Coublevie», EHPAD de Miribel-les-Échelles «Les Balcons de Miribel», foyer de vie de Saint-Joseph-de-Rivière.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 68199.55 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-584215
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020T122
Titre: Nettoyage des égouts
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp Centre Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945, BP 40048
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.sarp-centreest.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68199.55 💰
“Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHU Grenoble...”
Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHU Grenoble Alpes, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), Entrée par le Quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France). Le montant estimatif de l'accord-cadre est de 150 000 EUR, il est rappelé cependant que celui-ci est un accord-cadre sans minimum ni maximum. nº de la consultation: 2019t187, nº de l'accord-cadre: 2020t122.
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Source: OJS 2020/S 056-133336 (2020-03-16)