Nettoiement, curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts de la Métropole de Lyon. Lot 1: rive droite de Saône Lot 2: rive gauche de Saône
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots, et conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, à compter du 1.11.2019 ou à la date de notification. Date prévisionnelle de début des prestations: novembre 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement, curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts de la Métropole de Lyon. Lot 1: rive...”
Titre
Nettoiement, curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts de la Métropole de Lyon. Lot 1: rive droite de Saône Lot 2: rive gauche de Saône
19-Eau-037
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Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots, et conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, à compter...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots, et conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, à compter du 1.11.2019 ou à la date de notification. Date prévisionnelle de début des prestations: novembre 2019.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rive droite de la Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (Step, stations de relèvement-refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (Step, stations de relèvement-refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages divers de types galeries techniques, siphons), la réalisation de travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des branchements particuliers, des avaloirs et grilles ainsi que des opérations de nettoyage, l'extraction des sédiments de bassins d'eau pluviale et le nettoiement des bassins d'eau pluviale et des ouvrages annexes (déshuileurs, débourbeurs...), l'extraction dans les réseaux (chambres à sable, bassins de rétention...) et dans les ouvrages divers d'assainissement dont la Métropole de Lyon a la charge. Montant mini pour la période ferme en euros HT: 550 000,00 montant maxi pour la durée ferme en euros HT: 2 200 000,00 les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1.11.2019 ou à la date de notification. Il peut être reconduit de façon tacite 1 fois 2 ans.”
Informations complémentaires:
“1) Environnement: critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) Social: le marché n'intègre pas...”
Informations complémentaires
1) Environnement: critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) Social: le marché n'intègre pas de conditions relatives aux domaines social et de l'emploi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rive gauche de la Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (Step, stations de relèvement-refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (Step, stations de relèvement-refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages divers de types galeries techniques, siphons), la réalisation de travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des branchements particuliers, des avaloirs et grilles ainsi que des opérations de nettoyage, l'extraction des sédiments de bassins d'eau pluviale et le nettoiement des bassins d'eau pluviale et des ouvrages annexes (déshuileurs, débourbeurs...), l'extraction dans les réseaux (chambres à sable, bassins de rétention...) et dans les ouvrages divers d'assainissement dont la Métropole de Lyon a la charge. Montant minimum de la période ferme en euros HT: 300 000,00 montant maximum de la période ferme en euros HT: 1 200 000,00 les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— communs aux 2 lots, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— communs aux 2 lots, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— communs aux 2 lots, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire contre versement d'une avance dans les conditions de l'article R.2191-7 CCP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret n 2013-269 du 29.3.2013. Acomptes: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP et par le CCAP. Avance: accordée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 CCP. Variation des prix: prix révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Communs aux 2 lots: cf. informations complémentaires dans chacun des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «Références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2412.25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143.12 CCP). En application de l'article R. 2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non
— précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
—— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
—— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4 .4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», n 358994.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 133-328270 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2019-11-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement, curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts de la Métropole de Lyon. Lot 1: rive...”
Titre
Nettoiement, curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts de la Métropole de Lyon. Lot 1: rive droite de Saône, lot 2: rive gauche de Saône
19-Eau-037
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Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots, et conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 ans, à...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots, et conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 ans, à compter du 1.11.2019 ou à la date de notification. Date prévisionnelle de début des prestations: novembre 2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (step, stations de relèvement — refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (step, stations de relèvement — refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages divers de types galeries techniques, siphons), la réalisation de travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des branchements particuliers, des avaloirs et grilles ainsi que des opérations de nettoyage, l'extraction des sédiments de bassins d'eau pluviale et le nettoiement des bassins d'eau pluviale et des ouvrages annexes (déshuileurs, débourbeurs…), l'extraction dans les réseaux (chambres à sable, bassins de rétention…) et dans les ouvrages divers d'assainissement dont la Métropole de Lyon a la charge. Montant minimal pour la période ferme en euros: 550 000,00 EUR HT. Montant maximal pour la durée ferme en euros: 2 200 000,00 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“1) environnement: critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) social: le marché n'intègre pas...”
Informations complémentaires
1) environnement: critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) social: le marché n'intègre pas de conditions relatives aux domaines social et de l'emploi.
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Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (step, stations de relèvement — refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet le nettoiement des équipements industriels (step, stations de relèvement — refoulement des eaux usées, trémies routières et ouvrages divers de types galeries techniques, siphons), la réalisation de travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des branchements particuliers, des avaloirs et grilles ainsi que des opérations de nettoyage, l'extraction des sédiments de bassins d'eau pluviale et le nettoiement des bassins d'eau pluviale et des ouvrages annexes (déshuileurs, débourbeurs…), l'extraction dans les réseaux (chambres à sable, bassins de rétention…) et dans les ouvrages divers d'assainissement dont la Métropole de Lyon a la charge. Montant minimal de la période ferme en euros: 300 000,00 EUR HT. Montant maximum de la période ferme en euros: 1 200 000,00 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-328270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Rive droite de la Saône
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Sud-Est
Adresse postale: 35 route de Genas, CS 70033
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rive gauche de la Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“Les dates d'attribution sont les dates de notification. Le montant indiqué est le maximum sur 4 ans. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés...”
Les dates d'attribution sont les dates de notification. Le montant indiqué est le maximum sur 4 ans. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/eau/marchés (117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (justifiera de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon (www.telerecours.fr), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
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Source: OJS 2019/S 231-567835 (2019-11-26)