Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hôspitalo-universitaire Ap-Hp Sorbonne Université.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hôspitalo-universitaire Ap-Hp Sorbonne...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hôspitalo-universitaire Ap-Hp Sorbonne Université
AP-HP.SU 19-023
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hôspitalo-universitaire Ap-Hp Sorbonne Université.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bureau d'étude spécialisé en chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Mission de base: (1) DIAG (2) APS (3) APD (4) PRO (5) ACT (6) Visa (7) DET (8) AOR (9). Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de...”
Description du marché
Mission de base: (1) DIAG (2) APS (3) APD (4) PRO (5) ACT (6) Visa (7) DET (8) AOR (9). Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le marché est passé avec un montant minimum de 1 200 000 EUR HT et un montant maximum de 4 800 000 EUR HT pour la durée du marché soit 4 ans, soit un montant minimum de 300 000 EUR HT par an et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'étude spécialisé en électricité courant fort et faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du K-bis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le Centre de formalité des entreprises, attestation relative aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploi pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Imprimé DC 2.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le lot 1: l'équipe titulaire du présent marché devra être constituée: d'un bureau d'études techniques spécialisé en chauffage, ventilation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le lot 1: l'équipe titulaire du présent marché devra être constituée: d'un bureau d'études techniques spécialisé en chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie justifiant impérativement de références en milieux hospitaliers.
Pour le lot 2: l'équipe titulaire du présent marché devra être constituée: d'un bureau d'études techniques spécialisé en électricité courant fort et faible justifiant impérativement de références en milieux hospitaliers.
Pour les lots 1 et 2:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 1: BET spécialisé en CVC, désenfumage et plomberie, références d'opérations de génie climatique et traitement d'air en milieu hospitalier....”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 1: BET spécialisé en CVC, désenfumage et plomberie, références d'opérations de génie climatique et traitement d'air en milieu hospitalier. L'équipe titulaire du présent marché devra être constituée: effectifs supérieurs ou égaux à: 5 ingénieurs.
Pour le lot 2: BET spécialisé en électricité, références d'opérations électrique HT/BT, groupes électrogènes, onduleurs, etc... En milieu hospitalier. L'équipe titulaire du présent marché devra être constituée: effectifs supérieurs ou égaux à: 5 ingénieurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-31
09:00 📅
“La date limite de questions est fixée au 21.10.2019 à 16:00. L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants: l'acte d'engagement...”
La date limite de questions est fixée au 21.10.2019 à 16:00. L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants: l'acte d'engagement complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société du lot concerné, signé électroniquement; l'annexe financière de l'AE (BPU) du lot concerné, dûment complétée et signée électroniquement. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations. Un mémoire technique (signé électroniquement) du lot concerné justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des missions en précisant:
— méthodologie, description des documents remis pour chaque mission, description notamment actions mises en place pour la bonne réalisation de la mission, démontrant ainsi d'une bonne analyse du contexte des missions confiées,
— les moyens: description des moyens affectés à la mission témoignant de leur adéquation à la prestation demandée (matériels, hommes, CV...),
— l'organisation: les compétences des intervenants pressentis pour réaliser la mission, la répartition des temps passés, délais d'exécution,
— une description des modalités d'organisation, de transmission de l'information et des consignes entre les membres de l'éventuel groupement, notamment s'ils interviennent à différentes phases du projet.
Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr — délivré en 2019 par le comptable public ou équivalent. Les CCAP et CCTP de la consultation datés et signés électroniquement. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément au cahier des clauses administratives particulières de la présente consultation. Imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance. Un RIB. Une facture vierge (les conditions générales de ventes sont systématiquement nulles et non avenues). Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou le DC1 dans sa dernière édition. Tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre. Pour les 2 lots, les offres seront jugées par rapport aux critères suivants:
— critère 1: la valeur technique (pondérée à 70 %, noté sur 12 points), appréciée à partir des éléments suivants: élément 1 (4 points): les qualifications des personnes affectées à la mission, élément 2 (4 points): le mémoire technique détaillé sur les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de la mission; élément 3 (4 points): la qualité des documents présentés comme modèles,
— critère 2: le prix (pondéré à 30 %, noté sur 8 points) un soumissionnaire pourra se voir attribuer un seul lot.
Un soumissionnaire qui serait classé premier pour le lot 1 et premier pour le lot 2 se verrait attribuer uniquement le lot 1. Les candidats restent engagés par leur offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Personne de contact: Direction générale, cellule marché — cour du marché — porte 4
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les Hôpitaux universitaires du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les Hôpitaux universitaires du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
AP-HP.SU 19-023
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Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les Hôpitaux universitaires du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 186-452440
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“«— critère 1: la valeur technique (pondérée à 70 %, noté sur 12 points), appréciée à partir des éléments suivants:
—— élément 1 (4 points): les...”
Texte
«— critère 1: la valeur technique (pondérée à 70 %, noté sur 12 points), appréciée à partir des éléments suivants:
—— élément 1 (4 points): les qualifications des personnes affectées à la mission,
—— élément 2 (4 points): le mémoire technique détaillé sur les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de la mission,
—— élément 3 (4 points): la qualité des documents présentés comme modèles,
— critère 2: le prix (pondéré à 30 %, noté sur 8 points).»
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“«— critère 1: la valeur technique (pondérée à 70 %, noté sur 14 points), appréciée à partir des éléments suivants:
—— élément 1 (4 points): les...”
Texte
«— critère 1: la valeur technique (pondérée à 70 %, noté sur 14 points), appréciée à partir des éléments suivants:
—— élément 1 (4 points): les qualifications des personnes affectées à la mission,
—— élément 2 (5 points): le mémoire technique détaillé sur les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de la mission,
—— élément 3 (5 points): la qualité des documents présentés comme modèles,
— critère 2: le prix (pondéré à 30 %, noté sur 6 points).»
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Source: OJS 2019/S 197-479622 (2019-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Site Pitié Salpêtrière, 47-83 boulevard de l'Hôpital
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalo-universitaire Ap-Hp. Sorbonne...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalo-universitaire Ap-Hp. Sorbonne Université
AP-HP.SU 19-023
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Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre technique à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalo-universitaire Ap-Hp. Sorbonne Université.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Mission de Base:
1) DIAG,
2) APS,
3) APD,
4) PRO,
5) ACT,
6) VISA,
7) DET,
8) AOR,
9) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de...”
Description du marché
Mission de Base:
1) DIAG,
2) APS,
3) APD,
4) PRO,
5) ACT,
6) VISA,
7) DET,
8) AOR,
9) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas quatre mois et des travaux d'une durée de huit mois. Il n'est pas exclusif. Le marché est passé avec un montant minimal de 1 200 000 EUR HT et un montant maximal de 4 800 000 EUR HT pour la durée du marché soit quatre ans, soit un montant minimal de 300 000 EUR HT par an et un montant maximal de 1 200 000 EUR HT par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Mission de base:
1) DIAG,
2) APS,
3) APD,
4) PRO,
5) ACT,
6) VISA,
7) DET,
8) AOR,
9) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de...”
Description du marché
Mission de base:
1) DIAG,
2) APS,
3) APD,
4) PRO,
5) ACT,
6) VISA,
7) DET,
8) AOR,
9) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE technique à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas quatre mois et des travaux d'une durée de huit mois. Il n'est pas exclusif. Le marché est passé avec un montant minimal de 1 200 000 EUR HT et un montant maximal de 4 800 000 EUR HT pour la durée du marché soit quatre ans, soit un montant minimal de 300 000 EUR HT par an et un montant maximal de 1 200 000 EUR HT par an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-452440
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Bureau d'étude spécialisé en chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: CI Tech
Adresse postale: 1 rue Terre Neuve, bâtiment J
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bureau d'étude spécialisé en électricité courant fort et faible
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: T3E IDF
Adresse postale: 6 rue Volta
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
“— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %);
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %).
Accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à...”
— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %);
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %).
Accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 071-169152 (2020-04-06)