Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues ceinturant ce projet réalisé sous maîtrise d'ouvrage du CCAS. Inscrit à son programme pluriannuel d'investissement, les équipes d'ingénierie de la Métropole ont produit des études de niveau avant-projet qui ont été validées. Les instances de pilotage souhaitent engager le volet opérationnel de l'opération en confiant une mission de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de ces études, le suivi de la réalisation jusqu'au parfait achèvement des travaux. Les prestations comportent 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles:
— TF: fontaine du large (tronçon entre bd Mayer et allée des Pêchers), allée des Pêchers (dont mur en terre armée et talus) et bd Mayer (carrefour avec fontaine du large),
— To1: fontaine du large (au ND de l'intersection avec l'allée des Pêchers) et impasse des Pêchers,
— To2: espaces verts talus,
— To3: Terre plein bd Mayer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des abords du village intergénérationnel le «Clos des Vignes» à Clermont-Ferrand
19cm-M01”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues...”
Brève description
Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues ceinturant ce projet réalisé sous maîtrise d'ouvrage du CCAS. Inscrit à son programme pluriannuel d'investissement, les équipes d'ingénierie de la Métropole ont produit des études de niveau avant-projet qui ont été validées. Les instances de pilotage souhaitent engager le volet opérationnel de l'opération en confiant une mission de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de ces études, le suivi de la réalisation jusqu'au parfait achèvement des travaux. Les prestations comportent 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles:
— TF: fontaine du large (tronçon entre bd Mayer et allée des Pêchers), allée des Pêchers (dont mur en terre armée et talus) et bd Mayer (carrefour avec fontaine du large),
— To1: fontaine du large (au ND de l'intersection avec l'allée des Pêchers) et impasse des Pêchers,
— To2: espaces verts talus,
— To3: Terre plein bd Mayer.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 — Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues...”
Description du marché
Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues ceinturant ce projet réalisé sous maîtrise d'ouvrage du CCAS. Inscrit à son programme pluriannuel d'investissement, les équipes d'ingénierie de la Métropole ont produit des études de niveau avant-projet qui ont été validées. Les instances de pilotage souhaitent engager le volet opérationnel de l'opération en confiant une mission de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de ces études, le suivi de la réalisation jusqu'au parfait achèvement des travaux. Les prestations comportent 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles:
— TF: fontaine du large (tronçon entre bd Mayer et allée des Pêchers), allée des Pêchers (dont mur en terre armée et talus) et bd Mayer (carrefour avec fontaine du large),
— To1: fontaine du large (au ND de l'intersection avec l'allée des Pêchers) et impasse des Pêchers,
— To2: espaces verts talus,
— To3: Terre plein bd Mayer.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du nouveau code de la commande publique 2019,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement: fonds propres les prix sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. Délai global de paiement: 30 jours une avance de 5,00 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement: fonds propres les prix sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. Délai global de paiement: 30 jours une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement conformément à l'article R. 2142-24 du nouveau code de la commande publique 2019. Il est interdit:
— de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
-— aux candidats de se présenter en qualité de mandataire et de membres de plusieurs groupements.
En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-10
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Compétences attendues de l'équipe: paysage (mandataire), VRD, éclairage public, ouvrages d'arts/soutènement, pilotage et coordination de projet ne peuvent participer à cette consultation ainsi qu'aux missions de maîtrise d'œuvre directement ou indirectement, les personnes ayant pris part à l'organisation et au déroulement de la consultation, les membres de leur famille (descendants, ascendants et leurs collatéraux), leurs préposés, leurs associés groupés ou ayant des intérêts professionnels communs.
Nota: tout candidat ayant participé à une phase préalable ou étude relative à la présente consultation n'est pas exclu par principe de cette consultation. Il devra toutefois, pour être admis à participer, communiquer au maître de l'ouvrage, en vue de la communication à l'ensemble des candidats, tous les documents réalisés et plus généralement toutes les informations dont il aurait pu avoir connaissance et qui seraient susceptibles de créer un réel avantage, de nature à rompre la libre concurrence et l'égalité de traitement des candidats.
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 072-170488 (2019-04-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues...”
Brève description
Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues ceinturant ce projet réalisé sous maîtrise d'ouvrage du CCAS. Inscrit à son programme pluriannuel d'investissement, les équipes d'ingénierie de la métropole ont produit des études de niveau avant-projet qui ont été validées. Les instances de pilotage souhaitent engager le volet opérationnel de l'opération en confiant une mission de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de ces études, le suivi de la réalisation jusqu'au parfait achèvement des travaux. Les prestations comportent une tranche ferme et 3 tranches optionnelles:
— TF: fontaine du large (tronçon entre bd Mayer et allée des Pêchers), allée des Pêchers (dont mur en terre armée et talus) et bd Mayer (carrefour avec fontaine du large),
— TO1: fontaine du large (au ND de l'intersection avec l'allée des Pêchers) et impasse des Pêchers,
— TO2: espaces verts talus,
— TO3: terre plein bd Mayer.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues...”
Description du marché
Le futur village intergénérationnel et solidaire «Clos des Vignes» donne lieu à une réflexion sur la requalification des abords et le réaménagement des rues ceinturant ce projet réalisé sous maîtrise d'ouvrage du CCAS. Inscrit à son programme pluriannuel d'investissement, les équipes d'ingénierie de la métropole ont produit des études de niveau avant-projet qui ont été validées. Les instances de pilotage souhaitent engager le volet opérationnel de l'opération en confiant une mission de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de ces études, le suivi de la réalisation jusqu'au parfait achèvement des travaux. Les prestations comportent une tranche ferme et 3 tranches optionnelles:
— TF: fontaine du large (tronçon entre bd Mayer et allée des Pêchers), allée des Pêchers (dont mur en terre armée et talus) et bd Mayer (carrefour avec fontaine du large),
— TO1: fontaine du large (au ND de l'intersection avec l'allée des Pêchers) et impasse des Pêchers,
— TO2: espaces verts talus,
— TO3: terre plein bd Mayer.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 072-170488
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Luc Léotoing Paysage Urbanisme (mandataire)
Adresse postale: 17 rue de la Cure
Commune postale: Chappes
Code postal: 63720
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 660 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Titulaire: groupement Léotoing Luc/Géoval/Alpha BTP. Montant retenu: tranche ferme + tranches optionnelles n 1, 2 et 3.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 157-388320 (2019-08-12)