Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier Aphp.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier Aphp.6
HU-PSLCFX19-012”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier Aphp.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles...”
Brève description
Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier Aphp.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Pitié Salpêtrière et Charles Foix
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Pitié Salpêtrière (75013) et hôpital Charles Foix (94200).
Description du marché:
“Mission de base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution...”
Description du marché
Mission de base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution et études de synthèse;
4) Direction de l'exécution des contrats de travaux;
5) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le montant de l'estimatif pour les 4 ans est de 1 600 000 EUR HT soit 400 000 EUR HT/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Sans montant minimum et sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Saint Antoine et Tenon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Saint-Antoine (75012) et hôpital Tenon (75020).
Description du marché:
“Mission de base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution...”
Description du marché
Mission de base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution et études de synthèse;
4) Direction de l'exécution des contrats de travaux;
5) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR) HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le montant de l'estimatif pour les 4 ans est de 1 200 000 EUR HT soit 300 000 EUR HT/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Rothschild — Trousseau — la Roche-Guyon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Mission de Base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution...”
Description du marché
Mission de Base:
1) Diagnostic et avant-projet;
2) Études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux;
3) Visa des études d'exécution et études de synthèse;
4) Direction de l'exécution des contrats de travaux;
5) Mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le montant de l'estimatif pour les 4 ans est de 800 000 EUR HT soit 200 000 EUR HT/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du K-bis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises, attestation relative aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploi pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les architectes et les bureaux d'études techniques devront avoir des références en construction et réhabilitation. Qualifications OPQIBI pour le/les bureaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les architectes et les bureaux d'études techniques devront avoir des références en construction et réhabilitation. Qualifications OPQIBI pour le/les bureaux d'études ou en l'absence de ces qualifications les références équivalentes; la qualification OPQTECCEI ou références équivalentes dans le domaine hospitalier en construction et réhabilitation pour l'économiste ou tous documents justifiant qu'il répond aux exigences de cette qualification; équivalentes dans un domaine similaire en précisant les références hospitalières et/ou qualifications professionnelles. L'inscription à l'ordre des architectes
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“L'équipe titulaire du présent marché devra être constituée:
— d'un cabinet d'architecture dont un architecte est inscrit à l'ordre des architectes. Le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
L'équipe titulaire du présent marché devra être constituée:
— d'un cabinet d'architecture dont un architecte est inscrit à l'ordre des architectes. Le cabinet d'architecture devra impérativement justifier de références en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers,
— d'un bureau d'études techniques tout Corps d'État ou groupement de bureaux d'études techniques justifiant impérativement de référence en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers — d'économistes de la construction justifiant de la qualification Opqteccei ou de références équivalents.
— Effectifs supérieurs ou égaux à:
Pour le lot 1:
— 5 architectes pour le cabinet d'architecture,
— 5 ingénieurs pour le bureau d'étude,
— 2 économistes pour le cabinet d'économie de la construction.
Pour les lots 2 et 3:
— 3 architectes pour le cabinet d'architecture,
— 3 ingénieurs pour le bureau d'étude,
— 2 économistes pour le cabinet d'économie de la construction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-20
09:00 📅
“La date limite de questions est fixée au 7.6.2019 à 16:00. L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants: l'acte d'engagement...”
La date limite de questions est fixée au 7.6.2019 à 16:00. L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants: l'acte d'engagement complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société du lot concerné, signé électroniquement; l'annexe financière de l'AE (bordereau des prix unitaires) du lot concerné, dûment complétée et signée électroniquement. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations. Un mémoire technique (signé électroniquement) du lot concerné justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des missions en précisant:
— méthodologie, description des documents remis pour chaque mission, description notamment actions mises en place pour la bonne réalisation de la mission, démontrant ainsi d'une bonne analyse du contexte des missions confiées,
— les moyens: description des moyens affectés à la mission témoignant de leur adéquation à la prestation demandée (matériels, hommes, CV...),
— l'organisation: les compétences des intervenants pressentis pour réaliser la mission, la répartition des temps passés, délais d'exécution,
— une description des modalités d'organisation, de transmission de l'information et des consignes entre les membres du groupement, notamment s'ils interviennent à différentes phases du projet. Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr délivré en 2019 par le comptable public ou équivalent. Les CCAP et CCTP de la consultation datés et signés électroniquement. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément au cahier des clauses administratives particulières de la présente consultation. Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance. Un RIB. Une facture vierge (les conditions générales de ventes sont systématiquement nulles et non avenues). Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire. Les références similaires. Préciser les références dans le domaine hospitalier. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou le DC1 dans sa dernière édition. Tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre. Les offres seront jugées par rapport aux critères suivants:
— critère n 1: la valeur technique (pondérée à 60 %, noté sur 12 points), appréciée à partir des éléments suivants:
—— élément 1 (4 points): les qualifications des personnes affectées à la mission,
—— élément 2 (4 points): le mémoire technique détaillé sur les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de la mission; (voir article 3.21 du présent document pour le contenu du mémoire technique),
—— élément 3 (4 points): la qualité des documents présentés comme modèles,
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %, noté sur 8 points). Les candidats restent engagés parleur offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires (2019-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier APHP.6
HU-PSLCFX19-012”
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du Groupe hospitalier APHP.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles...”
Brève description
Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du Groupe hospitalier APHP.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 098-237395
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: [...]
Sans montant minimum et sans montant maximum.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est passé avec un montant minimum et un montant maximum: pour le lot nº 2 — sites Saint-Antoine, Tenon:
— montant minimum pour la durée totale du...”
Texte
Le marché est passé avec un montant minimum et un montant maximum: pour le lot nº 2 — sites Saint-Antoine, Tenon:
— montant minimum pour la durée totale du marché de 600 000,00 EUR HT,
— montant maximum pour la durée totale du marché de 2 400 000,00 EUR HT.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: [...]
Sans montant minimum et sans montant maximum.
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot nº 3 — sites Rothschild, Trousseau, La Roche Guyon:
— montant minimum pour la durée totale du marché de 400 000,00 EUR HT,
— montant maximum...”
Texte
Pour le lot nº 3 — sites Rothschild, Trousseau, La Roche Guyon:
— montant minimum pour la durée totale du marché de 400 000,00 EUR HT,
— montant maximum pour la durée totale du marché de 1 600 000,00 EUR HT.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: [...]
Sans montant minimum et sans montant maximum.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est passé avec un montant minimum et un montant maximum: pour le lot nº 1 — sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix:
— montant minimum pour la durée...”
Texte
Le marché est passé avec un montant minimum et un montant maximum: pour le lot nº 1 — sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix:
— montant minimum pour la durée totale du marché de 800 000,00 EUR HT,
— montant maximum pour la durée totale du marché de 3 200 000,00 EUR HT.
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Source: OJS 2019/S 108-263813 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier APHP.6 composé des sites Pitié Salpêtrière,...”
Brève description
Missions de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour les hôpitaux universitaires du groupe hospitalier APHP.6 composé des sites Pitié Salpêtrière, Charles-Foix, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Pitié Salpêtrière et Charles-Foix
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Pitié Salpêtrière (75013) et hôpital Charles-Foix (94200).
Description du marché:
“Mission de base:
— diagnostic et avant-projet,
— études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux,
— visa des études d'exécution et...”
Description du marché
Mission de base:
— diagnostic et avant-projet,
— études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux,
— visa des études d'exécution et études de synthèse,
— direction de l'exécution des contrats de travaux,
— mission d'assistance ponctuelle le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le montant de l'estimatif pour les 4 ans est de 1 600 000 EUR HT soit 400 000 EUR HT/an.
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Prix
Description
Informations complémentaires:
“— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à...”
Informations complémentaires
— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché pour 1 montant minimum de 800 000,00 EUR HT et 1 montant maximum de 3 200 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Saint-Antoine et Tenon
Description
Informations complémentaires:
“— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à...”
Informations complémentaires
— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché pour 1 montant minimum de 600 000,00 EUR HT et 1 montant maximum de 2 400 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre pour les sites Rothschild — trousseau — la Roche-Guyon” Description
Description du marché:
“Mission de Base:
— diagnostic et avant-projet,
— études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux,
— visa des études d'exécution et...”
Description du marché
Mission de Base:
— diagnostic et avant-projet,
— études de projet et assistance pour la passation des contrats de travaux,
— visa des études d'exécution et études de synthèse,
— direction de l'exécution des contrats de travaux,
— mission d'assistance ponctuelle.
Le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 000 EUR HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif. Le montant de l'estimatif pour les 4 ans est de 800 000 EUR HT soit 200 000 EUR HT/an.
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Informations complémentaires:
“— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à...”
Informations complémentaires
— critère 1: la valeur technique (pondérée à 60 %),
— critère 2: le prix (pondéré à 40 %) accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché pour 1 montant minimum de 400 000,00 EUR HT et 1 montant maximum de 1 600 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 098-237395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites Pitié Salpêtrière, Charles-Foix
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Émergence architectes
Adresse postale: 21 rue Chaptal
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Gruet ingénierie
Adresse postale: rue de la Bielle — zone d'activité du Haut-d'Ossau
Commune postale: Serres-Castet
Code postal: 64121
Région: Landes🏙️
Nom: US and CO
Adresse postale: rue du Sifflet
Commune postale: Les Cotes-d'Arêts
Code postal: 38138
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites Saint-Antoine, Tenon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier circonflexe architectes
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Code postal: 75010
Nom: CI Tech
Adresse postale: 1 rue de Terre Neuve — Bâtiment J
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️
Nom: Groupe delta
Adresse postale: 17 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Nom: Cabinet Eco+
Adresse postale: 3 rue Peyron
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Nom: Thierry le Baron économiste
Adresse postale: 16 chemin de la Mue
Commune postale: Saint-Gatien-des-Bois
Code postal: 14130
Région: Normandie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites Rothschild, Trousseau, La Roche-Guyon
Nom et adresse du contractant
Nom: Behar et Ferenczi
Adresse postale: 70 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75018
Nom: Beming
Adresse postale: 3 avenue de la Baltique
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2019/S 240-589620 (2019-12-09)