Mission OPC pour la réhabilitation de la place du Breuil et Abords Gare

Ville de Firminy

Le marché consiste en une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'aménagement de la place du Breuil et les abords de la gare. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre:
— la ville de Firminy,
— Saint-Étienne Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-05 Avis de marché
2019-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: St1911
Brève description:
Le marché consiste en une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'aménagement de la place du Breuil et les abords de la gare. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre: — la ville de Firminy, — Saint-Étienne Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165492
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics La candidature peut être présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Firminy, place du Breuil, CS 10040, 42702 Firminy Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'à la levée des réserves. La durée du marché est une durée prévisionnelle.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de chaque membre du groupement de commande forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 7 tranches.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché consiste en une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'aménagement de la place du Breuil et les abords de la gare. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre:
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— la ville de Firminy,
— Saint-Étienne Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché.
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:
Description des options: 6 tranche(s) optionnelle(s):
— TO001: mission OPC en phase PRO et ACT — zones 1 à 3,
— TO002: mission OPC en phase VISA, DET et AOR — zones 1 à 3,
— TO003: mission OPC en phase PRO et ACT — zone 4,
— TO004: mission OPC en phase VISA, DET et AOR — zone 4,
— TO005: mission OPC en phase PRO et ACT — zones 5 à 6,
— TO006: mission OPC phase VISA, DET et AOR — zones 5 à 6.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: en complément de la liste des principales prestations effectuées le candidat pourra fournir les qualifications Opqibi 0301 et 0302 ou équivalent.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Mission ordonnancement, pilotage et coordination.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
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Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Firminy, place du Breuil, CS 10040, 42702 Firminy Cedex.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES.
La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
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Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'à la levée des réserves.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix actualisables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres de chaque membre du groupement de commande forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 7 tranches.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 070-165492 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché consiste en une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'aménagement de la place du Breuil et les abords de la gare. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre: — la ville de Firminy, — Saint-Étienne Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché.
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Valeur totale du marché: 24091.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319949
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165492
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Au stade de l'attribution du marché aucun sous traitant n'a été déclaré.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché.
Description des options:
Description des options: 6 tranche(s) optionnelle(s): TO001: mission OPC en phase PRO et ACT — zones 1 à 3, TO002: mission OPC en phase VISA, DET et AOR — zones 1 à 3, TO003: mission OPC en phase PRO et ACT — zone 4, TO004: mission OPC en phase VISA, DET et AOR — zone 4, TO005: mission OPC en phase PRO et ACT — zones 5 à 6, TO006: mission OPC phase VISA, DET et AOR — zones 5 à 6.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: ACEBTP Ingeneery
Adresse postale: 14 rue de la Poterie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 24091.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 130-319949 (2019-07-04)
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Région:
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Produits/services:
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