Mission de maîtrise d'œuvre sur la RN13 Valognes et Cherbourg

Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Mission de maîtrise d'œuvre relative à l'opération de sécurisation de la RN13 Valognes et Cherbourg et à la réalisation de 3 projets routiers sur les communes de Tollevast et Brix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-31 Avis de marché
2020-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DREALN-SMI-RN13VC-MOE
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre relative à l'opération de sécurisation de la RN13 Valognes et Cherbourg et à la réalisation de 3 projets routiers sur les communes de Tollevast et Brix.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Adresse postale: 1 rue du Recteur Daure — CS 60040
Code postal: 14006
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: smi.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 250018385 📞
Fax: +33 231445987 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=492022&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523159
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Autres informations: — unité monétaire utilisée, l'euro, — les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés, — les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du CCP sont éliminées par le RPA, — à titre indicatif, le démarrage de la mission est souhaité pour février 2020. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Drealn-Smi-Rn13vc-Moe», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres: — l'heure de remise des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur, — si plusieurs transmissions des offres sont successivement effectuées par un même candidat, seule est ouverte la dernière transmission reçue par le maître d'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde», — les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Drealn-Smi-Rn13vc-Moe», et le seront suivant les modalités précisées par celle-ci et dans les conditions suivantes: — seuls les formats de fichiers informatiques de types pdf, dxf, ppt, doc, xls, sxw, sxc, sxi, sxd, odt, ods, odp, odg seront acceptés, ils ne doivent pas comporter de macros et peuvent être compressés dans des fichiers d'archives au format Zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites, — les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 12.4.2018. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 70 mois
Description des options:
Le marché prévoit 3 tranches optionnelles tel que définies aux articles R. 2113-4 à 6 du code de la commande publique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Tollevast, Brix, Saint-Joseph, Valognes, Caen, Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec:
—— l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce (partie IV a 1).
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/Formulaires — marchés publics),
— la forme juridique du candidat,
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
— la composition de l'équipe, répartition des tâches et compétences des différents intervenants,
— l'inscription sur le registre professionnel,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP seront exclus,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Situation économique et financière:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec:
—— le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices…
… (partie IV b 1a),
… dans le domaine d'activités couvert par le marché (partie IV b 2a),
—— une déclaration appropriée de banque (partie IV b 6),
—— les bilans ou extraits de bilans (partie IV b 6).
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016,
— des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'entreprise ou le groupement d'entreprises (y compris sous traitants éventuels déclarés dans l'acte d'engagement) devra déclarer un chiffre d'affaires annuel sur les 3 dernières années au moins égal à 700 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec:
—— les informations concernant l'opérateur économique (partie II à remplir en totalité),
—— la présentation d'un dossier de références pertinentes, indiquant la nature de l'opération, l'identité du maître d'ouvrage, la mission de maîtrise d'œuvre et le rôle tenu par le candidat, l'importance de l'opération et la date de sa réalisation. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. (partie IV c 1b).
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Si le candidat n'utilise pas le DUME:
A) expérience: la présentation d'un dossier de références pertinentes, indiquant la nature de l'opération, l'identité du maître d'ouvrage, la mission de maîtrise d'œuvre et le rôle tenu par le candidat, l'importance de l'opération et la date de sa réalisation. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. Ces références doivent être de nature à démontrer la capacité du candidat et ses compétences dans les domaines suivants:
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— compétences générales en conception et réalisation de route,
— compétences en ouvrages d'art,
— compétences en hydraulique routière;
B) capacités professionnelles:
— l'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de maîtrise d'œuvre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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C) capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'opérateur économique aura réalisé au cours des 5 dernières années un minimum de 3 prestations similaires portant sur des projets d'aménagements routiers.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Caen (14).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000626500016
Contact
Point de contact: Service mobilités infrastructures
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Autres informations:
— unité monétaire utilisée, l'euro,
— les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés,
— les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du CCP sont éliminées par le RPA,
— à titre indicatif, le démarrage de la mission est souhaité pour février 2020.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Drealn-Smi-Rn13vc-Moe», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres:
— l'heure de remise des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— si plusieurs transmissions des offres sont successivement effectuées par un même candidat, seule est ouverte la dernière transmission reçue par le maître d'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres,
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde»,
— les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,
Afficher plus
— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Drealn-Smi-Rn13vc-Moe», et le seront suivant les modalités précisées par celle-ci et dans les conditions suivantes:
Afficher plus
— seuls les formats de fichiers informatiques de types pdf, dxf, ppt, doc, xls, sxw, sxc, sxi, sxd, odt, ods, odp, odg seront acceptés, ils ne doivent pas comporter de macros et peuvent être compressés dans des fichiers d'archives au format Zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites,
Afficher plus
— les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 12.4.2018. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2019/S 213-523159 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre relative à l'opération de sécurisation de la RN 13 Valognes et Cherbourg et à la réalisation de 3 projets routiers sur les communes de Tollevast et Brix.
Valeur totale du marché: 330 635 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155690
Se réfère à l'avis: 2019/S 213-523159
Numéro JO-S: 65

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Setec International
Numéro d'enregistrement national: 72201317400064
Adresse postale: 5 chemin des Gorges de Cabriès
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 486156000 📞
Courrier électronique: setecinter@setec.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.setec.fr 🌏
Nom: Tecam
Numéro d'enregistrement national: 35392620700112
Adresse postale: 23 rue Pasteur — BP 20121 — Tourlaville
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Téléphone: +33 233208080 📞
Courrier électronique: agence.cherbourg@tecam.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: http://www.tecam.fr 🌏
Valeur totale du marché: 330 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
Source: OJS 2020/S 065-155690 (2020-03-30)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Manche
Fournisseurs:
SETEC International Tecam
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie