Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — TR. 45 Vosgelis — TR. 1 Neobilis — allée de la Croisette — construction de 30 logements

Vosgelis

L'opération comprend plus spécifiquement la construction de 18 logements locatifs pour Vosgelis et de 12 logements PSLA pour Neobilis.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-06 Avis de marché
2019-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329829811 📞
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: https://www.vosgelis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Neobilis
Adresse postale: 02 quai André Barbier
Commune postale: Épinal

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 88000
URL: https://neobilis.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_4r9K9f53ms 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — TR. 45 Vosgelis — TR. 1 Neobilis — allée de la Croisette — construction de 30...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“L'opération comprend plus spécifiquement la construction de 18 logements locatifs pour Vosgelis et de 12 logements PSLA pour Neobilis.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 248 510 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — TR. 45 Vosgelis — TR. 1 Neobilis — allée de la Croisette — construction de 30 logements.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les prestations sont réparties en 2 tranches: — TF code désignation programme de ESQ: études d'Esquisse Vosgelis & Neobilis, AVP: études d'Avant-projet...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Carte d'identification justifiant de l'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent.”
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 175-426530 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 02 Quai André Barbier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — Tr. 45 Vosgelis — Tr. 1 Neobilis — Allée de la Croisette — Construction de 30...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 194 856 💰
Description
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — Tr. 45 VOSGELIS — Tr. 1 Neobilis — Allée de la Croisette — Construction de 30 logements.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations sont réparties en 2 tranches: — TF code désignation programme de ESQ: études d'esquisse Vosgelis & Neobilis, — AVP: d'avant-projet Vosgelis...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 175-426530

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20434
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Capavenir Vosges — Tr. 45 Vosgelis — Tr. 1 Neobilis — Allée de la Croisette — Construction de 30 logements.”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SCP Colson Gascht
Adresse postale: 13/15 avenue de la Garenne
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.vosgelis.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: BET Adam structures
Nom: BET Louvet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 248 510 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 856 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2019/S 242-595430 (2019-12-12)
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