Mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale des lignes 16 et 17 et de la ligne 15 sud du Grand Paris Express

Société du Grand Paris

La présente consultation concerne 2 lots de mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale des lignes 16 et 17 et de la ligne 15 sud du Grand Paris Express. Le périmètre du lot 1 concerne les lignes 16 et 17, le lot 2 concerne la ligne 15 sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-22	Avis de marché
2020-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2019PN025_L01-L02-Candidature
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble le Cézanne — 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408545&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419381&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-243338
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Les échanges liés aux demandes de précisions seront effectués uniquement via la plate-forme PLACE, avec un délai de réponse qui sera précisé, la date et l'heure de réception indiquées par l'horodateur de la plate-forme faisant foi. Voir la suite du présent paragraphe dans l'annexe AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 1: lignes 16 et 17
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 1: lignes 16 et 17. Le lot 1 a pour objet une mission d'OPC générale ayant pour objectif de maîtriser les dates de mise en service des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express. L'OPCG organise et harmonise dans le temps et dans l'espace les tâches élémentaires d'études, d'achats, de travaux, d'essais/marche à blanc et de mises en service ainsi que les actions des différents intervenants. À ce titre, il établit et pilote pour le compte de la Société du Grand Paris, maître d'ouvrage (Moa), le planning général ainsi que des plannings spécifiques (études du projet, procédures réglementaires, achats, travaux préparatoires et principaux, des ouvrages, du centre d'exploitation et de maintenance, approvisionnement et livraisons des marchés transverses, essais, marche à blanc, mise en service) des lignes. Détails complémentaires dans l'annexe du présent AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 156 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. La durée maximale sera donc de 168 mois.

Description des options:

La Société du Grand Paris se réserve le droit de réaliser des prestations similaires selon l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 2: ligne 15 sud
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 2: ligne 15 sud. Le lot 2 a pour objet une mission d'OPC générale ayant pour objectif de maîtriser la date de mise en service de la ligne 15 sud du Grand Paris Express. L'OPCG organise et harmonise dans le temps et dans l'espace les tâches élémentaires d'études, d'achats, de travaux, d'essais/marche à blanc et de mises en service ainsi que les actions des différents intervenants. À ce titre, il établit et pilote pour le compte de la Société du Grand Paris, maître d'ouvrage (Moa), le planning général ainsi que des plannings spécifiques (études du projet, procédures réglementaires, achats, travaux préparatoires et principaux, des ouvrages, du centre d'exploitation et de maintenance, approvisionnement et livraisons des marchés transverses, essais, marche à blanc, mise en service) de la ligne. Détails complémentaires dans l'annexe du présent AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. La durée maximale sera donc de 96 mois.

Informations complémentaires:

Les échanges liés aux demandes de précisions seront effectués uniquement via la plate-forme PLACE, avec un délai de réponse qui sera précisé, la date et l'heure de réception indiquées par l'horodateur de la plateforme faisant foi. Voir la suite du présent paragraphe dans l'annexe AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: liste et description succincte des conditions: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement. Le candidat fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», avec le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants et/ou sous-traitants, disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Consultation en cours — recherche rapide — le numéro 2019pn025. Si le candidat est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire une copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration concernant:

1) chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent;

2) le mandataire doit fournir en vertu de la loi, les bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents demandés relatifs à sa capacité financière.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

L'opérateur économique ou le groupement d'opérateurs économiques devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimal sur les 3 dernières années de:

— lot 1: 5 300 000 EUR,

— lot 2: 8 100 000 EUR.

Pour qu'un même candidat se voit attribuer les 2 lots, son chiffre d'affaires minimum devra être de 13 400 000 EUR. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr (fichiers Excel — onglet — 2019pn025lot1 — cadre de réponse; fichiers Excel — onglet — 2019pn025lot2 — cadre de réponse). Le fichier devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre du groupement en cas de groupement, ainsi que les sous-traitants, devra fournir au titre de son dossier de candidature, l'ensemble des documents listés ci-après pour attester de sa capacité:

1) listes des compétences obligatoires au stade de l'AAPC chaque candidat doit obligatoirement réunir les compétences suivantes:

— Ordonnancement-planification-coordination (OPC) d'exécution complexe (qualification OPQIBI 0302 ou équivalent),

— planification-coordination des études (qualification OPQIBI 0303 ou équivalent),

— planification-coordination d'ensemble (qualification OPQIBI 0304 ou équivalent).

Ces compétences sont prouvées par des certificats de qualification professionnelle ou tout moyen de preuve équivalent.

2) références de prestations dans le domaine objet du marché ou de prestations similaires ou comparables: un dossier de références de prestations similaires ou comparables est demandé. Les références porteront sur des missions achevées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années. Le cas échéant, des références de plus de 3 ans seront prises en compte, dans la limite des 10 dernières années. Les références mettront en avant la capacité du candidat à mener une mission comparable à l'objet du marché dans le cadre de constructions de nature, de complexité et d'ampleur similaires ou comparables, notamment:

— multiplicité d'intervenants (titulaires de marchés et extérieurs) et diversité des marchés (travaux préparatoires, de génie civil, travaux TCE, équipements industriels),

— réalisation d'ouvrages, d'infrastructures et d'ERP de 1

— gestion de multiples interfaces (dont les mises à dispositions d'ouvrages, réceptions, phases de tests et de marches à blanc),

— contexte urbain dense et complexe,

— chantiers multisites,

— longues périodes de réalisation. Les références seront appréciées sur leur qualité et leur pertinence et non sur leur nombre. Le candidat présentera une liste maximale de 15 références. Ces références doivent indiquer l'objet du marché, la nature exacte des prestations du marché, la part réalisée en propre, l'attestation de bonne exécution le cas échéant délivrée par le maître de l'ouvrage public ou privé, le montant, la date, la durée et le lieu d'exécution des prestations (à compléter obligatoirement selon les modalités prévues au document 2019pn025 — cadre de réponse en annexe de l'AAPC). À défaut d'attestations du destinataire, les références peuvent être prouvées par une déclaration du candidat.

3) note d'organisation générale le candidat produira une note d'organisation générale de 10 à 30 pages au maximum (format conseillé: taille 11 type Arial, format A4) dans laquelle le candidat individuel ou le groupement d'entreprises (cotraitance y compris la sous-traitance le cas échéant) décrit l'organisation envisagée pour la réalisation de l'ensemble des prestations du marché. La note devra préciser:

— répartition des rôles entre les intervenants (entre un candidat individuel et ses sous-traitants ou entre cotraitants entre eux et cotraitants et sous-traitants en cas de groupement),

— l'organigramme du candidat individuel ou du groupement d'entreprises et un tableau de synthèse montrant la répartition des diverses compétences énumérées au présent article entre les composantes de son organisation,

— les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché public,

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études.

4) déclaration des effectifs une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. La suite de la section III est indiquée dans l'annexe de l'AAPC.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres et par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement est fixé à 30 jours à compter de la constatation du service fait par le maître de l'ouvrage. Le délai de constatation du service fait est fixé à 15 jours à compter de la transmission par le titulaire du projet de décompte mensuel dans l'outil de dématérialisation des demandes de paiement. Le marché est traité à prix révisable. Versements d'acomptes prévus au marché. Dans le cas où le marché est passé avec un groupement, les prestations exécutées par chacun d'entre eux font l'objet d'un paiement à compte unique ouvert au nom du groupement ou du mandataire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Si le nombre de candidatures reçues est supérieur à 8, la Société du Grand Paris procédera à une sélection de candidats au regard des critères pondérés suivants:

— critère 1: qualité des références sur des prestations similaires ou comparables (60 %),

— critère 2: organisation générale du candidat au travers de la note d'organisation (40 %). 8 candidats maximum seront sélectionnés pour la suite de la procédure. Le critère 1 sera jugé au travers des éléments demandés au III.1.3)-2). Le critère 2 sera jugé au travers des éléments demandés au III.1.3)-3).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Edouard Vergnault — +33 174884302
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408545&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis concerne 2 lots, chaque lot donnera lieu à un marché distinct qui fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque marché est mixte, il comprend une 1

— suite du paragraphe I.3) de l'AAPC — communication,

— suite du paragraphe II.2) de l'AAPC — codes CPV additionnels,

— suite du paragraphe II 2.4) de l'AAPC — description des prestations suite du paragraphe II.2.7) de l'AAPC — durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique,

— suite du paragraphe II.2.9) de l'AAPC — maximum de candidats admis à remettre une offre,

— suite du paragraphe II.2.14) de l'AAPC — informations complémentaires suite de la section III de l'AAPC — présentation des candidatures suite du paragraphe IV.1.1) de l'AAPC — type de procédure suite du paragraphe VI.3) de l'AAPC — informations complémentaires une annexe technique «Présentation des projets L15sud, L16 et L17» vient compléter le présent AAPC dont le sommaire est:

— carte du Grand Paris Express,

— partie 1: La conception des gares,

— partie 2: Les systèmes,

— partie 3: les infrastructures,

— partie 4: La ligne 15 sud,

— partie 5: La ligne 16,

— partie 6: La ligne 17,

— partie 7: Matrice de coordination — marchés/ouvrages. L'annexe du présent avis et l'annexe technique sont disponibles sur: www.marches-publics.gouv.fr — Consultation en cours recherche rapide le numéro 2019pn025. Les informations relatives à la dématérialisation de la procédure sont disponibles dans l'annexe du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 100-243338 (2019-05-22)

Avis d'attribution de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne deux lots de Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination générale des lignes 16 et 17 et de la ligne 15 sud du Grand Paris Express. Le périmètre du lot 1 concerne les lignes 16 et 17, le lot 2 concerne la ligne 15 sud.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Moods — 2 mail de la Petite Espagne
Code postal: 93212

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-129528
Se réfère à l'avis: 2019/S 100-243338
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I) l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 1: lignes 16 et 17
Brève description:

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 1: lignes 16 et 17. Le lot 1 a pour objet une mission d'OPC générale ayant pour objectif de maîtriser les dates de mise en service des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express. L'OPCG organise et harmonise dans le temps et dans l'espace les tâches élémentaires d'études, d'achats, de travaux, d'essais/marche à blanc et de mises en service ainsi que les actions des différents intervenants. À ce titre, il établit et pilote pour le compte de la Société du Grand Paris, maître d'ouvrage (MOA), le planning général ainsi que des plannings spécifiques (études du projet, procédures réglementaires, achats, travaux préparatoires et principaux, des ouvrages, du centre d'exploitation et de maintenance, approvisionnement et livraisons des marchés transverses, essais, marche à blanc, mise en service) des lignes.

Intitulé du lot: Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 2: ligne 15 sud
Brève description:

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination générale — lot 2: ligne 15 sud. Le lot 2 a pour objet une mission d'OPC générale ayant pour objectif de maîtriser la date de mise en service de la ligne 15 sud du Grand Paris Express. L'OPCG organise et harmonise dans le temps et dans l'espace les tâches élémentaires d'études, d'achats, de travaux, d'essais/marche à blanc et de mises en service ainsi que les actions des différents intervenants. À ce titre, il établit et pilote pour le compte de la Société du Grand Paris, maître d'ouvrage (MOA), le planning général ainsi que des plannings spécifiques (études du projet, procédures réglementaires, achats, travaux préparatoires et principaux, des ouvrages, du centre d'exploitation et de maintenance, approvisionnement et livraisons des marchés transverses, essais, marche à blanc, mise en service) de la ligne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Egis Rail
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.egis.fr/ 🌏
Nom: Planitec BTP
Adresse postale: Immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Code postal: 75583
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.planitecbtp.setec.fr/ 🌏
Nom: Ingerop conseil et ingénierie
Adresse postale: 18 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Adresse Internet: https://www.ingerop.fr/ 🌏
Commune postale: Reuil-Malmaison

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 054-129528 (2020-03-12)

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