L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de la SEMAPA, dans la mise en œuvre du projet lauréat de l'Appel à projets urbains innovants (APUI), inventer Bruneseau, dans la ZAC Paris rive gauche, dans le 13 arrondissement de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'assistance au maître d'ouvrage en matière de qualité environnementale et de développement durable
AMO_ Qualité environnementale_Bruneseau”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de...”
Brève description
L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de la SEMAPA, dans la mise en œuvre du projet lauréat de l'Appel à projets urbains innovants (APUI), inventer Bruneseau, dans la ZAC Paris rive gauche, dans le 13 arrondissement de Paris.
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de...”
Description du marché
L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de la SEMAPA, dans la mise en œuvre du projet lauréat de l'appel à projets urbains innovants (APUI) inventer Bruneseau, dans la ZAC Paris rive gauche, dans le 13 arrondissement de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée de 1 an courant à compter de la notification de l'accord-cadre, et reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée totale de...”
Description des renouvellements
Le marché est d'une durée de 1 an courant à compter de la notification de l'accord-cadre, et reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du marché.
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Informations complémentaires: Date limite de dépôt des questions: 8 jours avant remise de l'offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-04
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis est interdite au public.
“Le présent marché est passé en procédure adaptée de type ouverte conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2123-4 à 6 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018...”
Le présent marché est passé en procédure adaptée de type ouverte conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2123-4 à 6 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots. Les concurrents sont informés que le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement (conjoint ou solidaire). Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dès la candidature. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire devra obligatoirement être désigné pour se voir notifier le marché. Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate pour un même marché, ni en qualité d'entreprise individuelle ou générale, ni en qualité de mandataire d'un groupement. De plus, pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être agréé dans plusieurs groupements. Les qualifications minimales exigées ou équivalentes sont (repérées dans la nomenclature de l'OPQIBI): Rubrique développement durable (p.20) 0110: AMO en Qualité environnementale des opérations (QEO). Les qualifications minimales souhaitées ou équivalentes sont (repérées dans la nomenclature de l'OPQIBI): Rubrique VRD (p.49): 1319: étude de réseaux de transport de chaleur et de froid rubrique performance énergétique (p.56):1333: étude ACV bâtiments neufs (référentiel E+C-) RGE, des négociations pourront avoir lieu dans les conditions fixées à l'article 4.3.2 du règlement de la consultation. Le marché est à prix mixtes comprenant un forfait et une part à bons de commande. Les prix sont révisables. Le marché comprend un montant minimum égal au forfait et un montant maximum de 150 000 EUR HT. L'exemplaire du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plateforme achatpublic.com. Les candidatures et les offres doivent être rédigées en français et libellées en euros. Les critères de sélection des candidats et d'attribution du marché sont indiqués dans le Règlement de la consultation. Modalités de financement: origine du financement: 100 % SEMAPA (fonds propres et emprunts). Les comptes seront réglés dans un délai de 30 jours à réception par le maître d'ouvrage des factures et des pièces justificatives correspondantes. Cautionnement et garantie exigés: le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement auprès du maître de l'ouvrage. Aucune avance ne sera versée dans le cadre du présent marché, ni au titulaire, ni à ses éventuels sous-traitants. Modalités de transmission des plis par voie électronique: se reporter au Règlement de la consultation. Les candidatures et les offres devront être signées électroniquement. Le dépôt papier n'est pas autorisé. Date limite des questions: 8 jours avant la date limite de remise des offres via la plateforme achatpublic.com.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2019/S 215-527863 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122 950 💰
Description
Description du marché:
“L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de...”
Description du marché
L'objectif de la mission est d'assurer un rôle de conseil et d'accompagnateur en matière de qualité environnementale et de développement durable auprès de la SEMAPA, dans la mise en œuvre du projet lauréat de l'Appel à projets urbains innovants (APUI), inventer Bruneseau, dans la ZAC Paris rive gauche, dans le 13 arrondissement de Paris.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 920003
Titre:
“APUI Bruneseau — mission d'AMO en matière de qualité environnementale et de développement durable”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Terao
Adresse postale: 10 Cité de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.terao.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 950 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 17
Source: OJS 2020/S 040-095139 (2020-02-24)