La présente consultation concerne la mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon. Le site sera ouvert au public pendant la phase de préparation et devra perturber le moins possible le fonctionnement habituel de l'établissement, puis le site sera fermé exceptionnellement 4 mois à partir de novembre pour la durée des travaux. Le site sera réouvert au public en mars 2020. Un visite sur site est conseillée avant la remise de l'offre. Chaque candidat s'y rendra et s'organisera par ses propres moyens. Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du code du travail (loi nº 93-1418 du 31.12.1993).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon
Ma19ba0009
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon. Le site sera ouvert au public pendant la phase de...”
Brève description
La présente consultation concerne la mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon. Le site sera ouvert au public pendant la phase de préparation et devra perturber le moins possible le fonctionnement habituel de l'établissement, puis le site sera fermé exceptionnellement 4 mois à partir de novembre pour la durée des travaux. Le site sera réouvert au public en mars 2020. Un visite sur site est conseillée avant la remise de l'offre. Chaque candidat s'y rendra et s'organisera par ses propres moyens. Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du code du travail (loi nº 93-1418 du 31.12.1993).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 489 570 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chemins et autres aires empierrées📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 55 allée Georges Leygues, quartier La Palasse, 83000 Toulon.
Description du marché: Lot 1: aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 423 040 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-16 📅
Date de fin: 2020-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Modification clause variation de prix, survenance événements pouvant altérer en cours d'exécution, équilibre financier contrat, selon évolution...”
Description des options
Modification clause variation de prix, survenance événements pouvant altérer en cours d'exécution, équilibre financier contrat, selon évolution réglementaires, modalités paiement pourront être adaptées, notifiées par Os. Options dont: taux, frais et services supplémentaires, décision poursuivre, calendrier prévisionnel, tranche optionnelle: ras. marché sans publication ni mise en concurrence pourra être passé pour des prestation similaires cf. art. R. 2122-7 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reconstitution des restanques en pierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Reconstitution des restanques en pierre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 900 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'un sanitaire PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: Réalisation d'un sanitaire PMR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 630 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Pour le lot 1 et 3: e) présentation d'une liste des travaux exécutés/références de chantier similaires au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Elles devront être signées par le maître d'ouvrage/maître d'œuvre. (Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prendre contact avec les personnes publiques ou privées nommées pour contrôler l'exactitude des références fournies).
Pour le lot 2: e) présentation d'une liste des travaux exécutés/références de chantier de restauration au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Elles devront être signées par le maître d'ouvrage/maître d'œuvre. (Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prendre contact avec les personnes publiques ou privées nommées pour contrôler l'exactitude des références fournies).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-24
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — La durée d'exécution globale des travaux est de 4 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 15 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG travaux. Le délai d'exécution propre à chaque lot et pour lequel s'engage chaque société s'insère dans ce délai d'ensemble et conformément au planning prévisionnel. Il est déterminé dans les conditions stipulées à l'article 4 du CCAP. Le délai d'exécution du marché débute à compter de la notification du marché. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux objet de la présente consultation commenceront vers: début novembre 2019 (sans compter la période de préparation). La valeur technique sera appréciée au vu du MT fourni par l'entreprise pour le lot concerné. Chaque question est notée au maximum sur 20 points auquel sera appliqué un coefficient 1 cf. RC.
Pour le lot 1:
— question 1 — indiquez les moyens matériels et humains spécifiquement mis en œuvre pour réaliser le chantier,
— question 2: indiquez le mode opératoire pour la prestation correspondant à la mise en place et au maintien en bon état des installations de chantier communes (cf. CCTP et prestation 101 de la DPGF) et indiquez la méthodologie permettant de réaliser les prestations dans le respect du délai d'exécution propre à ce lot,
— question 3: indiquez la méthodologie mise en œuvre pendant les travaux: procédés et moyens d'exécution que l'entreprise mettra en œuvre sur le chantier notamment au regard de la qualité environnementale attendue en phase travaux afin de respecter la charte chantier vert et faisant apparaître: les modalités d'évacuation envisagées pour les déchets.
Lot 2:
— question 1: indiquez les moyens matériels et humains spécifiquement mis en œuvre pour réaliser le chantier,
— question 2: indiquez le mode opératoire permettant de réaliser les prestations dans le respect du délai d'exécution propre à ce lot,
— question 3: indiquez la méthodologie mise en œuvre pendant les travaux: procédés et moyens d'exécution que l'entreprise mettra en œuvre sur le chantier notamment au regard de la qualité environnementale attendue en phase travaux afin de respecter la charte chantier vert et faisant apparaître: les modalités d'évacuation envisagées pour les déchets.
Pour le lot 3:
— question 1: indiquez les moyens matériels et humains spécifiquement mis en œuvre pour réaliser le chantier,
— question 2: indiquez le mode opératoire permettant de réaliser les prestations dans le respect du délai d'exécution propre à ce lot,
— question 3: indiquez la méthodologie mise en œuvre pendant les travaux: procédés et moyens d'exécution que l'entreprise mettra en œuvre sur le chantier notamment au regard de la qualité environnementale attendue en phase travaux afin de respecter la charte chantier vert et faisant apparaître: les modalités d'évacuation envisagées pour les déchets. Chaque partie au marché est tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel, auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du marché. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 120-292947 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon. Le site sera ouvert au public pendant la phase de...”
Brève description
La présente consultation concerne la mise en accessibilité du site de l'écoferme de la Barre à Toulon. Le site sera ouvert au public pendant la phase de préparation et devra perturber le moins possible le fonctionnement habituel de l'établissement, puis le site sera fermé exceptionnellement 4 mois à partir de novembre pour la durée des travaux. Le site sera ré-ouvert au public en mars 2020. Un visite sur site est conseillée avant la remise de l'offre. Chaque candidat s'y rendra et s'organisera par ses propres moyens. Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du code du travail (Loi nº 93-1418 du 31.12.1993).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 489 570 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 55, allée Georges Leygues, quartier La Palasse, 83000 Toulon.
Informations sur les options
Description des options:
“Modification clause variation de prix, survenance événements pouvant altérer en cours d'exécution, équilibre financier contrat, selon évolution...”
Description des options
Modification clause variation de prix, survenance événements pouvant altérer en cours d'exécution, équilibre financier contrat, selon évolution réglementaires, modalités paiement pourront être adaptées, notifiées par OS. Options dont: taux, frais et services supplémentaires, décision poursuivre, calendrier prévisionnel, tranche optionnelle: RAS. Marché sans publication ni mise en concurrence pourra être passé pour des prestation similaires cf. art. R. 2122-7 du CCP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-292947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aménagements extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 11 bis Chemin de Saint-Jacques
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405499.52 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Reconstitution des restanques en pierre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 100 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réalisation d'un sanitaire PMR
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogbat Sud
Adresse postale: 901 avenue Alphonse Lavalée
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 166 💰
“La date de conclusion du contrat:
— pour le lot 1: 24.10.2019,
— pour le lot 2: 24.10.2019,
— pour le lot 3: 22.10.2019.
La durée d'exécution globale des...”
La date de conclusion du contrat:
— pour le lot 1: 24.10.2019,
— pour le lot 2: 24.10.2019,
— pour le lot 3: 22.10.2019.
La durée d'exécution globale des travaux est de 4 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 15 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG travaux. Le délai d'exécution propre à chaque lot et pour lequel s'engage chaque société s'insère dans ce délai d'ensemble et conformément au planning prévisionnel. Il est déterminé dans les conditions stipulées à l'article 4 du CCAP. Le délai d'exécution du marché débute à compter de la notification du marché. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
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Source: OJS 2019/S 209-509297 (2019-10-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des bâtiments et équipements publics — 390 avenue des Lices — CS 41303”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en accessibilité du site de l'ecoferme de la Barre à Toulon
Ma19ba0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 55, allée Georges Leygues, quartier La Palasse, 83000 Toulon
Description du marché: Aménagements extérieurs
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 209-509297
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20190822
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 11 bis chemin de Saint-Jacques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405499.52 💰
Source: OJS 2020/S 072-170693 (2020-04-08)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des bâtiments et equipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en accessibilité du site de l'ecoferme de la barre à Toulon
Ma19ba0009
Description
Description du marché: Aménagements extérieurs.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 201908022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405499.52 💰
Source: OJS 2020/S 158-385071 (2020-08-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en accessibilité du site de l'écoferme départementale de la Barre à Toulon
Ma19ba0009” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 55 allée Georges Leygues quartier la Palasse — 83000 Toulon.
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405499.52 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2020/S 190-457970 (2020-09-25)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en accessibilité du site de l'écoferme du département de la Barre à Toulon
Ma19ba0009” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 55 allée Georges Leygues quartier la Palasse 83000 Toulon.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20190823
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 100 💰
Source: OJS 2020/S 190-457982 (2020-09-25)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-09-25) Attribution du marché
Numéro de contrat: 20190824
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogbat
Adresse postale: 901 avenue Alphonse Lavallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 166 💰
Source: OJS 2020/S 190-457983 (2020-09-25)