La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots supplémentaires). La présente consultation ne concerne donc que:
— lot nº 5: Netgeo,
— lot nº 11: Fiber Script,
— lot nº 18: permis BE,
— lot nº 19: prévention des risques professionnels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business pôle 2, 1047 route des Dolines — CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 492969292📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Fax: +33 492969296 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.sictiam.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business pôle 2, 1047 route des Dolines — CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business pôle 2, 1047 route des Dolines — CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte informatique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots supplémentaires)”
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots supplémentaires). La présente consultation ne concerne donc que:
— lot nº 5: Netgeo,
— lot nº 11: Fiber Script,
— lot nº 18: permis BE,
— lot nº 19: prévention des risques professionnels.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Netgeo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour la jeunesse📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Éco-campus Provence formation, 445 rue Gabriel Besson, 04220 Sainte-Tulle (04).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel Netgeo. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel Netgeo. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires (3 titulaires) et s'exécute par bons de commandes. L'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires (3 titulaires) et s'exécute par bons de commandes. L'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite «En cascade». L'acheteur contactera en priorité le titulaire dont l'offre a été classée 1, si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée 2 et ainsi de suite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiber Script
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Site principal ou lieu d'exécution: Éco-campus — Tulle 04220 Tulle.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Fiber-Script. Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Fiber-Script. Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils nécessaires aux opérations de déploiement de la fibre optique, quelque soit le type de terrain ou d'installation. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 10 jours de formation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis BE
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Permis📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation technique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les formations auront lieu dans le Centre de formation du titulaire qui doit être localisé à 40 minutes maximum de l'Éco-campus de Provence.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la formation à l'obtention du permis BE. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la formation à l'obtention du permis BE. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités estimatives sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires/devis quantitatifs estimatifs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de formation de prévention des risques professionnels. Il comporte 2 modules dont la description technique est...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de formation de prévention des risques professionnels. Il comporte 2 modules dont la description technique est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 10 jours de formation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'utilisation du DC1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle...”
Liste et brève description des conditions
L'utilisation du DC1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version octobre 2016 peut être utilisé),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. S'agissant des interdictions de soumissionner facultatives, l'opérateur ne pourra être exclu que s'il a été mis à même par l'acheteur d'établir, dans un délai raisonnable et par tout moyen, que son professionnalisme et sa fiabilité ne peuvent plus être remis en cause et, le cas échéant, que sa participation à la procédure de passation du marché public n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'utilisation du DC2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'utilisation du DC2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif, pour information).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Uniquement pour le lot nº 18: la formation au permis BE nécessite des infrastructures dont ne dispose pas l'Éco-campus Provence. Les formations auront en...”
Conditions d'exécution du contrat
Uniquement pour le lot nº 18: la formation au permis BE nécessite des infrastructures dont ne dispose pas l'Éco-campus Provence. Les formations auront en conséquence lieu dans le Centre de formation du titulaire. Par ailleurs, afin de faciliter le déplacement des stagiaires, le centre de formation du titulaire doit être localisé à 40 minutes maximum du site d'hébergement des stagiaires à savoir l'internat de l'Éco-campus Provence, 445 rue Gabriel Besson, 04220 Sainte-Tulle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-072175
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
14:00 📅
“Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — après examen des offres remises, l'acheteur se...”
Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — après examen des offres remises, l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les opérateurs économiques sur la base des offres, même irrégulières ou inacceptables, sur tous les éléments de l'offre technique et commerciale sans modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du contrat. Dans ce cas, l'acheteur négociera avec les 3 candidats classés en tête à l'issue de la première analyse des offres. Si le nombre total d'offres est inférieur ou égal à 3, la négociation sera engagée avec l'ensemble des candidats. Le budget du Sictiam financera les dépenses afférentes à chaque bon de commande. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article R. 2191-16 du code de la commande publique, dans le cas où bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 185-450746 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique (relance des lots 5 et 11 + 2 lots supplémentaires). La présente consultation ne concerne donc que:
— lot nº 5: Netgeo;
— lot nº 11: fiber script;
— lot nº 18: permis BE;
— lot nº 19: prévention des risques professionnels.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Éco-campus Provence Formation — 445 rue Gabriel Besson — 04220 Sainte-Tulle (04).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires (trois titulaires) et s'exécute par l'émission de bons de commandes, selon la méthode dite «en cascade». L'acheteur...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires (trois titulaires) et s'exécute par l'émission de bons de commandes, selon la méthode dite «en cascade». L'acheteur contactera en priorité le titulaire dont l'offre a été classée 1. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée 2, et ainsi de suite.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fiber script
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Éco-campus — Tulle, 04220 Tulle.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs fiber script. Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs fiber script. Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils nécessaires aux opérations de déploiement de la fibre optique, quelque soit le type de terrain ou d'installation. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de dix jours de formation.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les formations auront lieu dans le centre de formation du titulaire qui doit être localisé à 40 minutes maximum de l'éco-campus de Provence.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de formation de prévention des risques professionnels. Il comporte deux modules dont la description technique est...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de formation de prévention des risques professionnels. Il comporte deux modules dont la description technique est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de dix jours de formation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 185-450746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel Netgeo” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs fiber script
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Logic
Numéro d'enregistrement national: 44206968800038
Adresse postale: 47 rue Gutenberg
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477576321📞
Courrier électronique: fatou-ndiaye@cabinet-logic.com📧
Fax: +33 477573698 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://www.cabinet-logic.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8500
Offre la plus élevée: 15000
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Script & Go
Numéro d'enregistrement national: 53064925000038
Adresse postale: 59 boulevard d'Armorique
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Téléphone: +33 674001324📞
Courrier électronique: pierrick.grehal@scriptandgo.com📧
Fax: +33 674001324 📠
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: http://www.scriptandgo.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Le présent lot a pour objet la formation à l'obtention du permis BE
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Boyer Formation
Numéro d'enregistrement national: 47998853700011
Adresse postale: Font de Durance
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Téléphone: +33 492787518📞
Courrier électronique: contact@boyer-formation.com📧
Fax: +33 492787518 📠
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
URL: http://www.boyer-formation.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 220 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de formation de prévention des risques professionnels”
“Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — Après examen des offres remises, l'acheteur se...”
Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — Après examen des offres remises, l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les opérateurs économiques sur la base des offres, même irrégulières ou inacceptables, sur tous les éléments de l'offre technique et commerciale sans modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du contrat. Dans ce cas, l'acheteur négociera avec les trois candidats classés en tête à l'issue de la première analyse des offres. Si le nombre total d'offres est inférieur ou égal à 3, la négociation sera engagée avec l'ensemble des candidats. Le budget du Sictiam financera les dépenses afférentes à chaque bon de commande. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article R. 2191-16 du code de la commande publique, dans le cas où bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 062-148628 (2020-03-23)