Marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-31.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
202003ESPVERTS”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier...”
Brève description
Marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 312 702 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Lyon Vaise, de Villeurbanne Colin, de Oullins et de Saint-Fons (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon, Villeurbanne, Oullins, Saint-Fons.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi d'un site de Lyon, de Oullins, de Saint-Fons (Rhône).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une...”
Description des renouvellements
Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Grenoble La Bruyère, de Pont-de-Claix, de Pontcharra, de Villefontaine, de Tignieu-Jameyzieu, de Roussillon (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillion
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillon (Isère).”
Informations complémentaires:
“Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (Esat).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Romans (26), de Valence Briffaut (26), Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de...”
Titre
Agences de Romans (26), de Valence Briffaut (26), Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de Saint-Marcellin(38)
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Romans, Valence, Montélimar, Nyons,Tournon, Crest, Privas, Aubenas, Saint-Marcellin (38).”
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Romans (26), de Valence Briffaut (26), de Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de...”
Description du marché
Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Romans (26), de Valence Briffaut (26), de Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), d'Aubenas (07), de Saint-Marcellin (38).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Seynod et d'Annecy Genève (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seynod, annecy.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Seynod, Annecy (Haute Savoie).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Sallanches (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sallanches.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Sallanches (Haute-Savoie).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Cluses (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cluses.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Cluses (Haute-Savoie).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences d'Ambérieu, de Méximieux, de Miribel, de Trévoux (01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Méximieux, Ambérieu, Miribel, Trévoux.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Ambérieu, Méximieux, Méribel, Trévoux (Ain).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Saint-Jean-de-Maurienne et de Moutiers (73)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Jean-de-Maurienne, Moutiers.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Saint-Jean-de-Maurienne, Moutiers (Savoie).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Clermont Est, de Clermont Ouest, d'Issoire, de Riom, de la direction régionale site de Clermont-Ferrand, de Saint-Eloy, de Chamalières (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, RIOM, Chamalières, Issoire, Saint-Eloy.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Clermont-Ferrand, Issoire, RIOM, Saint-Eloy, Chamalières (Puy-de-Dôme)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Vichy, de Montluçon Nord et Montluçon Sud (03)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vichy, Montlucon.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi des 2 agences de Montluçon et de Vichy (Allier).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Saint-Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Flour.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Saint-Flour (Cantal).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction régionale de Lyon (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon.
Description du marché:
“Marchés d'entretiens des espaces verts de la direction régionale de Pôle emploi de Lyon (Rhône).”
Informations complémentaires: Ce lot n'est pas réservé.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Montbrison (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montbrison.
Description du marché: Marché d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Montbrison (Loire).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Saint-Étienne Technopôle, de Saint-Étienne Bellevue et de Saint-Chamond (42)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne, Saint-Chamond.
Description du marché:
“Marché d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi des 2 agences de Saint-Étienne et de Saint-Chamond (Loire).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rive de Gier (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rive de Gier.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts du site de Pôle emploi de Rive de Gier (Loire).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Brioude, de Monistrol et d'Yssingeaux (43)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Brioude, Monistrol, Yssingeaux.
Description du marché:
“Marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Brioude, Monistrol et Yssingeaux (Haute-Loire).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-02
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si les marchés sont reconduits tel que prévu au contrat, un nouveau marché sera lancé pour un...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si les marchés sont reconduits tel que prévu au contrat, un nouveau marché sera lancé pour un début d'exécution au 1.4.2024.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“a) obtention du DCE: le dossier doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
b) renseignements complémentaires:...”
a) obtention du DCE: le dossier doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
b) renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées:
— soit via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
— soit par courriel aux coordonnées suivantes: espacesverts.69188@pole-emploi.fr
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 23.12.2019 à 16:00, la date de réception faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date;
c) transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception) ou remis en main propre contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au jeudi, de 8:30 à 17:00, et le vendredi de 8:30 à 15:00, à l'adresse suivante:
Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, service achats/marchés
À l'attention de Laurence Legras, 13 rue Crépet — CS 70402. 69364 Lyon Cedex 07, ou via la plate-forme de dématérialisation (cf. ci-dessus);
d) sélection des offres: pour chaque lot, le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article VI.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
B) Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2019/S 232-569374 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 13, rue Crépet — CS 70402
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
202003ESPVERTS”
Brève description:
“— marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier...”
Brève description
— marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 159 720 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pole emploi d'un site de Lyon, de Oullins, de Saint-Fons (Rhône).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et matériels utilisés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Composition des équipes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation de l'encadrement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Grenoble-la-Bruyère, de Pont-de-Claix, de Pontcharra, de Villefontaine, de Tignieu-Jameyzieu, de Roussillon (38)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillon.
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillon (Isère).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation et d'encadrement
Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Romans(26), de Valence-Briffaut(26), Montélimar(26), de Nyons(26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de...”
Titre
Agences de Romans(26), de Valence-Briffaut(26), Montélimar(26), de Nyons(26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de Saint-Marcellin (38)
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Romans, Valence, Montélimar, Nyons, Tournon, Crest, Privas, Aubenas, Saint-Marcellin (38).”
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Romans (26), de Valence-Briffaut (26), de Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07),...”
Description du marché
— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Romans (26), de Valence-Briffaut (26), de Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), d'Aubenas (07), de Saint-Marcellin (38).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et matériels utilises
Critère de qualité (nom): Modalités D'ORGANISATION ET D'ENCADREMENT
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Seynod, annecy
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Seynod, Annecy (haute Savoie).”
Site principal ou lieu d'exécution: Sallanches
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Sallanches (haute Savoie).”
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Cluses (haute Savoie).” Champ d'application du marché
Titre: Agences d'Ambérieu, de Meximieux, de Miribel, de Trévoux (01)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Meximieux, Ambérieu, Miribel, Trevoux.
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Ambérieu, Meximieux, Meribel, Trevoux (Ain).” Champ d'application du marché
Titre: Agences de Saint-Jean-de-Maurienne et de Moûtiers (73)
Description
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Saint-Jean-de-Maurienne, Moutiers (Savoie).” Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Clermont est, de Clermont ouest, d'Issoire, de Riom de la direction régionale site de Clermont-Ferrand, de Saint-Eloy, de Chamalières (63)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, Riom, Chamalières, Issoire, Saint-Eloy.
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Clermont-Ferrand, Issoire, Riom, Saint-Eloy, Chamalières (Puy-de-Dome).” Champ d'application du marché
Titre: Agences de Vichy, de Montluçon nord et Montluçon sud (03)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vichy, Montluçon.
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi des 2 agences de Montluçon et de Vichy (Allier).”
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Saint-Flour (Cantal).”
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon
Description du marché:
“— marchés d'entretiens des espaces verts de la direction régionale de Pôle emploi de Lyon (Rhône).”
Description du marché:
“— marché d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Montbrison (Loire).” Champ d'application du marché
Titre:
“Agences de Saint-Étienne technopole, de Saint-Étienne-Bellevue et de Saint-Chamond (42)” Description
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts du site de Pôle emploi de Rive de Gier (Loire).”
Description du marché:
“— marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Brioude, Monistrol et Yssingeaux (haute Loire).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 232-569374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202003ESPVERTS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agences de Lyon Vaise, de Villeurbanne Colin, de Oullins et de Saint-Fons (69)
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Orangerie
Adresse postale: Franck Maheo 28, rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.maheo@orangerie-ea.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.orangerie-ea.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Agences de Grenoble-La-Bruyère — Pont-de-Claix — Pontcharra — Villefontaine — Tignieu Jameyzieu — Roussillon (38)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Agences de Romans(26), de Valence-Briffaut(26), Montélimar(26), de Nyons(26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de...”
Titre
Agences de Romans(26), de Valence-Briffaut(26), Montélimar(26), de Nyons(26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de Saint-Marcellin (38)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Messidor Ardèche Drome
Adresse postale: 87-89 Rue Léon Gaumont
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Courrier électronique: valence@messidor.asso.fr📧
Région: Drôme🏙️
URL: https://www.messidor.asso.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 680 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agences de Seynod — Annecy Genève (74)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence de Sallanches (74)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agence de Cluses (74)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Agences d'Ambérieu, de Meximieux, de Miribel, de Trévoux (01)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 28, rue Pierre Mendès France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 280 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Agence de Saint-Jean-de-Maurienne — Moûtiers (73)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Agences de Clermont est, de Clermont ouest, d'Issoire, de Riom de la direction régionale site de Clermont-Ferrand, de Saint-Eloy, de Chamalières (63)”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Agences de Vichy — Montluçon nord — Montluçon sud (03)
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Agence de Saint-Flour (15)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Direction régionale Crépet (69) intérieur et extérieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terideal Tarvel
Adresse postale: Nathalie Veauleger 90, rue André Citroën — CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Courrier électronique: departement.services@terideal.fr📧
URL: https://www.terideal.fr/tarvel/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 920 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Agence de Montbrison (42)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 760 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Agences de Saint-Étienne technopole, de Saint-Étienne-Bellevue et de Saint-Chamond (42)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 280 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Agence de Rive de Gier (42)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas terideal tarvel
Adresse postale: nathalie VEAULEGER 90, rue André Citroën CS 60009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Agences de Brioude - monistrol - yssingeaux (43)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code, le cas échéant, assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
B) Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2º) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant, assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2020/S 050-119206 (2020-03-09)