Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert.
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots.
Le présent marché prendra effet après notification au titulaire à la date de la rentrée scolaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés à bons de commande, transports
Spa2019/006
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert.
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots.
Le...”
Brève description
Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert.
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour 1 ou plusieurs lots.
Le présent marché prendra effet après notification au titulaire à la date de la rentrée scolaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Marché à bons de commande pour le ramassage scolaire des enfants scolarisés en primaire et en maternelle sur la commune de Saint-Martin-d'Uriage.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 1 an avec possibilité de reconduction, 3 fois par période de 1 an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pour activités: tiers temps pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport dans le cadre du tiers temps pédagogique, des enfants scolarisés en primaire et en maternelle sur la commune de Saint-Martin-d'Uriage (groupes...”
Description du marché
Transport dans le cadre du tiers temps pédagogique, des enfants scolarisés en primaire et en maternelle sur la commune de Saint-Martin-d'Uriage (groupes scolaires de la Richardière, du Pinet et école Notre Dame).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport dans le cadre des activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Transport de passagers.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral:
— accéder au DCE,
— poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral:
— accéder au DCE,
— poser des questions à l'acheteur,
— déposer un pli,
— allez sur http://www.saint-martin-uriage.com
— renseignements technique: service scolaire M. Jorge Amaro, 2 place de la Mairie, 38410 Saint-Martin-d'Uriage, Tél.: +33 476597802.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 061-141876 (2019-03-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés à bons de commande transports
Spa2019/006
Brève description:
“Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert division en lots: oui il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Le...”
Brève description
Marché à bons de commandes passée par appel d'offre ouvert division en lots: oui il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Le présent marché prendra effet après notification au titulaire à la date de la rentrée scolaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 584 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport dans le cadre du tiers temps pédagogique, des enfants scolarisés en primaire et en maternelle sur la commune de Saint-Martin-d'Uriage (groupes...”
Description du marché
Transport dans le cadre du tiers temps pédagogique, des enfants scolarisés en primaire et en maternelle sur la commune de Saint-Martin-d'Uriage (groupes scolaires de la Richardière, du Pinet et École Notre Dame).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 061-141876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports à destination des écoles
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vfd
Adresse postale: 14 rue du Lac
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports pour activités: tiers temps pédagogiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports pour activités extrascolaire, mercredis et vacances scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Source: OJS 2019/S 100-242766 (2019-05-22)