Marché public ouvert pour la fourniture de carburant en vrac
Mobilités Bourgogne-Franche-Comté
Fourniture de carburant en vrac par porteur complet pour nos sites de Lons-le-Saunier, Saint-Claude et Thise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
| 2019-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Numéro de référence: 2019-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mobilités Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Pierre Vernier
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Contact
Adresse Internet: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mobilitesbfc.fr 📧
URL des documents: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153737
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Lons-le-Saunier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant en vrac par porteur complet.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 61 mois
Description des renouvellements: 2 fois une année.
Intitulé du lot: Lot 2: Saint-Claude
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Thise
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 537581506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
URL des documents: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 066-153737 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Numéro de référence: 2019-001
Brève description:
Fourniture de carburant en vrac par porteur complet pour nos sites de Lons-le-Saunier, Saint-Claude et Thise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mobilités Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Pierre Vernier
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Contact
Adresse Internet: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mobilitesbfc.fr 📧
URL des documents: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153737
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Lons-le-Saunier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant en vrac par porteur complet.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 61 mois
Description des renouvellements: 2 fois une année.
Intitulé du lot: Lot 2: Saint-Claude
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Thise
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lons-le-Saunier, 100 rue René Maire.
Saint-Claude, 2 rue du Barrage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le descriptif exhaustif des pièces demandées figure dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 537581506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
URL des documents: http://marches.mobilitesbfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 066-153737 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 501 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475900
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-153737
Numéro JO-S: 196
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Carburant EN590 50 PPM
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-13 📅
Nom: SAS Rognon Cyprien
Numéro d'enregistrement national: 632820676
Adresse postale: 15 rue Saint-Michel
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 222 580 EUR 💰
1 833 870 EUR 💰
2 445 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 196-475900 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 501 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475900
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-153737
Numéro JO-S: 196
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Carburant EN590 50 PPM
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-13 📅
Nom: SAS Rognon Cyprien
Numéro d'enregistrement national: 632820676
Adresse postale: 15 rue Saint-Michel
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 222 580 EUR 💰
1 833 870 EUR 💰
2 445 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 196-475900 (2019-10-08)
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