Marché de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire

Ville de Cogolin

Mise à disposition de bus avec chauffeur pour les transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la Commune de Cogolin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-19 Avis de marché
2020-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Mise à disposition de bus avec chauffeur pour les transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la Commune de Cogolin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cogolin
Adresse postale: 2 place de la République
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cogolin.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cogolin.fr 📧
Téléphone: +33 494566545 📞
Fax: +33 494566540 📠
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cogolin.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554570
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Voir RC.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.
Informations complémentaires: Voir RC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir dossier de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune de Cogolin
Adresse du profil d'acheteur: http://cogolin.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 4510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief et jusqu'à la signature du marché pour les candidats évincés,
Afficher plus
— recours de plein contentieux: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: CCIRAL boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13292
Téléphone: +33 491156190 📞
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 226-554570 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de bus avec chauffeur pour les transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la commune de Cogolin.
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cogolin.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-070312
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-554570
Numéro JO-S: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: SNAB Autocars
Adresse postale: 22 avenue Dréo
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compta@autocars-blanc.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 030-070312 (2020-02-10)