Marché de maîtrise d'œuvre pour une opération d'accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant — ZAC de l'Étang aux Cygnes à Meaux (77100)
Marché maîtrise d'œuvre opération accession sociale 24 logts collectifs/12 logts intermédiaires Îlot Dunant à Meaux Procédure concurrentielle négociée (art. 71 décret 2016-360 du 25.3.2016 et 42-1.b de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015). Au stade de la candidature les principales caractéristiques de l'opération sont indiquées dans le programme sommaire. Marché unique. Le maître d'ouvrage souhaite confier une mission de base en matière d'opération de construction neuve conformément au décret d'application de la loi MOP — décret du 29.11.1993 et son arrêté du 21.12.1993 à savoir:
— études d'esquisse,
— avant-projet,
— projet,
— assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux,
— visa des études d'exécution,
— direction d'exécution des marchés de travaux,
— assistance aux opérations de réception et les 2 missions complémentaires d'assistance suivantes:
—— mission Placo: visite acquéreur en phase cloisonnement,
—— mission TMA: travaux modificatifs acquéreurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour une opération d'accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant — ZAC de l'Étang aux...”
Titre
Marché de maîtrise d'œuvre pour une opération d'accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant — ZAC de l'Étang aux Cygnes à Meaux (77100)
19/05
Marché maîtrise d'œuvre opération accession sociale 24 logts collectifs/12 logts intermédiaires Îlot Dunant à Meaux Procédure concurrentielle négociée (art. 71 décret 2016-360 du 25.3.2016 et 42-1.b de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015). Au stade de la candidature les principales caractéristiques de l'opération sont indiquées dans le programme sommaire. Marché unique. Le maître d'ouvrage souhaite confier une mission de base en matière d'opération de construction neuve conformément au décret d'application de la loi MOP — décret du 29.11.1993 et son arrêté du 21.12.1993 à savoir:
— études d'esquisse,
— avant-projet,
— projet,
— assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux,
— visa des études d'exécution,
— direction d'exécution des marchés de travaux,
— assistance aux opérations de réception et les 2 missions complémentaires d'assistance suivantes:
—— mission Placo: visite acquéreur en phase cloisonnement,
—— mission TMA: travaux modificatifs acquéreurs.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Îlot Dunant — ZAC de l'Étang-aux-Cygnes à Meaux (77100).
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour une opération d'accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre envisagé de candidat maximum a été retenu en considération de la lourdeur qu'impliquerait une procédure comportant un nombre de candidat plus...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre envisagé de candidat maximum a été retenu en considération de la lourdeur qu'impliquerait une procédure comportant un nombre de candidat plus élevé, sans pour autant qu'un tel nombre plus élevé favorise la compétition entre les différents candidats.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans...”
Description des options
Conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, le candidat pourra utiliser le formulaire DC1. Lorsque...”
Liste et brève description des conditions
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, le candidat pourra utiliser le formulaire DC1. Lorsque le signataire n'est pas le représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d'un pouvoir l'habilitant à engager le candidat
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir article 3.2.1 du règlement de consultation).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 dernières années du candidat,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 dernières années du candidat,
— attestation d'assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle que l'entreprise peut encourir en raison de son activité,
— attestation d'assurance «Individuelle de base» de l'entreprise couvrant les responsabilités qui découlent des articles 1792-1 à 6 et 2270 du code civil.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour les architectes, la copie de la justification de l'inscription à l'ordre des architectes ou document équivalent,
— le cas échéant, le candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour les architectes, la copie de la justification de l'inscription à l'ordre des architectes ou document équivalent,
— le cas échéant, le candidat pourra produire des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, Pays de Meaux habitat accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membre. Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou tous autres documents équivalents contenant les informations demandées dans les formulaires ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés:
1) chaque candidat fournira le document «fiche présentation du candidat» afin de présenter le candidat ou son groupement (1 document à produire par équipe au format excel);
2) chaque membre du groupement fournira un document d'une page maximum (format A3 — orientation paysage) appelé «tableau de présentation des références du candidat» qui développera notamment les principales références en rapport avec l'opération, en cours d'exécution ou exécutées (livrées) au cours des 3 dernières années, (1 document à produire par membre du groupement);
3) le cabinet d'architecture ou les architectes, candidat ou mandataire du groupement, choisiront 3 opérations significatives parmi celles figurant dans «le tableau de présentation des références du candidat» et les présenteront en utilisant la «planche d'illustration des références » (format A3 — orientation paysage) (3 planches à produire);
4) les architectes, membres du groupement, pourront présenter, en plus, un dossier de références libre;
5) chaque candidat devra produire une note méthodologique et de motivation.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La participation est réservée à une profession particulière. Le marché sera conclu avec un prestataire unique (cabinet d'architecture ou un architecte seul)...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
La participation est réservée à une profession particulière. Le marché sera conclu avec un prestataire unique (cabinet d'architecture ou un architecte seul) ou avec un groupement de maître d'oeuvre dont le mandataire sera obligatoirement un cabinet d'architecture ou un architecte inscrit au tableau de l'ordre des architectes pour les architectes français ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85/384/CEE du 10.6.1985.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Le marché sera conclu avec un prestataire unique (cabinet d'architecture ou un architecte seul) ou avec un groupement de maître d'oeuvre dont le mandataire...”
Le marché sera conclu avec un prestataire unique (cabinet d'architecture ou un architecte seul) ou avec un groupement de maître d'oeuvre dont le mandataire sera obligatoirement un cabinet d'architecture ou un architecte inscrit au tableau de l'ordre des architectes pour les architectes français ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85/384/CEE du 10.6.1985. Le candidat devra avoir en interne (le cas échéant par une structure intégrée), par la sous-traitance ou par le groupement, les compétences en matière d'architecture, d'économie de la construction, d'ingénierie (structure, fluides, thermique, acoustique, environnemental, VRD...). Le candidat devra également avoir une compétence en Hydrologie (car présence d'eau sur le terrain). En cas de groupement, le candidat mandataire du groupement ne peut pas:
— se présenter également en qualité de candidat individuel,
— être membre de plusieurs groupements.
Les bureaux d'étude et autres spécialistes pourront présenter leur candidature au sein de plusieurs équipes. Les bureaux d'étude et spécialistes peuvent avoir plusieurs compétences. En cas de groupement, ce dernier n'aura pas à revêtir de forme juridique spéciale. Critères de sélection des participants: voir article 5.2 du règlement de consultation. Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le dossier de consultation est mis à disposition gratuitement et exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_YdCYgKWXWQ&v=1&selected=0
Les candidatures devront être reçues au plus tard à la date limite de remise des candidatures dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-15 du code de justice administrative, référé contractuel après la date de signature du marché,
— un recours de pleine juridiction contre le marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de signature du marché.
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Source: OJS 2019/S 051-117439 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2020-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SEM pays de Meaux Habitat
Adresse postale: boulevard des Cosmonautes, CS 90381
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Personne de contact: Direction juridique et des ressources humaines
URL: www.pays-de-meaux-habitat.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux...”
Titre
Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux cygnes à Meaux (77100)
19-05
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Brève description:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux...”
Brève description
Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux cygnes à Meaux (77100).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Conformément...”
Description du marché
La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Conformément à l’article 25-II-3 décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation est passée suivant la procédure concurrentielle négociée suivant les dispositions des articles 71 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et 42-1.B de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
2.1.2.) Déroulement de la consultation.
La consultation s’effectue en deux étapes, à savoir:
— phase 1: appel à candidatures et sélection des candidats
Sélection des candidatures en fonction des critères de sélection des candidatures prévues à l’article 5.2 du règlement de consultation.
Le nombre de candidats qui seront sélectionnés est précisé à l’article 2.1.3 du règlement de consultation;
— phase 2: consultation des candidats admis à remettre une offre et analyse des offres.
À l’issue de la phase 1 de présélection, le maître d’ouvrage remettra un dossier de consultation des concepteurs aux candidats admis à remettre une offre.
Les modalités d’analyse des offres et de négociations (le cas échéant) sont précisés à l’article 5.4 du règlement de la consultation.
Le choix des offres s’effectuera selon les critères prévus à l’article 5.3 du règlement de consultation.
2.1.3) Nombre de candidat admis à déposer une offre.
Conformément à l’article 25-II-3 décret n 2016-360 du 25.3.2016, le nombre minimal de candidat admis à pour déposer une offre sera;
— au minimum de trois sauf si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur à ce nombre minimal;
— au maximum de quatre.
Le nombre envisagé de candidat maximal a été retenu en considération de la lourdeur qu’impliquerait une procédure comportant un nombre de candidat plus élevé, sans pour autant qu’un tel nombre plus élevé favorise la compétition entre les différents candidats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60
Critère de qualité (pondération): points
Prix (pondération): 40 points
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-117439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11-2020
Titre:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux...”
Titre
Marché de maîtrise d’œuvre pour une opération d’accession sociale de 24 logements collectifs et 12 logements intermédiaires Îlot Dunant – ZAC de l’Étang aux cygnes à Meaux (77100)
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Fortier Durand
Numéro d'enregistrement national: 844573212
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rochet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fortier-durand.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Lgx
Adresse postale: 38 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Courrier électronique: lgx.ing@lgx.fr📧
Nom: Bet Eva
Adresse postale: 24 rue de la Vallée Maria
Courrier électronique: info@be-eva.com📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Fax: +33 160566630 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d’introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l’article L. 551-1 du code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d’introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l’article L. 551-1 du code de Justice administrative, référé préontractuel jusqu'à la date de signature du marché;
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l’article L. 551-15 du code de justice administrative, référé contractuel après la date de signature du marché;
— un recours de pleine juridiction contre le marché dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis de signature du marché.
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Source: OJS 2020/S 098-234891 (2020-05-15)