Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures pour les services techniques
1903fost
Produits/services: Article divers📦
Brève description:
“Marché de fournitures diverses pour les besoins des services techniques municipaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 076 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Outillage à main.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions tacites possibles pour une période identique à la période initiale, sauf opposition du pouvoir adjudicateur avec un préavis de 3 mois. La...”
Description des renouvellements
3 reconductions tacites possibles pour une période identique à la période initiale, sauf opposition du pouvoir adjudicateur avec un préavis de 3 mois. La durée totale maximale est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Description du marché: Béton.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epi
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: Epi.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation tricolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation lumineux📦
Description du marché: Signalisation tricolore.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pavoisement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché: Pavoisement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires — chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — sanitaires — chauffage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie — fournitures industrielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Quincaillerie — fournitures industrielles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres📦
Description du marché: Maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — vernis — papiers peints
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché: Peinture — vernis — papiers peints.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: Pièces détachées espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fluides hydrauliques📦
Description du marché: Fluides.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage électrique portatif et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Description du marché: Outillage électrique portatif et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Bitume et asphalte📦
Description du marché: Voirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pièces détachées mécanique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Description du marché: Produits chimiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— les éléments de preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 1903four.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 066-154016 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288844.53 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Champ d'application du marché
Titre: Peinture — vernis — papiers Peints
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154016
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Outillage à main
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11297.83 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Béton
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Epi
Nom et adresse du contractant
Nom: Mabeo Industries
Adresse postale: 18 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32013.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Signalisation tricolore
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pavoisement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ged Event
Adresse postale: 12 rue Montyon
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20327.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar sud-est
Adresse postale: 112 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88022.09 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plomberie — sanitaires — chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lorans Robinetterie
Adresse postale: Avenue Chardonnet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54354.44 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Quincaillerie — fournitures industrielles
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France
Adresse postale: 67150
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12312.35 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Métallerie — serrurerie
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Point P
Adresse postale: 13 rue Germaine Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14813.43 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Peinture — vernis — papiers peints
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 71 bd du Général Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4846.13 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fluides
Nom et adresse du contractant
Nom: Erdem Autos
Adresse postale: 29 cours de Verdun
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 190 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Outillage électrique portatif et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6140.20 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Voirie
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pièces détachées mécanique
Nom et adresse du contractant
Nom: Reactivauto
Adresse postale: 975 route de Pont d'Ain
Commune postale: Montagnat
Code postal: 01250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22551.75 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits chimiques
Nom et adresse du contractant
Nom: K Lipso
Adresse postale: ZI Les Chanoux, 26 rue Louis Ampere
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1975.31 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 228-559119 (2019-11-21)